publié le 27 août 2009
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 décembre 2003 portant nomination des membres du Conseil supraprovincial francophone et germanophone et des membres du Conseil supraprovincial néerlandophone
15 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 décembre 2003 portant nomination des membres du Conseil supraprovincial francophone et germanophone et des membres du Conseil supraprovincial néerlandophone
Le Ministre de l'Intérieur, Vu l'arrêté royal du 4 avril 2003 créant un Conseil supérieur de formation pour les services publics d'incendie, et deux Conseils supraprovinciaux de formation pour les services publics d'incendie, notamment les articles 27, 28 et 29;
Vu l'arrêté ministériel du 9 décembre 2003 portant nomination des membres du Conseil supraprovincial francophone et germanophone et des membres du Conseil supraprovincial néerlandophone, modifié par l'arrêté ministériel du 9 juillet 2004;
Vu la proposition du 13 août 2008 de la Fédération royale des Corps de Sapeurs-Pompiers de Belgique, aile francophone et germanophone;
Vu la proposition du 27 août 2008 des centres provinciaux de formation francophones;
Vu la proposition du 4 septembre 2008 de la « Brandweervereniging Vlaanderen »;
Vu la proposition du 19 septembre 2008 des centres provinciaux de formation néerlandophones, Arrête :
Article 1er.L'article 1er de l'arrêté ministériel du 9 décembre 2003 portant nomination des membres du Conseil supraprovincial francophone et germanophone et des membres du Conseil supraprovincial néerlandophone, modifié par l'arrêté ministériel du 9 juillet 2004, est remplacé par la disposition suivante : «
Article 1er.Sont nommés membres du Conseil supraprovincial francophone et germanophone : 1° Pour l'aile francophone et germanophone de la Fédération royale des corps de sapeurs-pompiers de Belgique : a) Comme membre effectif : M.Gilbert, Marc, capitaine-commandant au service d'incendie de Sambreville; b) Comme membre suppléant : - M.Lowagie, Pol, capitaine au service d'incendie de Mouscron; 2° Pour les centres provinciaux de formation francophones : a) Comme membres effectifs : - M.Collard, André, directeur du centre provincial de formation de Luxembourg; - M. Collignon, Daniel, directeur-coordinateur du centre provincial de formation de Liège; - M. Devijver, Ivo, directeur du Centre de formation des Pompiers de Bruxelles; - Mme Jasselette, Evelyne, personne de contact du centre de formation provincial du brabant wallon; - M. Podlecki, Jean-Claude, directeur du centre provincial de formation de Namur; - M. Staquet, Philippe, directeur du centre provincial de formation de Hainaut; b) Comme membres suppléants : - Mme Deroua, Martine, secrétaire du centre provincial de formation de Luxembourg; - M. Moulart, Thierry, agent du centre provincial de formation du Brabant Wallon; - M. Ohles, Jean-Pierre, directeur du centre provincial de formation de Liège; - M. Simonart, Axel, coordinateur du Centre de formation des Pompiers de Bruxelles; 3° Pour les services publics d'incendie francophones et germanophones : a) Comme membres effectifs : - M.Bodart, Francis, capitaine au service d'incendie de Rochefort; - M. De Meyer, Yves, capitaine au service d'incendie de Chimay; - M. Even, Joël, commandant au service d'incendie d'Arlon; - M. Jacob, Marcel, commandant au service d'incendie de Verviers; - M. Leboutte, Francis, capitaine au service d'incendie d'Erezée; - M. Marchal, Claudy, capitaine au service d'incendie de La Calamine; b) Comme membres suppléants : - M.Bocca, Pierre, capitaine au service d'incendie de Namur; - M. Charlier, Jean-Paul, commandant au service d'incendie de Namur; - M. Firmin, Jean, lieutenant au service d'incendie de Verviers; - M. Gany, Michel, sergent au central 100 de Namur; - M. Margrève, Franz-Joseph, sergent au service d'incendie d'Amblève; - M. Schoumaker, Michel, capitaine au service d'incendie de Dinant; 4° Pour la Direction générale de la Sécurité civile : a) Comme membre effectif : - M.Tuts, Nicolas, conseiller, fonctionnaire dirigeant de l'Unité opérationnelle de la protection civile de Crisnée; b) Comme membre suppléant : - M.Broeckx, Patrick, attaché, Unité opérationelle de la protection civile de Ghlin; 5° Pour le Service d'incendie et d'aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale : a) Comme membre effectif : - M.Sauvage, Luc, capitaine-commandant; b) Comme membre suppléant : - M.Baudhuin, Marc, lieutenant.
Art. 2.L'article 2 du même arrêté est remplacé par la disposition suivante : «
Art. 2.Sont nommés membres du Conseil supraprovincial néerlandophone : 1° Pour la « Brandweervereniging Vlaanderen » : a) Comme membre effectif : - M.Lambert, Karel, sous-lieutenant au service d'incendie et d'aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale; b) Comme membre suppléant : - M.Van Esbroeck, Tom, sous-lieutenant au service d'incendie de Ninove; 2° Pour les centres provinciaux de formation néerlandophones : a) Comme membres effectifs : - M.Barbé, Marc, directeur du centre provincial de formation du Brabant flamand; - M. Debyser, Johan, directeur du centre provincial de formation de la Flandre occidentale; - M. Devijver, Ivo, directeur du centre de formation de Bruxelles; - M. De Wilde, Luc, directeur du centre provincial de formation de Flandre orientale; - M. Lavreysen, Jean, directeur du centre provincial de formation de Limbourg; - M. Verschueren, Leo, directeur du centre provincial de formation d'Anvers; b) Comme membres suppléants : - M.Deloose, Jos, directeur adjoint du centre provincial de formation d'Anvers; - M. De Muynck, Dirk, administrateur du centre provincial de formation de la Flandre orientale; - M. De Vijlder, Peter, coordinateur pédagogique du centre provincial de formation du Brabant Flamand; - M. Grumeau, Maurice, coordinateur pédagogique du centre provincial de formation de Bruxelles; - M. Samyn, Patrick, coordinateur pédagogique du centre provincial de formation de la Flandre occidentale; - Mme Truyers, Inge, secrétaire du centre provincial de formation du Limbourg; 3° Pour les services publics d'incendie néerlandophones : a) Comme membres effectifs : - M.Goossens, Eddy, capitaine au service d'incendie de Geel; - M. Janssens, Luc, capitaine au service d'incendie de Gand; - M. Lambrechts, Jan, capitaine au service d'incendie d'Aarschot; - M. Maertens, Frank, commandant au service d'incendie de Kuurne; - M. Van Suyt, Alex, capitaine au service d'incendie de Maldegem; - M. Swijssen, Bert, capitaine au service d'incendie de Hasselt; b) Comme membres suppléants : - M.Aerts, Raymond, capitaine-commandant au service d'incendie de Genk; - M. De Neef, Mario, lieutenant au service d'incendie de Buggenhout; - M. Van den Eynde, François, capitaine au service d'incendie de Boom; - M. Van Der Cruyssen, Paul, lieutenant au service d'incendie de Hamme; - M. Vandenberghe, Hein, sous-lieutenant au service d'incendie de Wavelgem; - M. Vanhixe, Franck, capitaine au service d'incendie de Gistel; 4° Pour la Direction générale de la Sécurité civile : a) Comme membre effectif : M.De Kock, Frans, conseiller, fonctionnaire dirigeant de l'Unité opérationnelle de la protection civile de Liedekerke; b) Comme membre suppléant : M.Van der Eecken, Edwin, conseiller, fonctionnaire dirigeant de l'Unité opérationnelle de la protection civile de Brasschaat; 5° Pour le Service d'incendie et d'aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale : a) Comme membre effectif : M.De Sneyder, Charles, lieutenant-colonel; b) Comme membre suppléant : M.Roseleth, Peter, lieutenant. » Bruxelles, le 15 juillet 2009.
G. DE PADT