AUTORITE FLAMANDE

Agriculture et Pêche

21 AVRIL 2016. - Arrêté ministériel modifiant les articles 1er et 2 de l'arrêté ministériel du 17 août 2011 portant agrément de centres de bovins en exécution des articles 35 et 59, § 2, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, Vu le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, l'article 40 ;

Vu l'Arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010, l'article 35 et l'article 59, § 2, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 décembre 2014 ;

Vu l'arrêté ministériel du 17 août 2011 portant agrément de centres de bovins en exécution des articles 35 et 59, § 2 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 21 mars 2016 ;

Considérant que le centre Geert Tranoit a introduit une demande d'agrément pour le stockage de sperme de bovins le 4 décembre 2015 et que le centre répond aux conditions, visées à l'article 37 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;

Considérant que le centre Team Focus bvba a introduit une demande d'agrément pour le stockage de sperme de bovins le 7 mars 2016 et que le centre répond aux conditions, visées à l'article 37 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;

Considérant que le centre Dierenartsenpraktijk De Eggel bvba, le centre André Merchie et le centre Patrick Maenhout ont demandé d'abroger leur agrément pour le stockage de sperme de bovins, Arrête :

Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 17 août 2011 portant agrément de centres de bovins en exécution des articles 35 et 59, § 2 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 9 décembre 2014, l'alinéa deux est remplacé par la disposition suivante : "En exécution de l'article 35 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants sont agréés pour le stockage de sperme de bovins : 1° Baanpraktijk K.I. Van Steendam, Dieter Visserstraat 1, 9070 Destelbergen; 2° Candida Adriaens, Kortestraat 4, 8470 Snaaskerke ;3° DAP Gecavet bvba, Heerbaan 7, 2310 Rijkevorsel ;4° Geert Tranoit, Kloosterstraat 7, 9680 Maarkedal ;5° Genes Diffusion bvba, Nekkersvlietweg 2A, 8432 Leffinge ;6° Griet Van de Woestyne - KI Lugri, Moerwege 35,9991 Adegem ;7° Johan Dielemans, Schrevelstraat 15, 8650 Houthulst ; Koen Leus, Heistraat 102, 9860 Oosterzele ; 9° Kurt Van Hulle, Prinsengoeddreef 37A, 9910 Knesselare;10° Semenzoo Belgium bvba, Kampstraat 20, 3910 Neerpelt; 11° Team Focus bvba, Hondenstraat 8, 9150 Kruibeke.".

Art. 2.L'article 2 du même arrêté est remplacé par ce qui suit : "

Art. 2.En exécution de l'article 59, § 2 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants sont agréés pour le stockage de sperme de bovins : 1° Bovigen-Boveco bvba, Broekstraat 34, 3640 Kinrooi;2° Christiane Moenaert, Burg.Van Ackerestraat 1, 8680 Koekelare; 3° CRV cvba, Van Thorenburghlaan 14, 9860 Oosterzele;4° Els Werbrouck, Kortrijksestraat 39A, 8860 Lendelede;5° Heemskerk België bvba, Goirleweg 1F, 2382 Poppel;6° Johan Wijnants, Koeweidestraat 12, 1785 Merchtem;7° Katrien Vanhove, Bergenstraat 8, 8020 Ruddervoorde;8° KI-Samen bvba, Ambachtstraat 16-I, 8820 Torhout;9° Peter De Swaef, Heerlijkheidstraat 36, 9308 Hofstade;10° Semex Holland BUIV, Stationsstraat 44, 8552 Moen;11° 't Wilgenerf bvba, Pilkenstraat 28, 8920 Bikschote; 12° Thierry Torck, Opaaigem 76, 9420 Erpe-Mere.".

Bruxelles, le 21 avril 2016.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE