11 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel portant agrément de cercles de médecins généralistes et modifiant les arrêtés ministériels du 12 mars 2003 et du 28 mai 2003 portant agrément des cercles de médecins généralistes

Le Ministre de la Santé publique, Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, notamment l'article 9 modifié par la loi du 10 août 2001Documents pertinents retrouvés type loi prom. 10/08/2001 pub. 01/09/2001 numac 2001022579 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Loi portant des mesures en matière de soins de santé fermer;

Vu l'arrêté royal du 8 juillet 2002 fixant les missions confiées aux cercles de médecins généralistes, modifié par l'arrêté royal du 9 décembre 2004;

Vu l'arrêté ministériel du 28 juin 2002 fixant les conditions en vue de l'obtention de l'agrément des cercles de médecins généralistes;

Vu l'arrêté ministériel du 16 décembre 2002 fixant les modalités d'agrément des cercles de médecins généralistes;

Vu l'arrêté ministériel du 12 mars 2003 portant agrément des cercles de médecins généralistes;

Vu l'arrêté ministériel du 28 mai 2003 portant agrément des cercles de médecins généralistes, Arrête :

Article 1er.Les A.S.B.L. mentionnées ci-après reçoivent un agrément provisoire en qualité de cercle de médecins généralistes pour la zone de médecins généralistes reprise sous leur nom : Geneeskundige Kring Lede - v.z.w. : LEDE Association des Généralistes de Chaudfontaine, Chênée, Trooz : CHAUDFONTAINE CHENEE (LIEGE) TROOZ Huisartsenkring Antwerpen Noord : ANTWERPEN 2030 BERENDRECHT (ANTWERPEN) ZANDVLIET (ANTWERPEN) LILLO (ANTWERPEN) EKEREN (ANTWERPEN) HAK v.z.w. Affligem : AFFLIGEM Medicase : AMAY ENGIS SAINT-GEORGES-SUR-MEUSE M.E.F.A.S.O. - Médecins de Famille de l'Entité sonégienne : SOIGNIES C.G.P. : PERWEZ Association des Médecins généralistes de Braine-l'Alleud et Waterloo : BRAINE-L'ALLEUD WATERLOO Huisartsenkring Hoppeland v.z.w. : ASSE MERCHTEM Huisartsenkring Hoeilaart : HOEILAART Huisartsenkring Hoeilaart Overijse : OVERIJSE Huisartsenkring v.z.w. Tervuren : TERVUREN

Art. 2.Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 12 mars 2003 portant agrément des cercles de médecins généralistes, l'alinéa : « Herkenrode Huisartsen DIEPENBEEK HASSELT KERMT (HASSELT) » est remplacé par l'alinéa suivant : « Herkenrode Huisartsenkring - v.z.w. : DIEPENBEEK HASSELT ZONHOVEN » l'alinéa : « Huisartsenvereniging Groot-Oostkamp BLANKENBERGE BRUGGE SINT-KRUIS (BRUGGE) ZEEBRUGGE (BRUGGE) DAMME JABBEKE OOSTKAMP ZUIENKERKE KNOKKE-HEIST DE HAAN » est remplacé par l'alinéa suivant : « Huisartsenkring van Brugge en Omgeving : BLANKENBERGE BRUGGE DAMME JABBEKE OOSTKAMP ZUIENKERKE KNOKKE-HEIST DE HAAN » l'alinéa : « Huisartsenvereniging Gent GENT 9000 MARIAKERKE (GENT) 9030 SINT-AMANDSBERG (GENT) 9040 LEDEBERG (GENT) 9050 » est remplacé par l'alinéa suivant : « Huisartsenvereniging Gent : GENT 9000 MARIAKERKE (GENT) 9030 SINT-AMANDSBERG (GENT) 9040 DRONGEN (GENT) 9031 WONDELGEM (GENT) 9032 OOSTAKKER (GENT) 9041 DESTELDONK/MENDONK/SINT-KRUIS-WINKEL (GENT) 9042 GENTBRUGGE/LEDEBERG (GENT) 9050 DESTELBERGEN MELLE » l'alinéa : « Groupement liégeois des Associations des Médecins omnipraticiens LIEGE 4000 LIEGE 4020 LIEGE 4030 » est remplacé par l'alinéa suivant : « Groupement liégeois des Associations des Médecins omnipraticiens : LIEGE (LIEGE) 4000 GLAIN (LIEGE) ROCOURT (LIEGE) BRESSOUX (LIEGE) JUPILLE-SUR-MEUSE (LIEGE) GRIVEGNEE (LIEGE) ANGLEUR (LIEGE) » l'alinéa : « Association des Médecins généralistes de la Basse-Meuse : FOURONS VISE DALHEM BLEGNY OUPEYE BASSENGE » est remplacé par l'alinéa suivant : « Association des Médecins généralistes de la Basse-Meuse : VOEREN VISE DALHEM BLEGNY OUPEYE BASSENGE WANDRE (LIEGE) » l'alinéa : « Huisartsenvereniging Deinze Centrum DEINZE » est remplacé par l'alinéa suivant : « V.Z.W. Huisartsenkring Schelde en Leie : SINT-DENIJS-WESTREM/AFSNEE (GENT) 9051 ZWIJNAARDE (GENT) 9052 DEINZE NAZARETH SINT-MARTENS-LATEM DE PINTE NEVELE ZULTE l'alinéa : « Huisartsenvereniging Neeroeteren MAASEIK » est remplacé par l'alinéa suivant : « Huisartsenkring vereniging zonder winstoogmerk KINEMA : MAASEIK KINROOI » l'alinéa : « Zaventemse Huisartsenorganisatie HOEILAART OVERIJSE ZAVENTEM KRAAINEM WEZEMBEEK-OPPEM TERVUREN » est remplacé par l'alinéa suivant : « Zaventemse Huisartsenorganisatie ZAVENTEM KRAAINEM WEZEMBEEK-OPPEM

Art. 3.Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 28 mai 2003 portant agrément des cercles de médecins généralistes, l'alinéa « Huisartsen Vilvoorde en Omgeving VILVOORDE MACHELEN (BT.) GRIMBERGEN KAMPENHOUT STEENOKKERZEEL » est remplacé par l'alinéa suivant : « Huisartsen Vilvoorde en Omgeving VILVOORDE MACHELEN (BT.) GRIMBERGEN KAMPENHOUT STEENOKKERZEEL MEISE WEMMEL »

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 15 décembre 2004.

Bruxelles, le 11 octobre 2005.

R. DEMOTTE