6 JANVIER 2006. - Arrêté ministériel relatif à la fixation de la gravité et de la durée de l'autonomie réduite à l'aide de l'échelle de profil BEL dans le cadre de l'assurance soins flamande

La Ministre flamande du Bien-être, de la Santé publique et de la Famille, Vu le décret du 30 mars 1999 portant organisation de l'assurance soins, modifié par les décrets des 22 décembre 1999, 8 décembre 2000, 18 mai 2001, 20 décembre 2002, 30 avril 2004, 24 juin 2005 et 25 novembre 2005;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 septembre 2001 concernant l'agrément, l'enregistrement, le mandat, l'affiliation, la demande et la prise en charge dans le cadre de l'assurance soins, tel que modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 14 décembre 2001, 25 octobre 2002, 13 décembre 2002, 9 mai 2003, 14 novembre 2003, 2 avril 2004, 22 octobre 2004, 11 mars 2005 et 2 décembre 2005;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996;

Vu l'urgence;

Considérant que l'établissement d'indications dans le cadre de l'assurance soins flamande doit être effectué suivant des procédures adaptées à partir du 1er janvier 2006, les indicateurs mandatés et les citoyens étant sécurisés quant au nouveau règlement appliqué dans le cadre de l'assurance soins, Arrête :

Article 1er.Pour l'application du présent arrêté, on entend par : 1° indicateur mandaté : un indicateur mandaté, tel que visé à l'article 13 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 septembre 2001 concernant l'agrément, l'enregistrement, le mandat, l'affiliation, la demande et la prise en charge dans le cadre de l'assurance soins;2° organe de contrôle : l'organe de contrôle, tel que visé aux articles 36 et 37 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 septembre 2001 concernant l'agrément, l'enregistrement, le mandat, l'affiliation, la demande et la prise en charge dans le cadre de l'assurance soins, tel qu'il a été modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 avril 2004;

Art. 2.Les indicateurs mandatés établissent la gravité et la durée de l'autonomie réduite de l'usager à l'aide du formulaire joint comme première annexe au présent arrêté.

Art. 3.Les indicateurs mandatés utilisent l'échelle de profil BEL de la manière décrite dans le manuel BEL joint comme deuxième annexe au présent arrêté.

Art. 4.Les indicateurs mandatés appliquent l'échelle de profil BEL à l'aide de la fiche BEL jointe comme troisième annexe au présent arrêté.

Art. 5.L'organe de contrôle est également régi par l'article 3, à l'exception du chapitre IV du manuel BEL et l'article 4 du présent arrêté.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2006.

Bruxelles, le 6 janvier 2006.

I. VERVOTTE Pour la consultation du tableau, voir image

Manuel BEL Deuxième annexe de l'Arrêté ministériel du 6 janvier 2006 relatif à la fixation de la gravité et de la durée de l'autonomie réduite à l'aide de l'échelle de profil BEL dans le cadre de l'assurance soins flamande Table des matières Chapitre I. - Usager Chapitre II. - Indicateur mandaté Section Ire. Qui sont les indicateurs mandatés ?

Section II. - Personnes pouvant établir des indicationsSection III.

Attitude lors de l'établissement de l'indication Chapitre III. - Echelle de profil BEL Section Ire. - Recto du formulaire 'fixation de l'autonomie réduite

grave de longue durée' Section II. - Verso du formulaire fixation de l'autonomie réduite

grave de longue durée' : classement photo BEL Soussection Ire. - Elements photo BEL Soussection II. - Principes généraux Soussection III. - Interprétation concrète des éléments Soussection IV. - Dictionnaire des éléments Section III. - Explicitation en cas de problèmes fréquents

d'interprétation Section IV. - Durée de l'autonomie réduite grave

Chapitre IV. - Facturation des indications réalisées CHAPITRE Ier. - L'usager 1. L'usager est toujours la personne pour laquelle une demande de prise en charge dans le cadre de l'assurance soins est introduite.2. Une indication est exécutée à la demande de l'usager ou son représentant, en cas d'usagers non porteurs d'un certificat.3. L'indicateur mandaté répond à une demande d'indication, sauf en ce qui concerne les usagers de moins de cinq ans, pour lesquels une indication à l'aide de l'échelle de profil BEL ne peut être réalisée.4. En ce qui concerne les usagers de cinq à dix-sept ans inclus, l'indication se fait par des scores dans la section ADL de l'échelle de profil BEL.5. L'indication se fera de préférence au domicile de l'usager.6. L'indicateur mandaté transmet l'indication à l'usager. CHAPITRE II. - L'indicateur mandaté Section I. - Qui sont les indicateurs mandatés ?

7. Le Gouvernement flamand habilite de plein droit des indicateurs à fixer la gravité et la durée de l'autonomie réduite. En Flandre : - les centres d'aide sociale générale dans le cadre des mutuelles; - les services d'aide aux familles; - les centres publics d'aide sociale.

A Bruxelles : - les centres d'aide sociale générale dans le cadre des mutuelles; - les services d'aide aux familles; - les centres de service locaux. 8. Lorsqu'un indicateur mandaté préfère ne pas réaliser des indications dans le cadre de l'assurance soins, il le communique par écrit au Vlaams Zorgfonds. Section II. - Personnes pouvant établir des indications

9. Les indications sont réalisées par des personnes actives dans les structures habilitées à agir en indicateur mandaté.10. La personne qui réalise une indication ne peut être ni l'époux ou l'épouse, ni un partenaire cohabitant ni un parent du troisième degré au plus de l'utilisateur.11. La personne qui établit l'indication doit détenir au moins le grade de gradué dans la discipline soins de santé, dans la discipline socio-agogique, être porteur d'un diplôme de gradué en sciences familiales, ou d'un diplôme y assimilé, tant pour le contenu que pour le niveau, par le département de l'enseignement du Ministère de la Communauté flamande.12. Les diplômes suivants sont délivrés actuellement dans la discipline des soins de santé : - gradué en ergothérapie; - gradué en kinésithérapie; - gradué en orthopédie; - gradué en podologie; - gradué en imagerie médicale; - gradué en optique en optométrie; - gradué en techniques pharmaceutiques et en techniques biologiques; - gradué en technologie médicale de laboratoire; - gradué en audiologie; - gradué en logopédie; - gradué en soins infirmiers; - grade d'accoucheuse; - candidat en kinésithérapie; - candidat en organisation du travail et de la santé. 13. Les diplômes suivants du niveau de gradué sont délivrés actuellement dans la discipline socio-agogique : - gradué en orthopédagogie; - gradué assistant en psychologie; - assistant social. 14. Sont aceptés également, tous les diplômes d'un niveau supérieur au niveau de gradué, c.à.d. universitaire ou assimilé. 15. Une indication établie dans les six mois d'une indication précédente, demandée par le même usager ou son représentant, ou réalisée par un organe de contrôle, ne peut pas servir de preuve d'autonomie gravement réduite de longue durée, à moins qu'elle ne soit établie par la même personne qui a établie l'indication précédente.16. Si la personne n'est plus occupée par l'indicateur mandaté ou s'il lui est impossible d'établir l'indication de nouveau, l'indication doit être établie par un autre membre du personnel dudit indicateur mandaté.Les motifs suivants sont acceptés : - absence de longue durée; - maladie; - démission; - nouvelle fonction du membre du personnel qui a établi la première indication. 17. Le cas échéant, l'indicateur mandaté communique le motif par écrit.La caisse d'assurance soins verse la communication au dossier de la personne nécessitant des soins. 18. A titre d'exception, en cas de déménagement de la personne nécessitant des soins hors du rayon d'action du premier indicateur mandaté, on peut faire appel à un autre indicateur mandaté.Le premier indicateur mandaté communique par écrit à la caisse d'assurance soins que la personne nécessitant des soins réside hors de son rayon d'action. La caisse d'assurance soins verse la communication au dossier de la personne nécessitant des soins. Section III. - Attitude lors de l'établissement de l'indication

19. La personne qui établit l'indication écoute l'historique de l'usager en sa totalité.Elle peut laisser raconter l'usager spontanément, ou poser des questions ouvertes. Elle peut approfondir certains aspects d'un thème particulier. Elle peut confronter l'historique aux observations de l'environnement immédiat.

L'indicateur ne doit certainement pas parcourir les thèmes à l'aide de questions oui/non. 20. La personne qui établit l'indication prendra suffisamment de temps pour prendre l'indication.Une moyenne de soixante minutes est considérée indiquée pour fixer une échelle BEL. 21. L'indication est toujours un instantané.22. La personne qui établit l'indication ne mesure que les restrictions découlant de la nécessité de soins.Une indication ne tient pas compte d'un handicap, d'un diagnostic médical ou d'une problématique psychiatrique. Cela signifie que par exemple des personnes aveugles ou des personnes atteintes par un cancer peuvent se voir attribuer des scores relativement restreints, si elles sont toujours dans une large mesure autonomes pour certaines activités. 23. La personne qui établit l'indication attribue des scores aux éléments, en suivant les strictes définitions du présent manuel.24. La personne qui établit l'indication s'en tient strictement aux règles d'interprétation de l'échelle de profil BEL, même si l'application de ces règles ne semble pas équitable, ou mesure insuffisamment la dépendance selon l'appréciation de la personne.25. La personne qui réalise l'indication se spécialise à prendre l'échelle BEL.Au sein d'une structure, il y a lieu de faire prendre l'échelle BEL le plus souvent possible par les mêmes personnes. 26. Les indicateurs mandatés assurent régulièrement la formation et l'intervision pour les personnes occupées par eux et réalisant les indications.27. La personne qui, au sein de la structure, établit les indications, le fait dans la plus grande indépendance possible et indépendamment de sa fonction d'intervenant auprès de la personne nécessitant des soins.28. La personne qui établit l'indication s'ouvre à la concertation avec les intervenants impliqués dans la situation de dépendance.Il est cependant important que l'indicateur même continue à prendre la responsabilité de l'indication et du score qui est finalement attribué. 29. La personne qui établit l'indication peut formuler de brèves remarques sur la photo BEL, notamment en tant qu'explication d'un score.Toutefois, ce n'est pas une obligation. CHAPITRE III. - Echelle de profil BEL Section Ire. - Recto du formulaire 'fixation de l'autonomie réduite

grave de longue durée' 3 0. Le recto du formulaire comporte 11 rubriques à remplir, requérant les informations obligatoires suivantes : a.le nom de la structure agissant en tant qu'indicateur mandaté, b. l'adresse de l'indicateur mandaté.Cette adresse contient la rue, le numéro, le code postal et la commune; c. un cachet contenant les données d'identification de l'indicateur mandaté.La caisse d'assurance soins peut ainsi vérifier si le formulaire a été rempli par une personne occupée auprès de l'indicateur mandaté; d. si l'indicateur assure de l'aide familiale.Si la structure agissant en tant qu'indicateur mandaté a assuré l'aide familiale à l'usager au moment de l'indication, cochez la case oui'.

Dans tous les autres cas, l'indicateur mandaté coche la case non'. La case 'non' est également cochée si un service d'aide familiale autre que l'indicateur mandaté assuré l'aide familiale auprès de l'usager; e. prénom et nom de la personne qui établit l'indication;f. le diplôme de la personne qui établit l'indication;g. n° registre national de la personne nécessitant des soins.Le numéro du registre national est mentionné sur la carte SIS; h. le prénom et le nom de la personne nécessitant des soins;i. l'adresse de la personne nécessitant des soins, comportant la rue, le numéro, le code postal et la commune;j. le nom de la caisse d'assurance soins à laquelle est affiliée la personne nécessitant des soins;k. La signature de la personne nécessitant des soins.Elle autorise ainsi de communiquer ses données néccesaires à la caisse d'assurance soins et au Vlaams Zorgfonds. Section II. - Verso du formulaire 'fixation de l'autonomie réduite

grave de longue durée' : la photo BEL Soussection Ire. - Eléments photo BEL 31. Dans la photo BEL, on distingue quatre blocs : a.Bloc A : A.D.L. MENAGER C'est le premier élément de la photo, qui traduit le besoin en soins sur le plan ménager. Dans la gradation de la perte de fonctions, ce sont le plus souvent les fonctions de la section A qui se perdent et/ou le besoin d'aide devient apparent. b. Bloc B : ADL PHYSIQUE Cet aspect de la photo concerne les fonctions physiques qui se perdent.Ce bloc est analogue à l'indication dans les soins infirmiers à domicile. Il s'agit d'informations sur le besoin d'aide de l'usager sur le plan physique et mesure la gradation de fonctions physiques qui se perdent.

Ce bloc établit des liens vers des besoins sur le plan des soins corporels, hygiéniques et infirmiers.

Les blocs A et B forment un type de dimension, et réfèrent à des tâches matérielles. Les deux blocs concernent des fonctions qui se perdent. c. BLOC C : A.D.L. SOCIAL Ce bloc concerne le besoin d'encadrement social pour certains éléments.

Ce bloc établit des liens avec des tâches concrètes sur le plan de l'aide générale et familiale. Afin de savoir si l'usager a besoin de ce type d'aide, il faut une photo du besoin d'encadrement, aussi bien sur le plan socio-relationnel (p. ex. lors d'une perte, les conséquences sociales pour l'usager,...) que sur le plan de la prévention (p. ex. information et éducation sanitaires) que sur le plan de l'accompagnement (accueil d'enfants, fidélité à une thérapie et aux règles d'hygiène, opérations financières,...). Ce bloc fournit des informations complémentaires sur le degré d'intégration sociale de l'usager, et la mesure dans laquelle il se maintient socialement.

Le bloc C est d'un autre type que A et B. Le besoin d'aide qui se manifeste ici donnera lieu à des tâches moins visibles, non matérielles.

Pour les personnes âgées, les situations concrètes concernent plutôt « ADL social », alors que les familles nécessitent souvent une assistance aux parents. Il y a lieu d'en tenir compte pour attribuer le score. Deux éléments s'orientent spécifiquement aux familles. d. Section D : SANTE MENTALE Ce bloc concerne le dysfonctionnement psychique. Dans le bloc D, le besoin d'aide est considéré sous différents aspects; outre les dysfonctions psychiques, des scores sont attribués aux comportements extérieurs et aux humeurs.

Les éléments de la photo que nous voulons obtenir sont des signes visibles de la capacité de l'usager à se maintenir et à fonctionner psychiquement de manière autonome et indépendante.

Sous-section II. - Principes généraux 32. Des scores sont attribués aux quatre blocs contenant chacun six à huit éléments, selon les principes suivants : a.Un score est attribué à chaque élément, compte tenu de la philosophie spécifique du bloc auquel elle appartient. b. Chaque bloc (et élément) sont construits de manière équivalente. Cela signifie : il y a toujours 4 niveaux de gradation.

Pour chaque élément, le niveau applicable est coché. En cas de doute entre 2 niveaux, on coche le niveau supérieur (nécessitant le plus de soins). c. Dans chaque bloc, tous les scores sont additionnés.La somme du score intermédiaire constitue un score total. d. Une photo de l'usager est faite.Le degré de nécessité de soins de l'usager est établi. e. Pour les blocs A, B et C cela se traduit par : score 0 AUCUNE NECESSITE DE SOINS score 1 UNE CERTAINE NECESSITE DE SOINS score 2 DAVANTAGE DE NECESSITE DE SOINS score 3 GRANDE NECESSITE DE SOINS f.Pour l'élément 'incontinence' du bloc B et du bloc D, la nécessité de soins est exprimée comme suit : score 0. N'APPARAIT PAS score 1. APPARAIT DE TEMPS EN TEMPS score 2. apparaît SOUVENT score 3. apparaît EN PERMANENCE g. en attribuant un score à un élément, on ne peut pas tenir compte du fait que l'usager fait déjà appel ou fera appel à une aide particulière (aide de proximité, aide professionnelle, etc.). h. en attribuant les scores, on ne peut jamais établir des corrélations cachées entre des blocs connexes ou des éléments connexes.Il faut considérer chaque bloc et chaque élément individuellement, partant de la stricte définition.

Sous-section III. - Interprétation concrète des éléments 33. L'interprétation concrète des éléments part des règles suivantes : a.En ce qui concerne les éléments des blocs A (ADL social) et C (ADL social) : La nécessité de soins est provoquée par : INCAPACITE PHYSIQUE, INCAPACITE PSYCHIQUE, NE PAS AVOIR APPRIS, NE PAS (VOULOIR) FAIRE La nécessité de soins est donc provoquée par la mesure dans laquelle l'usager fait ou ne fait pas les activités. Ce qui ne peut pas se produire, c'est que l'indicateur, en attribuant le score, tient compte des raisons pourquoi l'usager ne le fait pas. Cela ne s'applique pas à l'ADL ménager et social. b. Pour les éléments du bloc B (ADL physique) - sauf l'élément 'incontinence' : La nécessité de soins est provoquée par : INCAPACITE PHYSIQUE Donc, quelqu'un qui, physiquement, est bien capable de se laver, de s'habiller, de se déplacer, etc., mais a besoin de surveillance, aura le score 0.

Outil : A titre d'outil pour la détermination de la gradation exacte en ce qui concerne les éléments du bloc B - outre l'élément incontinence - on peut remplacer chaque fois la case texte par la dénomination de l'élément.

Aucune nécessité de soins - l'usager est complètement autonome pour Une certaine nécessité de soins - l'usager est autonome pour à l'exception de certains aspects partiels, ou cela demande des efforts ou prend du temps.

Davantage de nécessité de soins - l'usager n'est pas autonome pour l'usager ne peut pas assumer en toute autonomie ......... mais est capable d'effectuer certains aspects partiels, ou a besoin d'une aide partielle de personnes/moyens Grande nécessité de soins - l'usager est complètement dépendant pour ou l'usager est complètement dépendant de personnes/moyens. c. En ce qui concerne les éléments du bloc D (santé mentale), il s'agit d'un dysfonctionnement psychique.Donc, en attribuant les scores dans ce bloc, on ne peut pas tenir compte de la nécessité de soins pour causes physiques.

La nécessité de soins est mesurée en fonction de la MESURE DANS LAQUELLE ELLE APPARAIT Sous-section IV. - Dictionnaire des éléments 34. Une mesure correcte de la nécessité de soins n'est possible qu'en suivant strictement les définitions des différents éléments. Bloc A : Entretien = entretien de l'habitation dans tous ses aspects, allant du rangement à des tâches requérant de la résistance et de la force.

Lessive = depuis le regroupement et le tri du linge jusqu'au séchage et/ou l'enlèvement du fil à linge Repassage = depuis le pliage jusqu'au rangement dans l'armoire Emplettes = depuis l'élaboration de la liste des emplettes jusqu'au rangement des produits achetés.

Préparation des repas = depuis l'élaboration du menu jusqu'à la présentation sur la table du repas préparé.

Organisation des travaux ménagers = s'occuper d'un ménage, depuis le planning de tous les travaux ménagers qui doivent se faire de façon régulière ou sporadique jusqu'au contrôle de leur exécution.

Bloc B : Se laver = assurer sa propre hygiène corporelle s'habiller = pouvoir s'habiller et se déshabiller soi-même.

Se déplacer = pouvoir se déplacer soi-même, dehors et dans la maison Se rendre à la toilette = se rendre à la toilette et en faire un usage approprié.

Incontinence = ne pas sentir la sensation, ne pas pouvoir contrôler l'évacuation d'urine ou de selles Manger = sa propre alimentation : depuis l'utilisation personnelle des couverts jusqu'à amener la nourriture à la bouche.

Bloc C : Perte sociale = accepter, gérer les conséquences d'une perte, concernant : - la perte d'une personne familière - la perte de l'environnement habituel - la perte du travail, du statut - la perte de la santé physique ou mentale - la perte de ... ... ... ... .............................

Respect de la thérapie et des règles de santé = respecter, suivre des règles de « bon sens » ou des règles prescrites concernant : - la prise de médicaments - la thérapie - la réadaptation fonctionnelle - les règles de vie - les diètes - la prévention de complications La sécurité autour et dans la maison = se faire une idée des risques de sécurité et les (faire) gérer dans et autour de la maison.

Administration = depuis le suivi de la correspondance, à la rédaction de lettres, au remplissage de formulaires à la visite au bureau de poste et aux contacts avec diverses instances.

Opérations financières = la réalisation de paiements et d'ordres financiers Soins hygiéniques d'enfants = en fonction de l'âge des enfants : depuis se laver, se changer, s'habiller et donner à manger jusqu'à l'accompagnement et le contrôle des soins hygiéniques par le(s) parent(s) ou l'enfant ou les enfants mêmes.

Garde enfants = en fonction de l'âge des enfants : depuis la surveillance d'enfants jusqu'à l'accompagnement et le contrôle de l'occupation de(s) l'enfant(s) Bloc D : Désorientation dans le temps = la mesure dans laquelle l'usager n'a pas (plus) de notion du temps. La notion du temps comprend - l'indication exacte du temps demandé - l'utilisation de la notion temps de manière adéquate (heure, matinée, après-midi, jour, nuit, semaine, mois, année) Désorientation dans l'espace = la mesure dans laquelle l'usager ne trouve pas (plus) le chemin dans ou en dehors de la maison. p.ex. : ne pas trouver la toilette, être perdu, se croire dans une autre maison, tourner en rond,...

Désorientation vis-à-vis de personnes = la mesure dans laquelle l'usager ne reconnaît pas (plus) les personnes ou ne les associe pas (plus) à leur nom exact. p.ex. : prendre la fille pour sa propre mère, prendre les petits-enfants pour ses enfants, se tromper de nom en s'adressant à l'infirmier,...

Comportement non ciblé = la mesure où l'usager présente un comportement qui n'est pas sensé, ne répond pas à un but. Cela comporte - des actes compulsifs (manie du nettoyage, phobie de la saleté, tirailler à la couverture,...) - fébrilité : agitation psychomotrice (comportement de fuite, de déplacement,...) Comportement perturbant = la mesure où l'usager a un comportement qui perturbe son environnement social. Cela concerne tous les problèmes relationnels : - perturbation verbale (appeler, pousser des cris,...) - comportement inconvenant (se déshabiller, cracher, uriner, masturber,... en public) - violence destructrice à l'égard de personnes, sentiment de destruction Comportement dénué d'initiative = la mesure où l'usager montre un manque d'initiative et n'agit pas de lui-même. Cela implique - absence d'action sans stimulant - difficulté d'entreprendre une activité - lenteur (pas la vitesse appropriée) dans l'exécution d'activités.

Attitude d'abattement : la mesure où l'usager présente une attitude d'abattement (depuis la tendance aux pleurs à la dépression) ou exprime qu'il en souffre.

Attitude d'angoisse = la mesure où l'usager se montre angoissé ou exprime qu'il en souffre (depuis le fait de se faire des soucis pour de petites chose à l'insomnie, l'absence de fonctionnement adéquat en raison de l'angoisse) Section III. - Explicitation en cas de problèmes d'interprétation

fréquents 35. Dans les exemples suivants, les instructions relatives au manuel BEL sont appliquées dans des situations pratiques difficiles.Les exemples suivent la structure des éléments de la photo BEL. Bloc A : Entretien - y compris le jardinage ? Non - une personne capable de tout faire, à condition que tout est noté par écrit (en raison de problèmes de mémoire), est-elle dépendante ? - le score sera 0 pour cette personne. Une liste n'est pas considérée comme outil. Il importe de savoir si cette personne exerce ou non les activités. Si elle/il exerce les activités à l'aide d'une liste écrite, il n'y a pas de score « dépendance de soins".

Repassage - est-ce qu'une personne est dépendante parce qu'elle ne fait pas de repassage à cause de la présence d'un sèche-linge ? - le score sera 0, car le repassage n'est pas nécessaire, donc il n'y a pas de dépendance sur ce plan.

Bloc B : Habillement - Quel score a quelqu'un qui a une perte complète des fonctions du bras gauche et de la jambe gauche, mais qui est capable de s'habiller de manière autonome moyennant des vêtements adaptés ? - score 1, la personne sait s'habiller de manière autonome, mais cela prendra du temps ou un grand effort. - Quel est le score attribué à quelqu'un qui s'habille de manière autonome parce qu'il met toujours des vêtements confortables comme des jogging, alors qu'avant, il mettait toujours un costume. - score 0, si cette personne peut mettre les vêtements confortables sans grand effort.

Se déplacer - Quel est le score attribué à quelqu'un qui se déplace de manière complètement autonome, mais tombe souvent parce qu'il est atteint de la maladie de Meunière ? - le score 0 si l'intéressé se déplace de manière complètement autonome, le score 2 s'il a besoin d'une tierce personne pour l'accompagner, ou s'il a besoin d'une aide et l'utilise. - Quel score attribuer à une personne qui ne peut se déplacer à l'intérieur qu'à l'aide d'une canne, et à l'extérieur dans une chaise roulante ? - score 2, pour autant que la canne et/ou la chaise roulante soient indispensables en tant qu'aides pour les déplacements et qu'elles soient utilisées; score 3 s'il est question de dépendance totale de ces aides - Quel score attribuer à une personne qui ne peut se déplacer qu'en s'appuyant sur les meubles ? - score 1 Se rendre à la toilette - Les problèmes de déplacement sont-ils pris en compte pour l'attribution du score ? - Oui, le déplacement est inclus dans la définition. Une personne ayant des problèmes de déplacement ne se verra pas attribuer de score en ce qui concerne l'élément toilette', lorsqu'elle n'a pas besoin de se déplacer. - Anus artificiel, sonde urinaire et dialyse rénale ? - même en cas d'anus artificiel, sonde urinaire ou dialyse rénale, le score pour l'élément 'toilette' doit être basé strictement sur la définition. Le score ne sera pas nécessairement dépendant de soins'.

Incontinence - Quel score attribuer à une personne qui n'éprouve pas de problèmes grâce à la prise journalière de médicaments forts ? - score 0, s'il n'y a pas de problèmes, il n'y a pas de dépendance de soins. Les médicaments ne sont pas considérés comme une aide. - Anus artificiel, sonde urinaire et dialyse rénale ? - même en cas d'anus artificiel, sonde urinaire ou dialyse rénale, le score pour l'élément 'toilette' doit suivre strictement la définition. Le score ne sera pas nécessairement dépendant de soins'.

Manger -Quel est le score attribué à une personne nourrie par sonde ? - score 3 Bloc C : Perte sociale - La nécessité de soins est déterminée par la mesure dans laquelle une personne ne parvient pas à gérer une perte. La simple présence d'une situation de perte ne donne pas lieu à un score. - Il y a lieu d'interpréter 'perte' au sens large. Il s'agit non seulement de la perte d'un être cher, mais aussi de la perte de travail, d'un animal, etc.

Respect de la thérapie et des règles de la santé - La nécessité de soins est provoquée par la mesure dans laquelle la personne n'en est pas consciente et/ou ne veut pas suivre les règles ou les faire suivre.

Sécurité dans et autour de la maison - Quel est le score à attribuer à une personne qui assure la plus grande sécurité à son domicile par des adaptations et par l'utilisation d'aides (p.ex. un système d'alerte personnel) ? - score 0 - Quel est le score à attribuer à une personne qui, à cause de problèmes de mobilité, ne peut pas sortir sans aide de tiers dans une situation d'urgence ? - score 0, sinon tous ceux qui ont un score dans le cadre de l'ADL physique, aurait en même temps un score quant à l'élément sécurité'. La définition de l'élément doit être interprétée strictement.

Administration - La nécessité de soins est provoquée par la mesure dans laquelle l'usager ne fait pas l'activité. Les problèmes de déplacement de l'usager ne relèvent pas de l'élément 'administration', mais de l'élément se déplacer. Le fait qu'une autre personne va transmettre des documents administratifs relève de l'élément emplettes'.

Opérations financières - La nécessité de soins est provoquée par la mesure dans laquelle l'usager ne fait pas l'activité. Les problèmes de déplacement de l'usager ne relèvent pas de l'élément 'opérations financières', mais de l'élément se déplacer. Le fait qu'une autre personne va transmettre des documents financiers relève de l'élément 'emplettes'. - Quel est le score à attribuer lorsqu'il y a un administrateur provisoire ? - score 3, l'intéressé ne fait pas lui-même les opérations financières.

Soins hygiéniques d'enfants et accueil d'enfants - Comment interpréter la notion 'enfant' ? - enfant = moins de 18 ans, habitant sous le même toit et faisant officiellement partie de la famille Bloc D : Désorientation dans le temps et désorientation dans l'espace - Quel score fait-il attribuer à quelqu'un qui est malvoyant ? score 0, il s'agit d'une élément qui relève de la santé mentale et doit être interprété de ce point de vue.

Absence de comportement ciblé - En cas de mouvements incontrôlés à la suite d'une lésion cérébrale, faut-il attribuer un score pour absence de comportement ciblé ? - Non, le score 0, car des mouvements incontrôlés d'origine physique ne relèvent pas de la rubrique santé mentale'. - Quel est le score d'une personne souffrant de crises épileptiques ? - score 0, la cause est d'ordre physique. - Peut-on attribuer un score pour absence de comportement ciblé en cas de confusion et de démence débutante ? - Non, pour attribuer un score pour absence de comportement ciblé, il faut se baser sur les formes de la définition. La définition comprend des actes compulsifs, fébrilité ou agitation psychomotrice. La confusion et la démence débutante ne relèvent pas par définition de ces trois formes. Un score ne peut être attribué que lorsque ces actes compulsifs, la fébrilité ou l'agitation psychomotrice se manifestent effectivement.

Comportement perturbant - Peut-on attribuer un score pour le comportement perturbant en cas de confusion et de démence débutante ? - Non, pour attribuer un score pour comportement perturbant, il faut se baser sur les formes de la définition. La définition comprend le comportement de perturbation verbale, le comportement inconvenant et la violence destructrice. La confusion et la démence débutante ne relèvent pas par définition de ces trois formes. Un score ne peut être attribué que lorsque ce comportement de perturbation verbale, le comportement inconvenant et la violence destructrice se manifestent effectivement.

Attitude d'abattement - Si un patient prend des médicaments en raison de problèmes psychiques, et n'éprouve pas de problèmes quant à son humeur grâce à la prise des médicaments. Quel score ? - score 0 si l'intéressé n'éprouve pas de problèmes, même s'il prend des médicaments à cet effet. - Une personne n'éprouve pas de problèmes; il est aidé par un psychiatre. Section IV. - Durée de l'autonomie gravement réduite

36. Après le calcul du score total, la personne qui établit l'indication fait également une estimation de la durée de l'autonomie gravement réduite, c.à.d. le temps que l'usager souffrira de ce degré de nécessité de soins. 37. La durée est exprimée en mois et varie de 0 à 38 mois.38. Les directives suivantes sont valables pour la détermination de la durée : - une durée de 36 mois est souhaitable pour les malades chroniques et les personnes âgées dont l'autonomie ne peut pas améliorer; - une durée de 1 an au maximum est souhaitable après une hospitalisation post-opératoire ou après une réadaptation fonctionnelle après un accident. 39. L'indicateur mentionne la durée estimée de l'autonomie gravement réduite, ainsi que la date où l'indication a été établie.40. Après mention de toutes les données, la photo BEL de l'usager est signée par la personne qui a établi l'indication.41. L'indicateur mandaté transmet l'indication à l'usager. Chapitre IV. - Facturation des indications établies 42. Les caisses d'assurance soins versent aux indicateurs mandatés 75 euros par indication établie, si celle-ci remplit les conditions suivantes : - elle est établie par un indicateur mandaté désigné par l'usager ou son représentant, dans le cadre de l'assurance soins flamande. - il ne s'agit pas d'une indication établie par un service agréé d'aide aux familles ou par un CPAS qui dispose d'un service agréé d'aide aux familles, sur la base de laquelle une aide est fournie à l'usager par ce service dans les six mois de l'établissement de l'indication. 43. Le service agréé d'aide aux familles ou le CPAS qui dispose d'un service agréé d'aide aux familles, informe la caisse d'assurance soins, le cas échéant, du fait qu'il a fourni une aide aux familles à l'usager dans les six mois de l'établissement de l'indication.Cette communication est faite dans les trente jours après les faits. 44. Les indicateurs mandatés suivent la procédure suivante pour la facturation des indications établies dans le cadre de l'assurance soins, à la caisse d'assurance soins à laquelle est affilié l'usager : a.Les factures sont établies par caisse d'assurance soins. En principe, ces factures sont transmises au siège principal de l'assurance soins en question. Il peut être convenu de commun accord entre la caisse d'assurance soins et l'indicateur mandaté d'établir les factures par point décentralisé de la caisse d'assurance soins. Il faut que l'indicateur mandaté sache dans quel point décentralisé de l'assurance soins le dossier de l'usager intéressé est tenu à jour. b. Les indicateurs mandatés ne peuvent facturer des indications à une caisse d'assurance soins que s'il est question d'au moins dix indications établies à facturer à la caisse d'assurance soins. Lorsqu'un indicateur mandaté n'atteint pas dix indications établies par an, 1 facture est remise annuellement à la caisse d'assurance soins. c. Les factures sont établies par mois, s'il y a plus de 10 indications facturées par caisse d'assurance soins.d. Les indicateurs mandatés facturent les indications établies à la caisse d'assurance soins au plus tard le dixième jour du mois suivant. Si ce n'est pas réalisable (par exemple lorsqu'il n'y a pas dix indications à facturer), ils informent les caisses d'assurance soins des indications établies, au plus tard le dixième jour du mois suivant. e. Une copie de toutes les photos BEL (recto et verso) est jointe à la facture, aussi bien celles ayant un score égal ou supérieur à 35 points que celles dont le score n'atteint pas 35 points.f. Les indicateurs mandatés indiquent sur la facture au moins les données suivantes : - date facture; - numéro de la facture; - numéro GBK de l'indicateur autorisé (GKB = fichier commun des clients). Les services d'aide aux familles du CPAS indiquent le numéro GKB du service d'aide aux familles. Vous retrouverez le numéro GBK de votre service sur le site web www.vlaamsezorgverzekering.be'; - code de l'indicateur 207001 = services d'aide aux familles 201001 = cpas 213001 = centres d'aide sociale 207003 = centres de services locaux - nombre d'indications à régler; - montant total; - numéro de compte g. Si, après l'envoi de la facture, le service d'aide aux familles assure une aide à la personne nécessitant des soins dans les six mois de l'indication, il en informe la caisse d'assurance soins au plus tard trente jours après les faits et fait parvenir une note de crédit. Les caisses d'assurance soins déduisent le montant de la facture suivante qu'elles doivent payer à l'indicateur autorisé concerné. h. La facture est accompagnée d'un inventaire des indications sur laquelle porte la facture.L'inventaire doit être classé par ordre alphabétique au nom de la personne indiquée.

Les services d'aide aux familles joignent toujours à la facture deux inventaires, soit un inventaire des indications avec indemnités, et un inventaire des indications sans indemnités, éventuellement avec la mention « NIHIL ». i. L'inventaire mentionne, par indication établie, au moins les données suivantes : - par page - nom et numéro GKB de l'indicateur mandaté - numéro et date de la facture (lien entre l'inventaire et la facture) - numéro de page - par indication - numéro d'ordre continu des indications; - nom et prénom de la personne indiquée; - numéro du registre national de la personne indiquée; - date de l'établissement de l'indication; - résultat de l'indication (score attribué). j. En cas d'un nombre restreint d'indications à facturer (moins de dix indications), l'usage d'un inventaire n'est pas obligatoire.En ce cas, les données requises par indication doivent être mentionnées sur la facture. 45. Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 6 janvier 2006 relatif à la fixation de la gravité et de la durée de l'autonomie réduite à l'aide de l'échelle de profil BEL dans le cadre de l'assurance soins flamande Bruxelles, le 6 janvier 2006. La Ministre flamande du Bien-être, de la Santé publique et de la Famille, I. VERVOTTE

Annexe 3. - FICHE échelle de profil Bel Pour la consultation du tableau, voir image DEFINITIONS ENTRETIEN : entretien de l'habitation dans tous ses aspects, allant du rangement à des tâches requérant de la résistance et de la force LESSIVE : depuis le regroupement et le tri du linge jusqu'au séchage et ou l'enlèvement du fil à linge REPASSAGE : depuis le pliage jusqu'au rangement dans l'armoire EMPLETTES : depuis l'élaboration de la liste des emplettes jusqu'au rangement des produits achetés PREPARATION DES REPAS : depuis l'élaboration du menu jusqu'à la présentation sur la table du repas préparé ORGANISATION TRAVAUX MENAGERS : s'occuper d'un ménage, depuis le planning de tous les travaux ménagers qui doivent se faire de façon régulière ou sporadique jusqu'au contrôle de leur exécution SE LAVER : assurer sa propre hygiène corporelle S'HABILLER : pouvoir s'habiller et se déshabiller soi-même SE DEPLACER : pouvoir se déplacer soi-même, en dehors et dans la maison SE RENDRE A LA TOILETTE : se rendre à la toilette et en faire un usage approprié INCONTINENCE : ne pas sentir la sensation, ne pas pouvoir contrôler l'évacuation d'urine ou de selles MANGER : sa propre alimentation, depuis l'utilisation personnelle des couverts jusqu'à amener la nourriture à la bouche PERTE SOCIALE : accepter, gérer les conséquences sociales de la perte, concernant les personnes de confiance, l'environnement habituel, le travail, le statut, la santé physique ou mentale,...

RESPECT DE LA THERAPIE ET DES REGLES DE SANTE : se faire une idée et (faire) respecter, (faire) suivre des règles de « bon sens » ou des règles prescrites concernant la prise de médicaments, la thérapie, la réadaptation fonctionnelle, les règles de vie, les diètes, la prévention de complications SECURITE AUTOUR ET DANS LA MAISON : se faire une idée des risques de sécurité et les (faire) gérer dans et autour de la maison ADMINISTRATION : depuis le suivi de la correspondance, à la rédaction de lettres, au remplissage de formulaires à la visite au bureau de poste et aux contacts avec diverses instances OPERATIONS FINANCIERES : la réalisation de paiements et d'ordres financiers SOINS HYGIENIQUES ENFANTS : en fonction de l'âge des enfants : depuis se laver, se changer, s'habiller et donner à manger jusqu'à l'accompagnement et le contrôle des soins hygiéniques GARDE ENFANTS : en fonction de l'âge des enfants : depuis la surveillance d'enfants jusqu'à l'accompagnement et le contrôle de l'occupation de(s) l'enfant(s) DESORIENTATION DANS LE TEMPS : la mesure dans laquelle l'usager n'a pas (plus) de notion du temps. La notion du temps comporte l'indication exacte du temps demandé et l'utilisation de la notion temps de manière adéquate (heure, matinée, après-midi, jour, nuit, semaine, mois, année) DESORIENTATION DANS L'ESPACE : la mesure dans laquelle l'usager ne trouve pas (plus) le chemin dans ou en dehors de la maison.

P.ex. : ne pas trouver la toilette, être perdu, se croire dans une autre maison, tourner en rond,...

DESORIENTATION VIS-A-VIS DE PERSONNES : La mesure dans laquelle l'usager ne reconnaît pas (plus) les personnes ou ne les associe pas (plus) à leur nom exact. P.ex. : prendre la fille pour sa propre mère, prendre les petits-enfants pour ses enfants, se tromper de nom en s'adressant à l'infirmier,...

COMPORTEMENT NON CIBLE : la mesure où l'usager présente un comportement qui n'est pas sensé, ne répond pas à un but. Cela comporte des actes compulsifs (manie du nettoyage, phobie de la saleté, tirailler à la couverture,...) fébrilité ou agitation psychomotrice (comportement de fuite, de déplacement, ...) COMPORTEMENT PERTURBANT : la mesure où l'usager a un comportement qui perturbe son environnement social. Cela concerne tous les problèmes relationnels de perturbation verbale (appeler, pousser des cris,...) de comportement inconvenant (se déshabiller, cracher, uriner, masturber,... en public) et de violence destructrice à l'égard de personnes, sentiment de destruction COMPORTEMENT DENUE D'INITIATIVE : la mesure où l'usager montre un manque d'initiative et n'agit pas de lui-même. Cela comporte e.a. pas d'action sans stimulation; difficulté d'entreprendre une activité; lenteur (pas de vitesse appropriée) dans l'exécution des activités ATTITUDE D'ABATTEMENT : la mesure où l'usager présente une attitude d'abattement (depuis la tendance aux pleurs à la dépression) ou exprime qu'il en souffre ATTITUDE D'ANGOISSE : la mesure où l'usager se montre angoissé ou exprime qu'il en souffre (depuis le fait de se faire des soucis pour de petites chose à l'insomnie, l'absence de fonctionnement adéquat en raison de l'angoisse)