MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement. - Personnel. - Admissions au stage. - Nominations. - Promotions. - Fonctions supérieures. - Affectation. - Interruptions de carrière. - Dispense de service pour mission. - Démissions. - Démission d'office. - Pensions. - Arrêtés modificatifs Admissions au stage Par arrêté ministériel du 7 juin 2000, M. Michaël Sauvage est admis au stage, pour une période de trois mois à partir du 1er juin 2000, en qualité d'Ouvrier au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 7 juin 2000, M. René Struvay est admis au stage, pour une période de trois mois à partir du 1er juin 2000, en qualité d'Ouvrier au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 11 janvier 2001, Mme Sonia Limani est admise au stage, pour une période de trois mois à partir du 1er janvier 2001, en qualité d'Ouvrier au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 11 janvier 2001, M. Eric Cappellen est admis au stage, pour une période de trois mois à partir du 1er janvier 2001, en qualité d'Ouvrier au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Nominations Par arrêté ministériel du 1er mars 2000, Mme Ann de Bivort de la Saudee est nommée à titre définitif en qualité de Rédacteur au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er février 2000.

Par arrêté ministériel du 25 avril 2000, Mme Sükriye Tulin Barman est nommée à titre définitif en qualité de Paysagiste au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er mars 2000.

Par arrêté ministériel du 25 avril 2000, M. Marc Florin est nommé à titre définitif en qualité de Paysagiste au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er mars 2000.

Par arrêté ministériel du 25 avril 2000, M. Robert Vanderhulst est nommé à titre définitif en qualité de Paysagiste au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er mars 2000.

Par arrêté ministériel du 25 avril 2000, M. Eric Vandevelde est nommé à titre définitif en qualité de Paysagiste au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er mars 2000.

Par arrêté ministériel du 25 avril 2000, M. Laurent Van Yck est nommé à titre définitif en qualité de Paysagiste au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er mars 2000.

Par arrêté ministériel du 21 juin 2000, M. Johnny Laeremans est nommé à titre définitif en qualité d'Ouvrier au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er juin 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 août 2000, Mme Tamara Maerschalck est nommée à titre définitif en qualité de Secrétaire d'administration au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er mars 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 31 août 2000, M.Tom Penxten est nommé à titre définitif en qualité de Traducteur-réviseur au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er juillet 2000.

Par arrêté ministériel du 26 septembre 2000, Mme Jocelyne Van Den Meersche est nommée à titre définitif en qualité de Secrétaire de direction au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er septembre 2000.

Par arrêté ministériel du 12 octobre 2000, M. Michaël Sauvage est nommé à titre définitif en qualité d'Ouvrier au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er septembre 2000.

Par arrêté ministériel du 12 octobre 2000, M. René Struvay est nommé à titre définitif en qualité d'Ouvrier au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er septembre 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 12 février 2001, M. Renaud Tondeur est nommé à titre définitif en qualité d'Ingénieur au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à partir du 1er juillet 2000.

Promotions Par arrêté ministériel du 26 avril 2000, M. François Lanin est promu, par accession au niveau supérieur, au grade de Surveillant adjoint des travaux au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er mars 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Philippe Cieslak est promu, par avancement de grade, au grade de Paysagiste principal au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Wolfgang Vahsen est promu, par avancement de grade, au grade de Paysagiste principal au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, Mme Jeannine Coenraets est promue, par avancement de grade, au grade d'Agent en chef au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Michel Delmay est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. André Dubois est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, Mme Martine Gheysens est promue, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, Mme Fabienne Hannotier est promue, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Patrick Hardy est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Ben Hellings est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Jean-Luc Margerin est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Daniel Meirlaen est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Jean-Marc Michaux est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Eric Milosevic est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Jean-Louis Moyen est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Marc Sonck est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Daniel Thys est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, M. Thierry Uytters est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 29 novembre 2000, Mme Danielle Van Heusden est promue, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier qualifié au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 décembre 2000, M. Vincent Carton de Tournai est promu, par avancement de grade, au grade de d'Ingénieur principal-Chef de service au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 décembre 2000, M. Jacques Pirmolin est promu, par avancement de grade, au grade de d'Ingénieur principal Chef de service au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er décembre 2000.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Daniel Chene est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Pierre Choux est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Jean Croufer est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Jean-Marie Dehon est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Pierre Delpature est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Victor Dufour est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Jean Hansen est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Serge Juwet est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Edouard Michiels est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Claude Palm est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Leopold Pauwels est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Willy Penninckx est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Louis Philips est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Pierre Van Den Driessche est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique français de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, M. Marcel Van Hove est promu, par avancement de grade, au grade d'Ouvrier en chef au cadre linguistique néerlandais de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, à partir du 1er janvier 2001.

Fonctions supérieures Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 24 avril 2000, M. Jean Delfosse, Conseiller à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, reste chargé de la fonction supérieure de Premier conseiller pour la période du 1er avril 2000 au 30 septembre 2000.

Par arrêté ministériel du 2 mai 2000, l' arrêté du 31 janvier 2000 par lequel Mme Régine Peeters, Conseiller adjoint, restait chargée de la fonction supérieure de Conseiller-adjoint Chef de service pour la période du 14 janvier 2000 au 13 juillet 2000, est abrogé avec effet au 1er avril 2000.

Par arrêté ministériel du 14 juin 2000, Mme Erna Goens, Sous-chef de bureau à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, reste chargée de la fonction supérieure de Chef administratif pour la période du 1er juin 2000 au 30 novembre 2000.

Par arrêté ministériel du 19 juillet 2000, M. Ghislain Evenepoel, Contrôleur des travaux à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, reste chargé de la fonction supérieure de Contrôleur des travaux pour la période du 1er mai 2000 au 31 octobre 2000.

Par arrêté ministériel du 19 juillet 2000, M. Alain Mehoudens, Contrôleur adjoint des travaux à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, reste chargé de la fonction supérieure de Contrôleur des travaux pour la période du 1er mai 2000 au 31 octobre 2000.

Par arrêté ministériel du 18 octobre 2000, M. Jean Delfosse, Conseiller à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, reste chargé de la fonction supérieure de Premier conseiller pour la période du 1er octobre 2000 au 31 mars 2001.

Par arrêté ministériel du 27 novembre 2000, M. Ghislain Evenepoel, Contrôleur principal des travaux à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, reste chargé de la fonction supérieure de Contrôleur des travaux pour la période du 1er novembre 2000 au 30 avril 2001.

Par arrêté ministériel du 27 novembre 2000, M. Alain Mehoudens, Contrôleur adjoint des travaux à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, reste chargé de la fonction supérieure de Contrôleur des travaux pour la période du 1er novembre 2000 au 30 avril 2001.

Par arrêté ministériel du 27 novembre 2000, Mme Erna Goens, Sous-chef de bureau à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, reste chargée de la fonction supérieure de Chef administratif pour la période du 1er décembre 2000 au 31 mai 2001.

Par arrêté ministériel du 31 janvier 2001, l' arrêté du 27 novembre 2000 par lequel Mme Erna Goens, Sous-chef de bureau, restait chargée de la fonction supérieure de Chef administratif pour la période du 1er décembre 2000 au 31 mai 2001, est abrogé avec effet au 1er février 2001.

Affectation Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 décembre 2000, M. Léon De Wee est affecté à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement dans le grade d'Ingénieur industriel, à partir du 1er janvier 2001.

Interruptions de carrière Par arrêté des fonctionnaires dirigeants du 5 juin 2000, Mme Francine Crabbe, Rédacteur à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, reste autorisée à interrompre sa carrière, à mi-temps, pour une nouvelle période d'un an à partir du 1er juillet 2000.

Par arrêté des fonctionnaires dirigeants du 22 juin 2000, Mme Danielle Van Heusden, Ouvrier à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, reste autorisée à interrompre sa carrière, de manière complète, pour une nouvelle période d'un an à partir du 4 août 2000.

Par arrêté des fonctionnaires dirigeants du 3 janvier 2001, M. Patrick De Backer, Chef d'équipe à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, reste autorisé à interrompre sa carrière pour une nouvelle période de 3 mois à partir du 1er janvier 2001.

Dispense de service pour mission Par arrêté ministériel du 21 mai 2000, il est accordé à Mme Chantal Jordan, Conseiller-adjoint chef de service à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, une dispense de service pour mission pour la période du 1er novembre 1999 au 31 octobre 2001.

Démissions Par arrêté ministériel du 30 juin 2000, la démission de ses fonctions d'Architecte à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement est accordée à M. René Corten avec effet le 1er janvier 2000.

Par arrêté ministériel du 29 août 2000, la démission de ses fonctions d'Ingénieur industriel à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement est accordée à M. Kristof Verhoest avec effet le 1er août 2000.

Par arrêté ministériel du 1er février 2001, la démission de ses fonctions de Rédacteur à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement est accordée à M. Jean-François Coolens avec effet le 1er février 2001.

Par arrêté ministériel du 1er février 2001, la démission de ses fonctions d'Ingénieur industriel à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement est accordée à M. Denis Robin avec effet le 15 novembre 2000.

Démissions d'office Par arrêté ministériel du 9 mai 2000, M. Guy Deligne est démis d'office de ses fonctions d'Ouvrier qualifié à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à la date du 10 avril 2000.

Par arrêté ministériel du 18 octobre 2000, M. Jean-Pierre Buggenhout est démis d'office de ses fonctions d'Ouvrier à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement à la date du 26 septembre 2000.

Pensions Par arrêté ministériel du 12 novembre 1999, M. Laszlo Harmati, Ouvrier qualifié à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, est admis à faire valoir ses droits à la pension à partir du 1er novembre 2000.

Par ministériel arrêté du 26 mai 2000, M. Jean Oldyck, Ouvrier en chef à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, est admis à faire valoir ses droits à la pension à partir du 1er juin 2001.

Par ministériel arrêté du 4 décembre 2000, M. Jacques Herreman, Ouvrier en chef à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, est admis à faire valoir ses droits à la pension à partir du 1er juillet 2001.

Par ministériel arrêté du 18 janvier 2001, M. Pierre Durang, Chef administratif à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, est admis à faire valoir ses droits a la pension à partir du 1er décembre 2000.

Arrêtés modificatifs Par arrêté ministériel du 25 avril 2000, les termes « Architecte paysagiste » sont remplacés par « Paysagiste », dans l'arrêté ministériel du 23 septembre 1999, admettant au stage, Mme Sükriye Tulin Barman, en qualité de paysagiste à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 25 avril 2000, les termes « Architecte paysagiste » sont remplacés par « Paysagiste », dans l'arrêté ministériel du 23 septembre 1999, admettant au stage, M. Marc Florin, en qualité de paysagiste à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 25 avril 2000, il convient de remplacer tous les termes « Architecte paysagiste » par « Paysagiste », dans l'arrêté ministériel du 23 septembre 1999, admettant au stage, M. Robert Vanderhulst, en qualité de paysagiste à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 25 avril 2000, les termes « Architecte paysagiste » sont remplacés par « Paysagiste », dans l'arrêté ministériel du 23 septembre 1999, admettant au stage, M. Laurent Van Yck, en qualité de paysagiste à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement.

Par arrêté ministériel du 25 avril 2000, les termes « De Regering van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest », « août » et « landschaparchitect » sont respectivement remplacés par « De Minister van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest », « augustus » et « landschapdeskundige » dans l'arrêté ministériel du 23 septembre 1999, admettant au stage M. Eric Vandevelde, en qualité de paysagiste à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnemnent.

Par arrêté ministériel du 26 avril 2000, tous les termes « Paysagiste principal » sont remplacés par « Paysagiste de 1re classe » dans l'arrêté ministériel du 27 décembre 1995 portant promotion de M. Philippe Cieslak au grade de paysagiste principal.

Par arrêté ministériel du 31 mai 2000, tous les termes « Technisch Beambte van Waters en Bossen » sont remplacés par « Technisch Beambte 1e klasse van Waters en Bossen » dans l'arrêté ministériel du 7 septembre 1999 portant nomination de M. Erik Sergeys au grade d'Agent technique des Eaux et Forêts.