9 MARS 2021. - Arrêté ministériel portant reconnaissance d'experts dans le cadre de l'application de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

La Ministre de l'Environnement, Vu la loi du 28 juillet 1981Documents pertinents retrouvés type loi prom. 28/07/1981 pub. 19/02/2009 numac 2009000048 source service public federal interieur Loi portant approbation de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, et des Annexes, faites à Washington le 3 mars 1973, ainsi que de l'Amendement à la Convention, adopté à Bonn le 22 juin 1979. - Coordination officieuse en langue allemande fermer portant approbation de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, et des annexes faites à Washington le 3 mars 1973 ainsi que de l'Amendement à la Convention adopté à Bonn le 22 juin 1979, l'article 2;

Vu l'arrêté royal du 9 avril 2003 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, l'article 15;

Vu l'arrêté ministériel du 2 mai 2005 portant reconnaissance d'experts dans le cadre de l'application de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, modifié par l'arrêté ministérielle du 12 novembre 2008;

Vu les avis du Comité scientifique, donnés 9 juin 2005, 18 octobre 2005, 7 juillet 2008, 15 juin 2011, 16 février 2012, 25 février 2014, 4 novembre 2016, 7 février 2019 et 14 mai 2020, Arrête :

Article 1er.Sont reconnus comme experts : 1. Backeljau, Thierry.2600 Berchem 2. Beeckman, Hans.9820 Merelbeke 3. Bels, Vincent.7830 Thoricourt 4. Bourland, Nils.1000 Bruxelles 5. Dessein, Steven.3020 Herent 6. De Jong, Rienk.247/PA Zwammerdam, Pays-Bas 7. De Mey, Christophe.1745 Opwijk 8. d'Huart, Jean-Pierre.1320 Beauvechain 9. Dejaie, Claude.5100 Wépion, Namen 10. Diagre, Denis.1050 Bruxelles 11. Grootaert, Patrick.9840 De Pinte 12. Grosjean, Philippe.7000 Mons 13. Hellebuyck,Tom.9667 St-Maria Horebeke 14. Henrard, Arnaud.1470 Bousval 15. Huyghe, Marleen.2970 Schilde 16. Jooris, Robert.9230 Wetteren 17. Jouk, Philippe.2140 Borgerhout 18. Kerkhof, Stefan.3000 Leuven 19. Kochzius, Marc.3090 Overijse 20. Kok, Philippe.1080 Bruxelles 21. Lafontaine,René-Marie.1200St-Lambrechts -Woluwe 22. Laycock, Patrick.1180 Bruxelles 23. Lecocq, Yves.5560 Houyet 24. Louette, Michel.8000 Brugge 25. Lycke, Nathalie.8730 Oedelem 26. Meirte, Danny.2550 Kontich 27. Michel, Christian.4877 Olne 28. Mollen, Frederik Hugo.2820 Rijmenam 29. Moreau, Kelle.8400 Oostende 30. Pasmans, Frank.2100 Deurne 31. Reijngoud, Jacob.7765AN Weiteveen, Pays-Bas 32. Reynders, Marc.1860 Meise 33. Remy, Christophe.7540 Rumillies 34. Roggeman, Walter.9300 Aalst 35. Sheridan, Christopher.7000 Mons 36. Vandervennet, Diederik.8700 Tielt 37. Vangeluwe, Didier.1160 Bruxelles 38. Vansteenkiste, Steven.1910 Kampenhout 39. Van Der Straeten, Erik.8940 Geluwe 40. Van Goethem, Jackie.9140 Temse 41. Van Neer, Wim.3080 Tervuren 42. Van Waerebeek, Koen.7760472 Santiago, Chili 43. Volper, Julien.1000 Bruxelles

Art. 2.L'arrêté ministériel du 2 mai 2005 portant reconnaissance d'experts dans le cadre de l'application de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction est abrogé.

Bruxelles, le 9 mars 2021.

Z. KHATTABI