publié le 11 janvier 2007
Arrêté ministériel portant prolongation de l'agrément de maîtres de stage en médecine générale
7 DECEMBRE 2006. - Arrêté ministériel portant prolongation de l'agrément de maîtres de stage en médecine générale
Le Ministre de la Santé publique, Vu l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agréation des médecins spécialistes et des médecins généralistes modifié par les arrêtés royaux du 8 août 1984 du 13 mars 1985, du 12 août 1985, du 13 juin 1986, du 16 mars 1999 et du 26 mai 1999;
Vu l'arrêté ministériel du 26 novembre 1997 déterminant les critères de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale modifié par l'arrêté ministériel du 13 juillet 2001;
Vu l'arrêté ministériel du 16 octobre 2000 portant la prolongation de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale;
Vu l'arrêté ministériel du 8 février 2001 portant la prolongation de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale;
Vu l'arrêté ministériel du 14 mars 2001 portant la prolongation de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale;
Vu l'arrêté ministériel du 2 juillet 2001 portant la prolongation de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale;
Vu l'arrêté ministériel du 24 mars 2004 portant la prolongation de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale;
Vu l'arrêté ministériel du 22 juin 2004 portant la prolongation de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale;
Vu l'arrêté ministériel du 26 juillet 2004 portant la prolongation de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale;
Vu l'arrêté ministériel du 24 novembre 2004 portant la prolongation de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale, Arrête :
Article 1er.L'agrément en qualité de maîtres de stage en médecine générale des médecins mentionnés ci-après est prolongé pour une durée de cinq ans : Dr Bacart, P., Herchies;
Dr Bouhoute, M., Bruxelles;
Dr Corne, F., Wevelgem;
Dr Delbrouck, M., Ransart;
Dr Diels, R., Wavre;
Dr Doré, G., Saint-Vaast;
Dr Filée, D., Liège;
Dr Flandroy, Ch., Neupre;
Dr Hotermans, A., Stoumont;
Dr Janssen, E., La Calamine;
Dr Lefebvre, L., Wemmel;
Dr Meurant, J.-P., La Louvière;
Dr Olivier, Ch., Amay-Jehay;
Dr Semaille, P., Bruxelles.
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 23 juin 2006.
Art. 3.En ce qui concerne le Docteur Delbrouck, M., mentionné ci-dessus, le présent arrêté produit ses effets le 24 septembre 2005.
Art. 4.En ce qui concerne le Docteur Lefebvre, L., mentionné ci-dessus, le présent arrêté produit ses effets le 19 février 2006.
Art. 5.En ce qui concerne le Docteur Diels, R., mentionné ci-dessus, le présent arrêté produit ses effets le 20 septembre 2005.
Bruxelles, le 7 décembre 2006.
Pour le Ministre : Le Directeur général a.i., M. VAN HOEGAERDEN