5 OCTOBRE 2015. - Arrêté ministériel nommant le président et les membres de la commission d'examen pour la navigation de plaisance

Le Ministre de la Mer du Nord, Vu l'arrêté royal du 21 mai 1958 relatif à la collation de brevets, diplômes, certificats et licences dans la marine marchande, la pêche maritime et la navigation de plaisance, l'article 37, modifié par l'arrêté royal du 10 mai 1984, et l'article 39, 1°, modifié par l'arrêté royal du 21 octobre 1993, Arrête :

Article 1er.Est nommé pour un terme de deux ans comme président auprès de la commission d'examen pour la navigation de plaisance : M. Marc BROUCKE, conseiller général à la Direction générale Transport maritime.

Art. 2.Est nommé pour un terme de deux ans comme président suppléant auprès de la commission d'examen pour la navigation de plaisance : M. Ronny MAHIEU, attaché à la Direction générale Transport maritime.

Art. 3.Sont nommés pour un terme de deux ans comme membres auprès de la commission d'examen pour la navigation de plaisance : Franz ACKERMANS, Paul BALANCK, Danny BISAERTS, Els CLAEYS, Jean DE CRAAN, Nathalie De JAEGER, Karine DE SAEDELEIR, Hubert De SAEVER, Robert DEVRIENDT, Geert DE VRIESE, Hugo GEUSDENS, Anita GOETHALS, Sarah GOOSSENS, Dirk GROOTAERTS, Eric HIELE, Constant LETTANY, Guido MACHIELS, Simonne MAEREVOET, Ronny MAHIEU, Jean PEETERS, Carlo PEETROONS, Marleen REYMEN, Tom ROBEYN, Roger SMET, Kristiaan UYTTENBROECK, Walter VAN DEN HEUVEL, Paul VAN DEN KEYBUS, Walter VAN DER STIGHELEN, Marc VAN DER VOORT, Jeroen VAN OVERLOOP et Hugo VERWERFT.

Art. 4.L'arrêté ministériel du 30 juin 2014 nommant le président et les membres de la commission d'examen pour la navigation de plaisance est abrogé.

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2015.

Bruxelles, le 5 octobre 2015.

B. TOMMELEIN