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Arrêté Ministériel
publié le 30 avril 2004

Armée. - Force terrestre Transfert de certains sous-officiers du cadre de réserve vers les corps et spécialités Par arrêté ministériel n° 85.555 du 13 novembre 2003 : Les sous-officiers subalternes et d'élite dont les noms suivent sont trans Pour la consultation du tableau, voir image

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ministere de la defense
numac
2004007074
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30/04/2004
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Force terrestre Transfert de certains sous-officiers du cadre de réserve vers les corps et spécialités Par arrêté ministériel n° 85.555 du 13 novembre 2003 : Les sous-officiers subalternes et d'élite dont les noms suivent sont transférés le 1er janvier 2003, vers le corps, et le cas échéant, vers la spécialité de la force terrestre fixés en regard de leurs noms : Pour la consultation du tableau, voir image Les sous-officiers supérieurs dont les noms suivent sont transférés le 1er janvier 2003, vers le corps de la force aérienne fixé en regard de leurs noms : Pour la consultation du tableau, voir image

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