publié le 01 décembre 2011
Arrêté ministériel portant désignation de membres du conseil pédagogique de la Haute Ecole Schuman
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
18 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant désignation de membres du conseil pédagogique de la Haute Ecole Schuman
Le Ministre de l'Enseignement supérieur, Vu l'article 15, § 1er, alinéa 4, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 août 1996 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil pédagogique, du Conseil social, des conseils de catégorie et des conseils de département ainsi que les modalités de fonctionnement du conseil d'administration et du Collège de direction des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2009 portant règlement de son fonctionnement;
Sur proposition du Collège de direction, Arrête :
Article 1er.Sont nommés membres effectifs du conseil pédagogique de la Haute Ecole Schuman jusqu'au 14 septembre 2016 : 1° M.Marc FOURNY (directeur-président); 2° M.Guy DENIS (directeur de catégorie); 3° M.Gérald TROESSAERT (directeur de catégorie); 4° Mme Cécile BOLLY (directrice de catégorie);5° M.Philippe LUMEN (Directeur de catégorie); 6° M.Richard REGGERS (membre extérieur); 7° Mme Yolande GREISCH (membre extérieur);8° M.Etienne MICHA (membre extérieur).
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.
Bruxelles, le 18 octobre 2011.
J.-Cl. MARCOURT