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Arrêté Ministériel
publié le 19 décembre 2003

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté ministériel n° 85.549 du 13 novembre 2003 : Le général-major ****, B., est déchargé, le 5 novembre 2003 de l'emploi de commandant de la province ****. **** ****

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ministere de la defense
numac
2003007300
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19/12/2003
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission. - Désignation Par arrêté ministériel n° 85.549 du 13 novembre 2003 : Le général-major ****, B., est déchargé, le 5 novembre 2003 de l'emploi de commandant de la province ****.

Le colonel breveté d'état-major **** ****, M., est désigné le 5 novembre 2003, en cumul de sa fonction actuelle, à l'emploi de commandant de la province ****.

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