MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

3 OCTOBRE 2023. - Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le Décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles, Vu le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques ;

Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 18 novembre 1991 portant exécution du décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques ;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 juillet 2023 fixant la répartition des compétences entre les Ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 septembre 2020 portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres membres du personnel du Ministère de la Communauté française, article 79, § 1er, 19° ;

Vu les propositions introduites par l'institution universitaire, Arrête :

Article 1er.En vertu du décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques, les niveaux de qualification suivants sont reconnus aux personnes citées ci-dessous : Niveau B : CHARGE DE RECHERCHE ADAM Françoise, ALOMAR Mohamad-Amin, CALONNE Maryline, DE CROIX Séverine, DEKIMPE Rémi, DUCHATELET Laurent, KONDI Keiti, LALAYMIA Ismahen, MARANO Martina, STEENHAUT Timothy, THORAVAL Fanch, TOUSSAINT Sébastien, TSIONAS Ioannis.

Niveau C : CHERCHEUR QUALIFIE BENCK Sylvie, BOLLEN Pierre, BREDA Charlotte, COLLA Marie-Stéphane, CORDONNIER Aline, DECROES Alain, GORRIS Elynn, GUTIERREZ-ROELENS Ilse, MOURAD Nizar, NGUYEN Viet-Hung, RACK Martin, SAINT-GUILLAIN Michael, SANDERSON Jean-Paul, TOMASSINI Paolo, VANACKER Julie.

Niveau D : MAITRE DE RECHERCHE NAVARRE Catherine, VAN HUL Matthias.

Art. 2.Le tableau annexé au présent arrêté fixe pour la personne visée à l'article 1er : - la date de reconnaissance de niveau, sous la rubrique « DATNIV » ; - l'ancienneté scientifique, calculée en années et mois, dans les colonnes « AN » et « M ».

Bruxelles, le 3 octobre 2023.

Pour la Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles, Par délégation, E. GILLIARD Directeur général

Pour la consultation du tableau, voir image