Armée. - Marine Transfert de certains sous-officiers du cadre de réserve vers les corps et spécialités Par arrêté ministériel n° 85.553 du 13 novembre 2003: Les sous-officiers subalternes et d'élite dont les noms suivent sont transférés le 1 er j(...)

source: ministere de la defense

numac: 2004007066

pub.: 30/04/2004

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Armée. - Marine Transfert de certains sous-officiers du cadre de réserve vers les corps et spécialités Par arrêté ministériel n° 85.553 du 13 novembre 2003: Les sous-officiers subalternes et d'élite dont les noms suivent sont transférés le 1er janvier 2003, vers le corps, et le cas échéant, vers la spécialité de la marine fixés en regard de leurs noms : Pour la consultation du tableau, voir image Les sous-officiers supérieurs dont les noms suivent sont transférés le 1er janvier 2003, vers le corps de la marine fixé en regard de leurs noms : Pour la consultation du tableau, voir image

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