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Arrêté Ministériel
publié le 30 juin 2004

Eau Un arrêté ministériel du 10 juin 2004, qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy & fils, à Sprimont, sous l'appella Cet agrément porte le numéro W/2004/04/08/a. Un arrêté ministériel du 10 juin 2004, qui entr(...)

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ministere de la region wallonne
numac
2004202022
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30/06/2004
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MINISTERE DE LA REGION WALLONNE


Eau Un arrêté ministériel du 10 juin 2004, qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy & fils, à Sprimont, sous l'appellation commerciale Oxyfix 76-100 EH pour une capacité de 76 à 100 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W/2004/04/08/a.

Un arrêté ministériel du 10 juin 2004, qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy & fils, à Sprimont, sous l'appellation commerciale Oxyfix 31-50 EH pour une capacité de 31 à 50 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W/2004/04/07/a.

Un arrêté ministériel du 10 juin 2004, qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy & fils, à Sprimont, sous l'appellation commerciale Oxyfix 21-30 EH pour une capacité de 21 à 30 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W/2004/04/06/a.

Un arrêté ministériel du 10 juin 2004, qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy & fils, à Sprimont, sous l'appellation commerciale Oxyfix 10-14 EH pour une capacité de 10 à 14 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W/2004/04/04/a.

Un arrêté ministériel du 10 juin 2004, qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Eloy & fils, à Sprimont, sous l'appellation commerciale Oxyfix 15-20 EH pour une capacité de 15 à 20 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W/2004/04/05/a.

Un arrêté ministériel du 10 juin 2004, qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur, à Liège, sous l'appellation commerciale BioR 6-9 W01 pour une capacité de 6 à 9 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W/2004/01/09/a.

Un arrêté ministériel du 10 juin 2004, qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur, à Liège, sous l'appellation commerciale BiopurR 6-9 W01 pour une capacité de 6 à 9 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W/2004/01/10/a.

Un arrêté ministériel du 10 juin 2004, qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur, à Liège, sous l'appellation commerciale BiotopR 6-9 W01 pour une capacité de 6 à 9 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W/2004/01/11/a.

Un arrêté ministériel du 10 juin 2004, qui entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, agrée comme système d'épuration individuelle le système d'épuration présenté par la société Epur, à Liège, sous l'appellation commerciale BiotopR 6-9 W01 pour une capacité de 6 à 9 équivalent-habitants.

Cet agrément porte le numéro W/2004/01/12/a.

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