11 AVRIL 2005. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales

Le Vice-Premier Ministre et Ministre du Budget et des Entreprises publiques, Vu l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, notamment les articles 1er et 2, Arrête :

Article 1er.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de euro 0,60, représentant un oiseau, la "Perdrix grise", sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 2.Le timbre-poste susvisé pourra servir à l'affranchissement en service international.

Art. 3.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de euro 0,20, représentant un oiseau, la "Mouette Mélanocéphale", sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 4.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de euro 0,05, représentant un oiseau, la "Bruant zizi", sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 5.Les valeurs postales reprises aux articles 3 et 4 pourront servir comme complément d'affranchissement.

Art. 6.Les valeurs postales reprises aux articles 1, 3, et 4 seront mises en vente à partir du 21 mars 2005 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 7.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de euro 0,44, représentant un oiseau, le "Pigeon ramier", sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 8.La valeur postale susvisée pourra servir à l'affranchissement en service national.

Art. 9.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de euro 0,75, représentant un oiseau, le "Roitelet triple-bandeau", sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 10.La valeur postale susvisée pourra servir à l'affranchissement en service national.

Art. 11.Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de euro 0,03, représentant un oiseau, le "Mésange nonnette", sera imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.

Art. 12.La valeur postale susvisée pourra servir comme complément d'affranchissement.

Art. 13.Les valeurs postales reprises aux articles 7, 9, et 11 seront mises en vente à partir du 4 avril 2005 dans tous les bureaux de poste du Royaume.

Art. 14.Les tirages des valeurs postales susvisées correspondront aux besoins du service.

Art. 15.L'Administrateur délégué de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 11 avril 2005.

J. VANDE LANOTTE