publié le 21 août 2013
Arrêté ministériel concernant les nominations au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer
- source
- service public federal de programmation politique scientifique
- numac
- 2013021094
- pub.
- 21/08/2013
- prom.
- 08/02/2011
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
8 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel concernant les nominations au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer
La Ministre de la Politique scientifique, Vu l'arrêté royal du 17 septembre 1962 rattachant l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer au Ministère de l'Education nationale et de la Culture à la date du 1er octobre 1962;
Vu l'arrêté royal du 25 juin 2010 portant les statuts de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, notamment l'article 2;
Vu la décision de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, Arrête :
Article 1er.M. Didier DEMOLIN est nommé pour représenter la Classe des Sciences humaines au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un mandat de trois ans à partir du 1er janvier 2011.
Art. 2.M. Michel ERPICUM est nommé pour représenter la Classe des Sciences naturelles et médicales au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un mandat de trois ans à partir du 1er janvier 2011.
Bruxelles, le 8 février 2011.
Mme S. LARUELLE