5 MARS 2008. - Arrêté ministériel fixant le prix d'émission des pièces commémoratives de 10 et 50 EUROS à l'occasion du 100e anniversaire de « L'Oiseau Bleu », de 10 et 25 EUROS à l'occasion des Jeux olympiques, de 100 EUROS à l'occasion du 50e anniversaire de l'Exposition universelle « Expo 58 » et de 12 1/2 EUROS à l'occasion du 175e anniversaire de la Dynastie royale belge

Le Ministre des Finances, Vu la loi du 12 juin 1930 portant création d'un Fonds monétaire, notamment l'article 2, modifié par la loi du 10 décembre 2001;

Vu l'arrêté royal de ce jour relatif à l'émission de pièces commémoratives de 10, 12 1/2, 25, 50 et 100 EUROS en 2008;

Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 6 février 2008;

Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi 4 août 1996;

Considérant que les pièces doivent être émises dans les meilleurs délais en fonction du sujet des émissions, Arrête :

Article 1er.Le prix d'émission des pièces commémoratives en argent de 10 EUROS, à l'occasion du 100e anniversaire de « L'Oiseau Bleu », est fixé à 38,75 EUROS par pièce.

Le prix d'émission des pièces commémoratives en argent de 10 EUROS, à l'occasion des Jeux olympiques, est fixé à 32,50 EUROS par pièce.

Le prix d'émission des pièces commémoratives en or de 25 EUROS, à l'occasion des Jeux olympiques, est fixé à 120 EUROS par pièce.

Le prix d'émission des pièces commémoratives en or de 50 EUROS, à l'occasion du 100e anniversaire de « L'Oiseau Bleu » Traité de Rome, est fixé à 172,50 EURO par pièce.

Le prix d'émission des pièces commémoratives en or de 100 EUROS, à l'occasion du 50e anniversaire de l'Expo 58, est fixé à 350 EUROS par pièce.

Le prix d'émission des pièces commémoratives en or de 12 1/2 EUROS, est fixé à 60 EUROS par pièce.

Art. 2.Les prix déterminés dans l'article 1er pourront être majorés ou diminués en cas de fluctuation des prix de l'or ou de l'argent, par rapport au cours actuel.

Ces adaptations seront effectuées par palier de 10 % de fluctuation et à due concurrence de la valeur intrinsèque des métaux précieux contenus dans les pièces.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Bruxelles, le 5 mars 2008.

D. REYNDERS