publié le 14 septembre 2004
Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né
30 JUIN 2004. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, notamment l'article 15, modifié par la loi du 29 avril 1996;
Vu l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux, notamment l'article 7;
Vu l'arrêté ministériel du 7 juillet 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de néonatologie intensive;
Vu l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 fixant la composition du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né, Arrête :
Article 1er.Sont nommés membres pour la section « néonatologie » du Collège de médecins pour « la mère et le nouveau-né : Dr Charon, Anne, 6110 Montigny-le-Tilleul.
Dr Devlieger, Hugo, 3012 Leuven.
Dr Haumont, Dominique, 1180 Brussel.
Dr Langhendries, Jean-Paul, 4000 Rocourt.
Dr Van Reempts, Patrick, 3191 Hever.
Dr Vanhaesebrouck, Piet, 9690 Kluisbergen.
Dr Michel, Marianne, 1470 Bousval.
Dr Van Hauthem, Hilde, 1600 Sint-Pieters-Leeuw.
Sont nommés membres pour la section « maternité » du Collège de médecins pour « la mère et le nouveau-né » : Dr De Catte, Luc, 1850 Grimbergen.
Dr Foidart, Jean-Michel, 4870 Trooz.
Dr Hubinont, Corinne, 1180 Bruxelles.
Dr Kirckpatrick, Christine, 1050 Bruxelles.
Dr Temmerman, Marleen, 9160 Lokeren.
Dr Leleux, Dominique, 1180 Bruxelles.
Dr Van Assche, André, 3010 Kessel-Lo.
Dr Van Wiemeersch, Johan, 2018 Antwerpen.
Art. 2.L'arrêté ministériel du 10 juin 1999 portant nomination des membres du Collège de médecins pour le service de néonatologie intensive est abrogé.
Bruxelles, le 30 juin 2004.
R. DEMOTTE