publié le 14 juin 2011
Arrêté ministériel fixant les conditions pour les caractéristiques et la qualité des bagues pour oiseaux
AUTORITE FLAMANDE
Environnement, Nature et Energie
7 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant les conditions pour les caractéristiques et la qualité des bagues pour oiseaux
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, Vu le décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel, article 51, § 2, remplacé par le décret du 19 juillet 2002 et modifié par le décret du 30 avril 2004;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mai 2009 relatif à la protection et à la gestion des espèces, appelé l'Arrêté sur les espèces, article 42, deuxième alinéa;
Vu l'arrêté ministériel du 14 septembre 1981 réglant la détention d'oiseaux et permettant un approvisionnement temporaire d'oiseaux, par application des dispositions de l'arrêté royal du 9 septembre 1981 relatif à la protection des oiseaux en Région flamande;
Vu l'arrêté ministériel du 9 février 1999 fixant une structure de base de données pour les oiseaux et établissant les conditions dans lesquelles les fournitures de bagues doivent être déclarées;
Vu l'avis 47.407/3 du Conseil d'Etat, donné le 26 janvier 2010, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
Considérant l'avis 2010/64 du conseil consultatif stratégique Conseil MiNa, rendu le 16 décembre 2010, Arrête :
Article 1er.Le présent arrêté s'applique uniquement aux bagues destinées aux spécimens d'espèces d'oiseaux provenant d'élevage en Région flamande, conformément à l'article 41, § 1er, 1°, de l'Arrêté sur les espèces du 15 mai 2009, et aux bagues pour pinsons (Fringilla coelebs ) telles que visées à l'article 41, § 2, de l'arrêté précité.
Les espèces d'oiseaux protégées relevant de l'article 41, § 1er de l'Arrêté sur les espèces sont en particulier les espèces d'oiseaux vivant naturellement à l'état sauvage sur le territoire européen des pays membres de l'Union européenne. Une liste de ces espèces d'oiseaux est disponible sur le site internet de la Direction générale Environnement de la Commission européenne, à savoir au lien suivant : http ://ec.europa.eu/environment/nature/conservation/wildbirds/eu_species/index_en.htm
Art. 2.§ 1er. Les bagues fermées délivrées en Région flamande, telles que visées à l'article 41, § 1er, 1° de l'arrêté sur les espèces du 15 mai 2009, doivent répondre aux normes suivantes : 1° Les bagues doivent être d'une qualité telle, que le diamètre intérieur ne peut être modifié ni par des moyens physiques, ni par des moyens chimiques.Les bagues ne peuvent être limées, étirées, sciées ou modifiées d'une manière quelconque; 2° les bagues sont fabriquées en aluminium durci, avec une résistance à la traction entre 250 Newton/mm2 et 280 Newton/mm2;3° les bagues sont recouvertes d'une couche de couleur, différente pour chaque année de pose;4° les bagues doivent être de forme cylindrique et les deux ouvertures doivent avoir le même diamètre;5° la marque unique sur les bagues doit au moins comprendre les mentions suivantes : a) les deux derniers chiffres de l'année dans laquelle la bague peut être posée;b) l'indication du diamètre intérieur en millimètres, précis au dixième de millimètre près;c) les initiales ou un code alphabétique correspondant de l'association émettrice de la bague;d) le numéro d'élevage unique de l'éleveur ayant demandé la bague auprès de l'association agréée visée dans c) ;e) un numéro unique par bague. Les indications sur les bagues doivent être apportées de manière telle qu'elles restent lisibles pendant la durée entière d'utilisation de la bague. 6° les bagues, mises à la patte d'oiseaux d'une espèce donnée, doivent répondre au diamètre intérieur maximal fixé pour l'espèce concernée, exprimé en millimètres et précis au dixième de millimètre près, comme prévu à l'annexe.Pour les espèces pour lesquelles aucun diamètre intérieur maximal n'est fixé dans l'annexe, la bague doit être bien ajustée, conformément à l'article 42, premier alinéa, 4° de l'Arrêté sur les espèces du 15 mai 2009. Pour ces dernières espèces l'abbréviation « PF » est ajoutée dans la dernière colonne de l'annexe, indiquant que le diamètre intérieur maximal n'a pas été fixé. § 2. Par dérogation au paragraphe 1er, 2°, les bagues pour rapaces (Accipitriformes ) peuvent être fabriquées en acier inoxydable. Ces bagues en acier ne doivent pas être recouvertes d'une couche de couleur telle que visée au paragraphe 1er, 3°.
Par dérogation au paragraphe 1er, 2°, les bagues pour les espèces d'oiseaux appartenant à l'un des ordres suivants peuvent être fabriqués en matière plastique ou en acier inoxydable : 1° anatidés (Anseriformes );2° échassiers (Ciconiiformes );3° gallinacés (Galliformes );4° gruiformes (Gruiformes );5° charadriiformes (Charadriiformes );6° columbiformes (Columbiformes );7° pélécaniformes (Pelicaniformes ).
Art. 3.Les bagues ouvertes, visées à l'article 41, § 2 de l'Arrêté sur les espèces du 15 mai 2009, doivent réunir les conditions suivantes : 1° les bagues doivent être fabriquées de manière telle que, une fois mises autour de la patte de l'oiseau, elles ne peuvent plus être ôtées sans être rompues ou sans blesser la patte de l'oiseau;2° le diamètre des bagues après fermeture doit être adapté à l'espèce d'oiseau;3° les bagues portent un numéro composé des deux derniers chiffres de l'année dans laquelle la bague est reçue et d'un numéro d'une série ininterrompue, comportant au moins quatre chiffres.La première bague de chaque série porte le numéro 0001.
Art. 4.Les règlements suivants sont abrogés : 1° l'arrêté ministériel du 14 septembre 1981 réglant la détention d'oiseaux et permettant un approvisionnement temporaire d'oiseaux, par application des dispositions de l'arrêté royal du 9 septembre 1981 relatif à la protection des oiseaux en Région flamande;2° l'arrêté ministériel du 9 février 1999 fixant une structure de base de données pour les oiseaux et établissant les conditions dans lesquelles les fournitures de bagues doivent être déclarées.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 novembre 2011.
Bruxelles, le 7 mai 2011 La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE
Annexe : Diamètre intérieur maximal de bague fermée par espèce, tel que visé à l'article 2, § 1er, 6°, exprimé en millimètre et précis au dixième de millimètre précis Le diamètre intérieur maximal est indiqué dans la dernière colonne du tableau.
Abréviations utilisées dans le tableau : PF : pas fixé g : grand p : petit m : mâle f : femelle
Nom scientifique
Phalacrocorax carbo
18,0
Neophron percnopterus
20,0
Ixobrychus sturmii
PF
Asio capensis
12,0
Calidris mauri
PF
Sterna aleutica
PF
Alca torda
PF
Tachymarptis melba
4,0
Prunella collaris
3,3
Pyrrhocorax graculus
6,5
Pyrrhocorax pyrrhocorax
6,5
Lagopus mutus
10,0
Charadrius semipalmatus
PF
Hylocichla mustelina
PF
Tringa solitaria
PF
Fregata magnificens
PF
Pluvialis dominica
PF
Hirundo pyrrhonota
PF
Aythya collaris
9,0
Fulica americana
PF
Chordeiles minor
PF
Actitis macularia
PF
Porphyrula martinica
PF
Botaurus lentiginosus
PF
Setophaga ruticilla
PF
Anas americana
9,0
Aythya americana
10,0
Falco sparverius
7,0
Ixobrychus exilis
PF
Falco amurensis
PF
Coccothraustes coccothraustes
3,3
Buteo rufinus
16,0
Sylvia deserticola
PF
Larus audouinii
10,0
Tetrao urogallus
20,0 m 16,0 f
Hesperiphona vespertina
PF
Pluvialis fulva
PF
Melanocorypha bimaculata
PF
Alectoris chukar
9,0
Pyrrhula murina
PF
Parus cyanus
PF
Sylvia cantillans
2,5
Panurus biarmicus
2,7
Calidris bairdii
PF
Accipiter brevipes
10,0
Ficedula semitorquata
2,5
Icterus galbula
4,0
Ceryle alcyon
PF
Alectoris barbara
9,0
Carduelis flammea
2,4 p 2,6 g
Bartramia longicauda
PF
Aquila clanga
20,0
Turdus torquatus
4,2
Sterna bengalensis
PF
Tadorna tadorna
12,0
Phylloscopus bonelli
2,0
Prunella montanella
PF
Anthus berthelotii
2,7
Merops apiaster
4,0
Phylloscopus inornatus
2,0
Luscinia svecica
2,5
Guiraca caerulea
3,5
Cyanopica cyana
6,5
Circus cyaneus
12,0
Ardea cinerea
15,0
Monticola solitarius
PF
Fringilla teydea
2,7
Parula americana
PF
Tarsiger cyanurus
2,5
Anas discors
8,0
Tryngites subruficollis
PF
Oenanthe hispanica
2,8
Dolichonyx oryzivorus
PF
Hirundo rustica
2,5
Lymnocryptes minimus
3,5
Columba bollii
9,0
Calidris fuscicollis
PF
Pelagodroma marina
PF
Charadrius hiaticula
4,5
Ceryle rudis
PF
Zoothera naevia
PF
Sterna fuscata
PF
Calidris alpina
4,0
Oenanthe pleschanka
3,2
Ficedula hypoleuca
2,3
Sitta europaea
2,9
Certhia brachydactyla
2,0
Lullula arborea
2,5
Anthus trivialis
2,5
Falco subbuteo
9,0
Tachycineta bicolor
PF
Emberiza rustica
2,7
Acrocephalus palustris
2,5
Tringa glareola
4,5
Strix aluco
12,0
Sylvia curruca
2,5
Branta leucopsis
14,0
Limicola falcinellus
3,5
Bucephala clangula
10,0
Sylvia conspicillata
2,5
Sterna anaethetus
PF
Melanitta perspicillata
11,0
Anas falcata
10,0
Phylloscopus fuscatus
PF
Sula leucogaster
PF
Circus aeruginosus
12,0
Lanius cristatus
PF
Toxostoma rufum
PF
Muscicapa dauurica
PF
Emberiza caesia
2,8
Emberiza bruniceps
2,9
Molothrus ater
PF
Parus cinctus
PF
Bucephala albeola
8,0
Remiz pendulinus
2,5
Buteo buteo
12,0
Bulweria bulwerii
PF
Branta canadensis
20,0
Grus canadensis
14,0
Regulus teneriffae
2,5
Saxicola dacotiae
3,0
Haematopus meadewaldoi
PF
Tadorna ferruginea
14,0
Bombycilla cedrorum
3,8
Cettia cetti
2,7
Oceanodroma monorhis
PF
Emberiza cirlus
2,7
Serinus citrinella
2,3
Motacilla citreola
2,5
Corvus dauuricus
PF
Phoenicurus moussieri
2,5
Podilymbus podiceps
PF
Uria lomvia
PF
Acrocephalus aedon
PF
Tachybaptus ruficollis
9,0
Sterna dougallii
4,0
Jynx torquilla
3,3
Rissa tridactyla
PF
Picoides tridactylus
4,0
Calidris alba
3,5
Anthus campestris
2,5
Larus genei
8,0
Chersophilus duponti
3,2
Phalacrocorax pygmeus
PF
Hieraaetus pennatus
14,0
Anser erythropus
14,0
Emberiza pusilla
2,3
Catharus ustulatus
PF
Larus minutus
PF
Otus scops
6,0
Sterna albifrons
3,5
Glaucidium passerinum
7,0
Phylloscopus neglectus
PF
Caprimulgus aegyptius
PF
Somateria mollissima
12,0
Pica pica
6,0
Falco eleonorae
11,0
Serinus serinus
2,3
Alectoris graeca
9,0
Phasianus colchicus
12,0
Oenanthe finschii
PF
Phylloscopus trochilus
2,0
Phoenicopterus ruber
16,0
Phylloscopus sibilatrix
2,0
Sterna forsteri
PF
Larus pipixcan
PF
Carduelis flavirostris
2,5
Podiceps cristatus
PF
Garrulus glandarius
6,0
Vireo flavifrons
PF
Emberiza chrysophrys
PF
Sphyrapicus varius
PF
Emberiza citrinella
2,8
Xanthocephalus xanthocephalus
6,0
Larus cachinnans
PF
Gavia adamsii
PF
Coccyzus americanus
PF
Vermivora chrysoptera
PF
Dendroica virens
PF
Phoenicurus phoenicurus
2,5
Motacilla flava
2,5
Dendroica petechia
PF
Phalacrocorax auritus
PF
Podiceps nigricollis
10,0
Calidris melanotos
PF
Turnix sylvatica
PF
Falco rusticolus
14,0 m 15,0 f
Apus apus
4,0
Parus palustris
2,5
Pterodroma feae
PF
Regulus regulus
2,0
Pluvialis apricaria
6,0
Zoothera dauma
PF
Pyrrhula pyrrhula
2,7 p 3,0 g
Sylvia communis
2,3
Anthus pratensis
2,5
Cisticola juncidis
2,5
Pycnonotus barbatus
PF
Phylloscopus trochiloides
2,0
Phalaropus lobatus
3,5
Anser anser
20,0
Miliaria calandra
3,3
Circus pygargus
12,0
Lanius collurio
3,3
Puffinus griseus
PF
Muscicapa striata
2,0
Hippolais olivetorum
2,7
Burhinus oedicnemus
8,0
Turdus eunomus
PF
Larus cirrocephalus
PF
Picus canus
5,0
Catharus minimus
PF
Emberiza cia
2,9
Junco hyemalis
PF
Calidris pusilla
PF
Elanus caeruleus
12,0
Merops persicus
PF
Picus viridis
5,0
Carduelis chloris
2,9
Tringa nebularia
6,5
Ardea herodias
PF
Dendrocopos major
3,9
Larus hyperboreus
14,0
Steganopus tricolor
PF
Tringa melanoleuca
PF
Motacilla cinerea
2,7
Limnodromus scolopaceus
PF
Catharacta skua
14,0
Calidris tenuirostris
PF
Acrocephalus arundinaceus
3,3
Locustella fasciolata
PF
Loxia pityopsittacus
3,5
Turdus viscivorus
4,5
Larus marinus
PF
Anthus richardi
2,7
Puffinus gravis
PF
Sterna sandvicensis
5,5
Aythya valisineria
11,0
Otis tarda
18,0
Mergus merganser
13,0
Melanitta fusca
12,0
Casmerodius albus
16,0
Limosa limosa
7,0
Pinicola enucleator
3,5
Francolinus francolinus
9,0
Histrionicus histrionicus
9,0
Accipiter gentilis
12,0 m 14,0 f
Hieraaetus fasciatus
18,0
Bonasa bonasia
10,0
Prunella modularis
2,5
Geronticus eremita
PF
Catharus guttatus
PF
Columba oenas
7,0
Upupa epops
4,5
Columba palumbus
8,0
Scolopax rusticola
7,0
Apus affinis
PF
Emberiza striolata
PF
Corvus splendens
PF
Passer domesticus
3,0
Delichon urbica
2,8
Phylloscopus humei
PF
Gavia immer
14,0
Clangula hyemalis
9,0
Calcarius lapponicus
2,9
Bucephala islandica
11,0
Alcedo atthis
3,5
Passerina cyanea
2,7
Lanius isabellinus
PF
Oenanthe isabellina
3,2
Pagophila eburnea
PF
Morus bassanus
20,0
Anthropoides virgo
16,0
Morus capensis
PF
Apus caffer
PF
Melanocorypha calandra
3,3
Serinus canaria
2,7
Calidris canatus
5,5
Charadrius asiaticus
PF
Dendroica castanea
PF
Dumetella carolinensis
PF
Corvus monedula
6,0
Fringilla montifringilla
2,7
Aquila heliaca
24,0
Philomachus pugnax
6,5 m 5,0 f
Tyto alba
10,0
Vanellus vanellus
5,5
Charadrius vociferus
PF
Lanius excubitor
4,0
Porzana parva
4,0
Alle alle
PF
Hydranassa caerulea
PF
Dendrocopos minor
2,9
Larus glaucoides
PF
Tringa flavipes
PF
Limnodromus griseus
PF
Stercorarius parasiticus
6,5
Acrocephalus scirpaceus
2,5
Lanius minor
3,3
Larus philadelphia
PF
Calandrella rufescens
3,3
Larus fuscus
PF
Puffinus assimilis
PF
Charadrius dubius
3,5
Porphyrula alleni
PF
Numenius minutus
PF
Anser brachyrhynchus
16,0
Hippolais caligata
PF
Locustella lanceolata
PF
Calidris minuta
3,5
Aythya affinis
9,0
Falco naumanni
7,0
Tetrax tetrax
12,0
Ficedula parva
2,3
Egretta garzetta
11,0
Cygnus columbianus
20,0
Sylvia melanocephala
2,5
Porzana pusilla
5,0
Stercorarius longicaudus
6,5
Calidris minutilla
PF
Recurvirostra avosetta
7,0
Carduelis cannabina
2,5
Fulica cristata
12,0
Cygnus olor
24,0
Cuculus canorus
5,0
Bulbulcus ibis
11,0
Larus ridibundus
PF
Anser albifrons
16,0
Somateria spectabilis
12,0
Sterna maxima
PF
Parus major
2,8
Turdus iliacus
4,0
Tetrao tetrix
12,0
Calandrella brachydactyla
2,9
Chlamydotis undulata
14,0
Corvus corone
7,0
Grus grus
20,0
Anas strepera
10,0
Turdus pilaris
4,2
Locustella fluviatilis
2,5
Pelecanus crispus
24,0
Pluvianus aegyptius
PF
Calidris ferruginea
4,0
Netta rufina
11,0
Loxia curvirostra
3,3
Calonectris diomedea
10,0
Phalacrocorax aristotelis
16,0
Podiceps auritus
10,0
Aythya fuligula
9,0
Clamator glandarius
2,5
Galerida cristata
3,2
Parus cristatus
2,3
Lunda cirrhata
PF
Lophodytes cucullatus
9,0
Nycticorax nycticorax
14,0
Coturnix coturnix
4,5
Crex crex
5,5
Larus atricilla
PF
Gelochelidon nilotica
PF
Gypaetus barbatus
28,0
Falco biarmicus
12,0 m 14,0 f
Strix nebulosa
16,0
Columba junoniae
7,0
Platalea leucorodia
18,0
Seiurus motacilla
PF
Oceanodroma castro
PF
Apus unicolor
PF
Pterodroma madeira
PF
Dendroica magnolia
PF
Butorides striatus
PF
Marmaronetta angustirostris
8,0
Sula dactylatra
PF
Emberiza spodocephala
PF
Lanius nubicus
3,5
Geothlypis trichas
PF
Parus montanus
2,5
Fulica atra
12,0
Sylvia mystacea
PF
Turdus merula
4,2
Dendrocopos medius
3,9
Stercorarius pomarinus
PF
Mergus serrator
12,0
Dendroica coronata
PF
Passer moabiticus
PF
Lagopus lagopus
10,0
Anthus godlewskii
PF
Charadrius mongolus
PF
Aegypius monachus
28,0
Wilsonia citrina
PF
Caprimulgus ruficollis
PF
Eudromias morinellus
5,0
Luscinia megarhynchos
2,7
Caprimulgus europaeus
4,0
Turdus naumanni
PF
Anous stolidus
PF
Mergus albellus
9,0
Phylloscopus borealis
PF
Luscinia luscinia
2,9
Puffinus puffinus
10,0
Sterna paradisaea
4,0
Fulmarus glacialis
10,0
Seiurus noveboracensis
PF
Nucifraga caryocatactes
6,0
Bubo bubo
20,0
Strix uralensis
14,0
Actitis hypoleucos
4,5
Anthus petrosus
2,5
Riparia riparia
2,5
Ciconia ciconia
16,0
Torgos tracheliotus
PF
Phylloscopus coronatus
PF
Streptopelia orientalis
6,0
Glareola maldivarum
PF
Sylvia hortensis
2,7
Hippolais polyglotta
2,5
Emberiza hortulana
2,9
Seiurus aurocapillus
PF
Saxicola rubetra
2,3
Calidris maritima
4,5
Anthus rubescens
PF
Phylloscopus proregulus
PF
Emberiza pallasi
PF
Streptopelia senegalensis
6,0
Cyclorrhynchus psittacula
PF
Fratercula arctica
8,0
Gavia arctica
18,0
Perdix perdix
7,0
Irania gutturalis
PF
Bombycilla garrulus
3,8
Anthus gustavi
PF
Vireo philadelphicus
PF
Sayornis phoebe
PF
Anas acuta
10,0
Parus caeruleus
2,6
Tringa stagnatilis
4,5
Gallinago media
4,0
Porzana porzana
4,5
Sylvia undata
2,5
Porphyrio porphyrio
12,0
Ardea purpurea
15,0
Carduelis carduelis
2,5 p 2,8 g
Corvus corax
14,0
Phylloscopus schwarzi
PF
Ardeola ralloides
16,0
Asio otus
10,0
Numenius phaeopus
9,0
Cursorius cursor
PF
Diomedea exulans
PF
Sterna caspia
9,0
Macronectes sp.
PF
Larus ichthyaetus
PF
Anser fabalis
18,0
Emberiza schoeniclus
2,5
Acrocephalus schoenobaenus
2,3
Passer montanus
2,7
Larus delawarensis
PF
Limosa haemastica
PF
Alectoris rufa
9,0
Monticola saxatilis
PF
Milvus milvus
12,0
Corvus frugilegus
7,0
Botaurus stellaris
14,0
Dendroica pensylvanica
PF
Erithacus rubecula
2,5
Pheucticus ludovicianus
PF
Turdus migratorius
PF
Saxicola torquata
2,5
Pipilo erythrophthalmus
PF
Podiceps grisegena
12,0
Branta ruficollis
12,0
Gavia stellata
18,0
Turdus ruficollis
PF
Luscinia calliope
2,7
Anthus cervinus
2,5
Calidris ruficollis
PF
Lanius senator
3,3
Carpodacus erythrinus
2,9
Vireo olivaceus
PF
Chondestes grammacus
PF
Falco vespertinus
9,0
Phaethon aethereus
PF
Passerella iliaca
PF
Hirundo daurica
2,8
Serinus pusillus
2,3
Anser rossii
PF
Rhodostethia rosea
PF
Phalaropus fulicarius
3,5
Limosa lapponica
7,0
Cercotrichas galactotes
2,9
Ammomanes cincturus
PF
Branta bernicla
12,0
Columba livia
7,0
Sitta neymayer
PF
Tichodroma muraria
PF
Petronia petronia
2,9
Hirundo rupestris
2,8
Parus lugubris
PF
Sturnus roseus
4,4
Buteo lagopus
14,0
Aegolius funereus
10,0
Sylvia rueppelli
2,7
Pterocles senegallus
6,5
Falco cherrug
12,0 m 14,0 f
Sylvia sarda
2,5
Aquila rapax
PF
Coracias garrulus
6,0
Haematopus ostralegus
8,0
Chaetura pelagica
PF
Loxia scotica
3,2
Aquila pomarina
20,0
Ixobrychus eurhythmus
PF
Anthus hodgsoni
PF
Apus pacificus
PF
Heteroscelus brevipes
PF
Zoothera sibirica
PF
Locustella certhiola
PF
Calidris acuminata
PF
Anas formosa
8,0
Sterna elegans
PF
Carduelis spinus
2,4
Circaetus gallicus
24,0
Falco peregrinus
12,0 m 14,0 f
Anas clypeata
9,0
Falco columbarius
7,0
Anas penelope
9,0
Emberiza cineracea
PF
Halcyon smyrnensis
PF
Anser caerulescens
16,0
Plectrophenax nivalis
2,9
Nyctea scandiaca
22,0
Montifringilla nivalis
2,9
Locustella luscinioides
2,5
Porzana carolina
PF
Aquila adalberti
24,0
Passer hispaniolensis
3,0
Dendroica fusca
PF
Accipiter nisus
7,0 m 8,0 f
Sylvia nisoria
3,3
Surnia ulula
10,0
Vanellus spinosus
6,5
Mimus polyglottos
PF
Hippolais icterina
2,5
Sturnus vulgaris
4,0
Locustella naevia
2,5
Aegithalos caudatus
2,0
Aquila chrysaetos
24,0
Arenaria interpres
4,5
Athene noctua
8,0
Hirundapus caudacutus
PF
Gallinago stenura
PF
Polysticta stelleri
10,0
Himantopus himantopus
7,0
Micropalama himantopus
PF
Aquila nipalensis
20,0
Syrrhaptes paradoxus
7,0
Circus macrourus
12,0
Vanellus gregarius
PF
Glareola nordmanni
PF
Larus canus
PF
Hydrobates pelagicus
2,5
Eremophila alpestris
3,3
Charadrius alexandrinus
3,5
Acrocephalus dumetorum
2,5
Dendrocopos syriacus
4,0
Aythya ferina
10,0
Certhia familiaris
2,0
Perisoreus infaustus
6,5
Calidris subminuta
PF
Oenanthe oenanthe
2,9
Eremophila bilopha
PF
Calidris temminckii
3,0
Vermivora peregrina
PF
Xenus cinereus
3,3
Galerida theklae
3,3
Turdus unicolor
PF
Dendroica tigrina
PF
Phylloscopus collybita
2,0
Aythya marila
10,0
Falco tinnunculus
8,0
Streptopelia turtur
6,0
Columba trocaz
7,0
Sylvia borin
2,3
Tringa totanus
5,0
Sitta krueperi
PF
Streptopelia decaocto
6,0
Oceanodroma leucorhoa
2,5
Gyps fulvus
28
Apus pallidus
PF
Turdus obscurus
PF
Riparia paludicola
PF
Puffinus yelkouan
10,0
Hippolais pallida
2,5
Catharus fuscescens
PF
Alauda arvensis
2,9
Acrocephalus agricola
PF
Asio flammeus
12,0
Fringilla coelebs
2,7
Pandion haliaetus
18,0
Sterna hirundo
4,5
Larus sabini
PF
Glareola pratincola
5,0
Elanoides forficatus
PF
Regulus ignicapillus
2,0
Gallinula chloropus
8,0
Anthus spinoletta
2,5
Rallus aquaticus
7,0
Acrocephalus paludicola
2,3
Gallinago gallinago
4,5
Cinclus cinclus
4,0
Diomedea melanophris
PF
Pernis apivorus
12,0
Egretta gularis
PF
Oriolus oriolus
4,0
Anas platyrhynchos
10,0
Cygnus cygnus
24,0
Emberiza aureola
2,7
Catoptrophorus semipalmatus
PF
Wilsonia pusilla
PF
Oceanites oceanicus
PF
Troglodytes troglodytes
2,0
Anas crecca
7,0
Vanellus leucurus
PF
Loxia leucoptera
3,0
Haliaeetus leucoryphus
24,0 m 28,0 f
Pterocles alchata
6,5
Tringa ochropus
4,0
Ficedula albicollis
2,3
Zonotrichia albicollis
PF
Oxyura leucocephala
PF
Emberiza leucocephalos
PF
Haliaeetus leucocephalus
24,0
Zonotrichia leucophrys
PF
Oenanthe leucopyga
PF
Aythya nyroca
9,0
Larus leucophthalmus
PF
Dendrocopos leucotos
4,0
Carduelis hornemanni
2,4
Motacilla alba
2,7
Pelecanus onocrotalus
24,0
Melanocorypha leucoptera
PF
Chlidonias leucopterus
4,0
Chlidonias hybridus
4,0
Sylvia nana
PF
Charadrius leschenaultii
6,0
Oenanthe deserti
PF
Bucanetes githagineus
2,7
Ixobrychus minutus
10,0
Numenius arquata
9,0
Melospiza melodia
PF
Turdus philomelos
4,0
Haliaeetus albicilla
24,0
Uria aalge
10,0
Synthiboramphus antiquus
PF
Larus argentatus
PF
Pluvialis squatarola
5,0
Anas querquedula
7,0
Piranga rubra
PF
Limnocorax flavirostris
PF
Pterocles orientalis
6,5
Anas rubripes
12,0
Plegadis falcinellus
12,0
Melanocorypha yeltoniensis
PF
Parus ater
2,4
Ciconia nigra
17,0
Phoenicurus ochruros
2,5
Tringa erythropus
6,0
Dryocopus martius
6,5
Sturnus unicolor
4,2
Chlidonias niger
4,0
Oenanthe leucura
2,5
Milvus migrans
12,0
Melanitta nigra
12,0
Cepphus grylle
10,0
Ardea melanocephala
PF
Pterodroma hasitata
PF
Prunella atrogularis
PF
Sylvia atricapilla
2,5
Sitta canadensis
PF
Sitta whiteheadi
PF
Emberiza melanocephala
2,9
Larus melanocephalus
PF
Acrocephalus melanopogon
2,5
Dendroica striata
PF
Tchagra senegala
PF
Coccyzus erythrophthalmus
PF
Piranga olivacea
PF
Mniotilta varia
PF
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 7 mai 2011 fixant les conditions pour les caractéristiques et la qualité des bagues pour oiseaux, Bruxelles, le 7 mai 2011.
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE