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Arrêté Ministériel
publié le 27 janvier 2001

Aménagement du territoire. - Remembrement. - Loi du 22 juillet 1970 Par arrêté ministériel du 18 décembre 2000, les comités de remembrement « Ambly », « Anloy-Glaireuse », « Bande-Grune », « Bleid », « Couvreux », « Erneuville », « Nives », « Va M. Ch. Mergaux, premier assistant à la Direction générale de l'Aménagement du territoire et du Patr(...)

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ministere de la region wallonne
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2001027029
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27/01/2001
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MINISTERE DE LA REGION WALLONNE


Aménagement du territoire. - Remembrement. - Loi du 22 juillet 1970 Par arrêté ministériel du 18 décembre 2000, les comités de remembrement « Ambly », « Anloy-Glaireuse », « Bande-Grune », « Bleid », « Couvreux », « Erneuville », « Nives », « Vaux-Rosières », « Juseret », « Roy », « Schockville » sont modifiés comme suit : M. Ch. Mergaux, premier assistant à la Direction générale de l'Aménagement du territoire et du Patrimoine, Direction d'Arlon, est nommé membre suppléant des comités de remembrement Ambly, Anloy-Glaireuse, Bande-Grune, Bleid, Couvreux, Erneuville, Nives, Vaux-Rosières, Juseret, Roy et Schockville, en remplacement de M. Groynne B. Par arrêté ministériel du 18 décembre 2000, les comités de remembrement « Ambly », « Anloy-Glaireuse », « Bande-Grune », « Nives », « Vaux-Rosières », « Juseret », « Roy » sont modifiés comme suit : M. F. Pinson, chef de division au D.E.R.-S.P.I.G.V.A. à Marloie, est nommé membre effectif des comités de remembrement Ambly, Anloy-Glaireuse, Bande-Grune, Nives, Vaux-Rosières, Juseret et Roy, en remplacement de M. J. Haufroid.

M. Ph. D'Haese, rue des Mésanges 9, 6900 Marche, est nommé membre suppléant des comités de remembrement Ambly, Bande-Grune et Roy, en remplacement de M. A. Ciglia.

M. S. Blond, rue de la Liberté 9, 6870 Saint-Hubert, est nommé membre suppléant du comité de remembrement Anloy-Glaireuse, en remplacement de M. A. Ciglia.

M. R. Gonthier, rue des Ardoisières, 6840 Neufchâteau, est nommé membre suppléant des comités de remembrement Nives, Vaux-Rosières et Juseret, en remplacement de M. A. Ciglia.

Par arrêté ministériel du 18 décembre 2000, le comité de remembrement « Clavier-Pailhe » est modifié comme suit : M. Léon Derivaux, rue des Bruyères 16, à 4052 Beaufays, est nommé membre effectif, en remplacement de M. Eugène Lomba, décédé.

M. Marc Lomba, Grand'Rue 35, à 4560 Ocquier, est nommé membre effectif, en remplacement de M. Pierre Baudoin, démissionnaire.

M. Philippe Dubois, rue Agauche 17, à 4560 Bois-et-Borsu, est nommé membre suppléant, en remplacement de M. J. Marchand, démissionnaire.

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