5 FEVRIER 2004. - Arrêté ministériel portant agrément de la procédure de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage lors des courses cyclistes organisées en 2004

Le Ministre flamand de l'Habitat, des Médias et des Sports, Vu le décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, modifié par le décret du 20 décembre 1996;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, notamment l'article 68, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 24 juillet 1996 et 23 novembre 2001;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juin 2003 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 29 août 2003 et 24 octobre 2003, Arrête :

Article 1er.Conformément à l'article 68 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, la procédure de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons pour le contrôle antidopage est reconnue équivalente pour les courses cyclistes organisées par la Royale Ligue vélocipédique belge et soumises aux contrôles antidopage ordonnés par l'UCI. La liste reprenant les courses, est jointe en annexe au présent arrêté.

Art. 2.Toutes les règles relatives au contrôle antidopage sont intégralement applicables à tout contrôle antidopage, tel que prévu à l'article 1er.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2004.

Bruxelles, le 5 février 2004.

M. KEULEN

Liste des courses cyclistes de l'UCI en 2004 pendant lesquelles un contrôle antidopage est prévu et auxquelles la procédure de l'UCI est appliquée Pour la consultation du tableau, voir image