publié le 21 août 2001
Nominations Par arrêté ministériel du 21 juin 2001 sont nommés comme membres du Conseil consiltatif de l'Office médico-légal : - En qualité de représentants des prisonniers politiques : MM. les docteurs Maillet, jacques et (...) - En qualité de représentants des invalides militaires du temps de guerre : MM. les docteurs Gillar(...)
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Nominations Par arrêté ministériel du 21 juin 2001 sont nommés comme membres du Conseil consiltatif de l'Office médico-légal : - En qualité de représentants des prisonniers politiques : MM. les docteurs Maillet, jacques (membre effectif) et Lecomte, Bernard (membre suppléant). - En qualité de représentants des invalides militaires du temps de guerre : MM. les docteurs Gillard, Eric (membre effectif) et Demaret, André (membre suppléant). - En qualité de représentants des militaires ou membres de la police fédérale devenus invalides en temps de paix : MM. les docteurs Janssens, Xavier; Kets, Eric et Penson, Denis (membres effectifs); MM. les docteurs De Mondt, Luc; Van der Straeten, Thierry, De Coninck, Marc et Gillard, Erik (membres suppléants). - En qualité de médecins fonctionnaires de l'Office médico-légal : MM. les docteurs Pironet, Jean-Pol et Huyghebaert, Dirk (membres effectifs); Mme le docteur Demeulenaere, Guido (membres suppléants). - En qualité de fonctionnaires de l'Administration des pensions : M. Avart, Michel (membre effectif) et Mme Heremans, Maria (membre suppléant). - En qualité de fonctionnaires du Service des Victimes de la guerre : M. Eggermont, Wouter (membre effectif) et Mme De Cooman, Ingrid (membre suppléant). - En qualité de fonctionnaires de l'Institut national des Invalides de guerre, Anciens Combattants et Victimes de guerre : M. Etienne, Yves Marie (membre effectif) et M. le docteur Bertrand, André (membre suppléant).
Leur mandat prend cours, pour un terme de cinq ans, à partir du 29 juillet 2001.