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Arrêté Ministériel du 16 novembre 1999
publié le 11 janvier 2000

Arrêté ministériel portant nomination au stage à l'Orchestre national de Belgique

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services du premier ministre
numac
1999021566
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11/01/2000
prom.
16/11/1999
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16 NOVEMBRE 1999. - Arrêté ministériel portant nomination au stage à l'Orchestre national de Belgique


Le Ministre de la Recherche scientifique, Vu la loi du 22 avril 1958, portant statut de l'Orchestre national de Belgique, telle qu'elle a été modifiée, par la loi du 23 mai 1960, l'arrêté royal n° 267 du 31 décembre 1983 et par la loi-programme du 22 décembre 1989;

Vu l'arrêté royal du 24 décembre 1966, portant statut administratif du personnel de l'Orchestre national de Belgique, tel qu'il a été modifié par l'arrêté royal du 1er février 1968;

Vu l'arrêté royal du 20 juillet 1999 fixant les attributions ministérielles en matière de politique scientifique, de culture et d'enseignement;

Sur la proposition du Conseil d'administration de l'Orchestre national de Belgique, Arrête :

Article 1er.M. Nolf, Bram, est nommé au stage à l'Orchestre national de Belgique en qualité de hoboïste-soliste, pour une période de six mois, avec effet au 1er décembre 1999.

Art. 2.Le Conseil d'administration de l'Orchestre national de Belgique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 16 novembre 1999.

R. DEMOTTE

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