MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

5 DECEMBRE 2016. - Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole Bruxelles-Brabant

Le Ministre de l'Enseignement supérieur, Vu le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, et notamment son article 68;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 août 1996 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du Conseil pédagogique, du Conseil social, des Conseils de catégorie et des Conseils de département ainsi que les modalités de fonctionnement du conseil d'administration et du Collège de direction des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française, et notamment son article 15;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 juillet 2014 portant règlement de son fonctionnement;

Sur proposition des membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole Bruxelles-Brabant, sur une double liste, Arrête :

Article 1er.Monsieur Bernard BOON FALLEUR, Madame Graziella DELEUZE, Monsieur Bernard DEVOS, Monsieur Patrick HULLEBROECK, Madame Michèle JANSSEN, Monsieur Frédéric MARIS, Madame Cécile MOUCHERON, Monsieur Azzedine SEKTANI, Monsieur Philippe WARGNIES et Monsieur Jean-Louis WATHELET sont désignés membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole Bruxelles-Brabant, eu égard à leurs compétences particulières dans les secteurs professionnels en rapport avec les études organisées par la Haute Ecole, jusqu'au 14 septembre 2021.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Bruxelles, le 5 décembre 2016.

Jean-Claude MARCOURT