publié le 28 janvier 2021
Arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention de reptiles
- source
- service public de wallonie
- numac
- 2021200297
- pub.
- 28/01/2021
- prom.
- 10/12/2020
- ELI
- eli/arrete/2020/12/10/2021200297/moniteur
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
- liens
- Conseil d'État (chrono)
10 DECEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention de reptiles
Le Gouvernement wallon, Vu le Code wallon du Bien-être des animaux, articles D.8, § 2, D.20, D.22, § 1er, 3°, D.43, D.47 et D.99, § 1er, 2°;
Vu l'avis du Conseil wallon du bien-être des animaux du 27 avril 2017 ayant pour objectif d'établir une liste positive des espèces de reptiles pouvant être détenus par des particuliers;
Vu le rapport du 1er juillet 2020 établi conformément à l'article 3, 2°, du décret du 11 avril 2014 visant à la mise en oeuvre des résolutions de la Conférence des nations unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques régionales;
Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 10 juillet 2020;
Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 16 juillet 2020;
Vu l'avis 67.843/4 du Conseil d'Etat, donné le 30 septembre 2020, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
Vu l'avis de l'Autorité de la protection des données, donné le 15 octobre 2020;
Sur la proposition de la Ministre du Bien-être animal;
Après délibération, Arrête :
Article 1er.Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par : 1° le Service : la direction du Service public de Wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement qui a le bien-être animal dans ses attributions;2° la liste : les listes de reptiles contenues dans les annexes 1, 2 et 3.
Art. 2.§ 1er. En application de l'article D.20, § 1er, du Code wallon du Bien-être des animaux, seules les espèces de reptiles se trouvant dans les annexes 1, 2 et 3 peuvent être détenues. § 2. Toute personne qui détient un reptile d'une espèce de l'annexe 2 ou 3 : 1° respecte les normes d'hébergement prévues à l'annexe 4;2° possède une attestation vétérinaire complétée conforme à l'annexe 5. § 3. Toute personne qui détient un reptile d'une espèce de l'annexe 3 s'enregistre auprès du Service en fournissant l'attestation vétérinaire visée au paragraphe 2, 2°, ainsi que la preuve d'une participation à un programme collectif d'élevage et de sauvegarde de l'espèce. Cet enregistrement permet au Service de contrôler la participation effective au programme d'élevage et de sauvegarde de l'espèce de reptiles concernée.
Le programme collectif d'élevage et de sauvegarde de l'espèce est géré par une organisation désignée par le Ministre.
Les détenteurs communiquent leur nom, prénom et coordonnées (adresse postale, courriel, numéro de téléphone). Ces données sont conservées pendant toute la durée de détention des reptiles concernés. Les détenteurs notifient au Service toute cessation de détention des reptiles visés.
Le Service publie la procédure d'enregistrement déterminée par le Ministre sur le portail du bien-être animal du Service public de Wallonie.
Art. 3.§ 1er. En application des articles D.43 et D.47 du Code wallon du Bien-être des animaux, le présent arrêté limite les espèces de reptiles qui peuvent être vendues ou données. § 2. Avant la vente d'un reptile visé à l'annexe 2, le vendeur ou l'organisateur d'un marché d'animaux vérifie l'attestation vétérinaire de chaque acheteur et en tient le registre.
Le Service publie le modèle de registre déterminé par le Ministre sur le portail bien-être animal du Service public de Wallonie. § 3. Il est interdit de commercialiser des reptiles des espèces visées à l'annexe 3. § 4. Il est interdit de donner des reptiles des espèces visées à l'annexe 2.
Art. 4.§ 1er. Pour l'application de l'article D.20, § 2, alinéa 1er, 2°, b), du Code wallon du Bien-être des animaux, tout particulier spécialisé ou tout éleveur agricole qui souhaite détenir un reptile d'une espèce ne figurant pas sur la liste, introduit au préalable une demande d'agrément auprès du Service par tout moyen permettant de conférer une date certaine à l'envoi.
La demande d'agrément visée à l'alinéa 1er contient : 1° la motivation de la demande;2° la description précise de l'espèce concernée dont sa taxonomie la plus récente;3° des preuves que la personne s'est documentée sur les moeurs et les besoins physiologiques de l'espèce et dispose des compétences et capacités pour détenir l'espèce en question;4° l'origine de l'animal ainsi que les coordonnées du fournisseur;5° une description de l'hébergement et des soins que la personne peut apporter à l'animal;6° les coordonnées du vétérinaire en charge du suivi des animaux;7° les coordonnées de la personne s'engageant à donner les soins nécessaires à l'animal en cas d'indisponibilité du demandeur. Pour chaque dossier introduit, une redevance de cent-vingt euros par espèce est versée sur le compte ouvert pour le Fonds budgétaire de la protection et du bien-être de l'animal.
Le Service publie le modèle du dossier de demande d'agrément défini par le ministre sur le portail bien-être animal du Service public de Wallonie. § 2. Le Directeur général du Service public de Wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement octroie ou refuse l'agrément visé au paragraphe 1er dans les six mois après la réception du dossier de demande.
L'octroi de l'agrément est conditionné à la vérification par le Service de la qualité suffisante des conditions de détention du reptile concerné, prévues par le présent arrêté, en vue de garantir son bien-être.
En vue de garantir le respect du bien-être animal, l'agrément précise le nombre de reptiles pour lequel l'agrément est délivré, leur identification, les conditions d'hébergement ainsi que de soins prodigués aux animaux, et les conditions de reproduction ainsi que la tenue d'un registre. § 3. L'agrément est délivré pour une durée maximale de dix ans. Le Directeur général du Service public de Wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement peut suspendre ou retirer l'agrément s'il n'est plus satisfait aux conditions d'agrément ou en cas d'infraction au Code wallon du Bien-être des animaux ou à ses arrêtés d'exécution.
Art. 5.En application des articles D.43 du Code wallon du Bien-être des animaux, le présent arrêté conditionne la vente de certaines espèces de reptiles à l'obtention d'un agrément. La personne qui dispose de l'agrément visé à l'article 4 commercialise les reptiles concernés uniquement à des personnes physiques ou morales autorisées à détenir ces espèces.
Art. 6.§ 1er. La liste peut être modifiée à l'initiative du Ministre ou de toute personne démontrant son intérêt par l'envoi d'un dossier motivé auprès du Service, par tout moyen permettant de conférer une date certaine à l'envoi. § 2. Le Ministre peut modifier la liste sur avis du Conseil wallon du bien-être des animaux qui consulte la Commission wallonne des parcs zoologiques. Le Ministre peut prendre cette initiative dans les cas suivants : 1° évolution des recherches scientifiques concernant les critères visés au paragraphe 3 du présent article;2° statistiques qui démontrent que certaines espèces sont particulièrement susceptibles d'être abandonnées. § 3. Toute personne souhaitant ajouter une espèce à la liste démontre son intérêt et introduit un dossier de demande motivé auprès du Service par tout moyen permettant de conférer une date certaine à l'envoi. La demande démontre que l'espèce concernée possède les caractéristiques suivantes : 1° l'espèce de reptiles n'est pas indigène sur le territoire wallon;2° les animaux de l'espèce concernée sont faciles à détenir et à héberger tenant compte de leurs besoins physiologiques, éthologiques et écologiques essentiels;3° les animaux de l'espèce concernée ne sont pas de nature agressive ou dangereuse et ne constituent pas un autre danger particulier pour la santé de l'homme;4° l'existence de preuves que lorsque des spécimens en captivité s'échappent dans la nature, l'espèce ne peut s'y maintenir et ainsi constituer une menace écologique;5° la disponibilité de données bibliographiques sur la détention de l'espèce. La demande ne peut être rejetée que lorsque la détention de spécimens de l'espèce concernée présente un risque réel pour la sauvegarde des intérêts et des exigences du bien-être des animaux, de la santé ou de la vie des personnes ou des animaux, ou de la protection de l'environnement.
Le Service publie le modèle du dossier de demande défini par le Ministre sur le portail bien-être animal du Service public de Wallonie.
Art. 7.§ 1er. Pour l'application de l'article D.20, § 2, alinéa 1er, 2°, a), du Code wallon du bien-être des animaux, tout particulier spécialisé ou tout éleveur agricole qui, avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, détient un reptile vivant n'appartenant pas à la liste, s'enregistre auprès du Service. Cet enregistrement permet au Service de contrôler que la détention des reptiles concernés est antérieure à l'entrée en vigueur de l'arrêté.
Les détenteurs communiquent leur nom, prénom et coordonnées (adresse postale, courriel, numéro de téléphone). Ces données sont conservées pendant toute la durée de détention des reptiles concernés. Les détenteurs notifient au Service toute cessation de détention des reptiles visés.
La demande d'enregistrement contient également une attestation vétérinaire conforme à l'annexe 6, dans un délai de six mois à partir de l'entrée en vigueur du présent arrêté. § 2. Tout particulier spécialisé ou tout éleveur agricole qui, avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, détient un reptile appartenant à l'annexe 2 ou 3, s'enregistre auprès du Service.
Les détenteurs communiquent leur nom, prénom et coordonnées (adresse postale, courriel, numéro de téléphone). Ces données sont conservées pendant toute la durée de détention des reptiles concernés. Les détenteurs notifient au Service toute cessation de détention des reptiles visés.
La demande d'enregistrement contient également : 1° une attestation vétérinaire conforme à l'annexe 5, dans un délai de six mois à partir de l'entrée en vigueur du présent arrêt;2° pour les reptiles d'une espèce de l'annexe 3, la preuve d'une participation à un programme collectif d'élevage et de sauvegarde de l'espèce, dans un délai de six mois à partir de l'entrée en vigueur du présent arrêté. Le Service publie la procédure d'enregistrement déterminée par le Ministre sur le portail bien-être animal du Service public de Wallonie.
Art. 8.Le Ministre qui a le bien-être des animaux dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Namur, le 10 décembre 2020.
Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER
Annexe 1 Liste des espèces de reptiles qui peuvent être détenues I.1 SERPENTS
Ordre
Sous-ordre
Superfamille
Famille
Sous-famille
Genre
Espèce
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Boinae
Boa
constrictor sl : amarali, constrictor, nebulosa, occidentalis, orophias et ortonii
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Boinae
Boa
imperator
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Boinae
Chilabothrus
striatus
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Boinae
Corallus
cookii
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Boinae
Corallus
hortulanus
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Boinae
Epicrates
alvarezi
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Boinae
Epicrates
cenchria
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Boinae
Epicrates
crassus
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Boinae
Epicrates
maurus
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Erycinae
Eryx
colubrinus
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Candoiinae
Candoia
paulsoni
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Sanziniinae
Acrantophis
dumerilii
Squamata
Ophidia
Booidea
Boidae
Charininae
Lichanura
trivirgata
Squamata
Ophidia
Pythonoidea
Pythonidae
Antaresia
childreni
Squamata
Ophidia
Pythonoidea
Pythonidae
Antaresia
maculosa
Squamata
Ophidia
Pythonoidea
Pythonidae
Antaresia
perthensis
Squamata
Ophidia
Pythonoidea
Pythonidae
Antaresia
stimsoni
Squamata
Ophidia
Pythonoidea
Pythonidae
Aspidites
ramsayi
Squamata
Ophidia
Pythonoidea
Pythonidae
Liasis
m.mackloti
Squamata
Ophidia
Pythonoidea
Pythonidae
Morelia
bredli
Squamata
Ophidia
Pythonoidea
Pythonidae
Morelia
carinata
Squamata
Ophidia
Pythonoidea
Pythonidae
Morelia
spilota
Squamata
Ophidia
Pythonoidea
Pythonidae
Morelia
viridis
Squamata
Ophidia
Pythonoidea
Pythonidae
Python
anchietae
Squamata
Ophidia
Pythonoidea
Pythonidae
Python
regius
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Dipsadinae
Heterodon
nasicus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Natrix
maura
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Natrix
tessellata
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Nerodia
fasciata
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Nerodia
sipedon
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis
couchii
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis
cyrtopsis
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis
elegans
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis
eques
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis
marcianus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis
ordinoides
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis
proximus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis
radix
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis
sauritus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis
sirtalis
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Bogertophis
subocularis
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Coelognathus
helena
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe
anomala
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe
bimaculata
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe
climacophora
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe
dione
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe
quadrivirgata
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe
quatuorlineata
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe
sauromates
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe
schrenckii
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
alterna
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
californiae
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
calligaster
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
gentilis
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
getula
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
holbrooki
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
knoblochi
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
mexicana
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
nigra
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
polyzona
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
pyromelana
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
ruthveni
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
splendida
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
triangulum
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis
zonata
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Oreocryptophis
porphyraceus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Orthriophis
taeniurus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis
bairdi
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis
emoryi
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis
guttatus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis
obsoletus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis
slowinskii
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis
spiloides
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pituophis
catenifer
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pituophis
deppei
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pituophis
melanoleucus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pituophis
vertebralis
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Zamenis
longissimus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Zamenis
persicus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Zamenis
scalaris
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Lamprophiidae
Lamprophiinae
Boaedon
capensis
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Lamprophiidae
Lamprophiinae
Boaedon
fuliginosus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Lamprophiidae
Lamprophiinae
Boaedon
lineatus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Lamprophiidae
Lamprophiinae
Boaedon
olivaceus
Squamata
Ophidia
Colubroidea
Lamprophiidae
Lamprophiinae
Lamprophis
aurora
I.2 LEZARDS
Ordre
Sous-ordre
Infra-ordre
Famille
Sous-famille
Genre
Espèce
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Agaminae
Xenagama
taylori
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Amphibolurinae
Pogona
henrylawsoni
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Amphibolurinae
Pogona
vitticeps
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Amphibolurinae
Pogona
minor
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx
acanthinura
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx
geyri
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx
nigriventris
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx
ocellata
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx
ornata
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx
thomasi
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx
princeps
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx
dispar
Squamata
Sauria
Iguania
Chamaeleonidae
Chamaeleoninae
Chamaeleo
calyptratus
Squamata
Sauria
Iguania
Chamaeleonidae
Chamaeleoninae
Furcifer
pardalis
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Cordylidae
Cordylus
tropidosternum
Squamata
Sauria
Platynota
Varanidae
Varanus
acanthurus
Squamata
Sauria
Platynota
Varanidae
Varanus
glauerti
Squamata
Sauria
Platynota
Varanidae
Varanus
tristis
Squamata
Sauria
Platynota
Varanidae
Varanus
timorensis
Squamata
Sauria
Platynota
Varanidae
Varanus
kingorum
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Lacertidae
Gallotiinae
Gallotia
galloti
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Lacertidae
Lacertinae
Lacerta
viridis (groupe)
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Lacertidae
Lacertinae
Podarcis
siculus
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Lacertidae
Lacertinae
Timon
lepidus
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Lacertidae
Lacertinae
Timon
pater
Squamata
Sauria
Gekkota
Carphodactylidae
Nephrurus
sheai
Squamata
Sauria
Gekkota
Carphodactylidae
Nephrurus
levis
Squamata
Sauria
Gekkota
Carphodactylidae
Nephrurus
amyae
Squamata
Sauria
Gekkota
Carphodactylidae
Nephrurus
wheeleri
Squamata
Sauria
Gekkota
Carphodactylidae
Underwoodisaurus
milii
Squamata
Sauria
Gekkota
Diplodactylidae
Correlophus
ciliatus
Squamata
Sauria
Gekkota
Diplodactylidae
Mniarogekko
chahoua
Squamata
Sauria
Gekkota
Diplodactylidae
Oedura
monilis
Squamata
Sauria
Gekkota
Diplodactylidae
Oedura
castelnaui
Squamata
Sauria
Gekkota
Diplodactylidae
Rhacodactylus
auriculatus
Squamata
Sauria
Gekkota
Diplodactylidae
Rhacodactylus
leachianus
Squamata
Sauria
Gekkota
Eublepharidae
Coleonyx
elegans
Squamata
Sauria
Gekkota
Eublepharidae
Coleonyx
mitratus
Squamata
Sauria
Gekkota
Eublepharidae
Coleonyx
variegatus
Squamata
Sauria
Gekkota
Eublepharidae
Eublepharis
macularius
Squamata
Sauria
Gekkota
Eublepharidae
Goniurosaurus
hainanensis
Squamata
Sauria
Gekkota
Eublepharidae
Hemitheconyx
caudicinctus
Squamata
Sauria
Gekkota
Eublepharidae
Hemitheconyx
taylori
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Chondrodactylus
bibronii
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Gehyra
mutilata
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Gekko
auratus
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Gekko
gekko
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Gekko
vittatus
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Hemidactylus
brookii
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Hemidactylus
frenatus
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Hemidactylus
imbricatus
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Lepidodactylus
lugubris
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Lygodactylus
picturatus
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Lygodactylus
williamsi
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Paroedura
picta
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
abbotti
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
dubia
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
grandis
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
klemmeri
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
kochi
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
laticauda
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
lineata
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
madagascariensis
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
modesta
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
nigristriata
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
ornata
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
seippi
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
standingi
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
cepediana
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
borbonica
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Phelsuma
quadriocellata
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Stenodactylus
sthenodactylus
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Uroplatus
fimbriatus
Squamata
Sauria
Gekkota
Gekkonidae
Uroplatus
sikorae
Squamata
Sauria
Gekkota
Phyllodactilidae
Tarentola
annularis
Squamata
Sauria
Gekkota
Phyllodactilidae
Tarentola
mauritanica
Squamata
Sauria
Gekkota
Sphaerodactylidae
Gonatodes
albogularis
Squamata
Sauria
Gekkota
Sphaerodactylidae
Teratoscincus
roborowskii
Squamata
Sauria
Gekkota
Sphaerodactylidae
Teratoscincus
scincus
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Scincidae
Egerniinae
Cyclodomorphus
gerrardii
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Scincidae
Egerniinae
Tiliqua
scincoides
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Scincidae
Egerniinae
Tribolonotus
gracilis
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Scincidae
Egerniinae
Tribolonotus
novaeguinae
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Scincidae
Lygosominae
Lepidothyris
fernandi
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Scincidae
Mabuyinae
Eutropis
multifasciata
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Scincidae
Mabuyinae
Tachylepis
quinquetaeniata
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Scincidae
Scincinae
Chalcides
ocellatus
Squamata
Sauria
Scincomorpha
Scincidae
Scincinae
Eumeces
schneideri
Squamata
Sauria
Iguania
Crotaphytidae
Crotaphytus
collaris
Squamata
Sauria
Iguania
Crotaphytidae
Crotaphytus
bicinctores
Squamata
Sauria
Iguania
Crotaphytidae
Gambelia
wislizenii
Squamata
Sauria
Iguania
Dactyloidae
Anolis
carolinensis
Squamata
Sauria
Iguania
Dactyloidae
Anolis
coelestinus
Squamata
Sauria
Iguania
Dactyloidae
Anolis
cybotes
Squamata
Sauria
Iguania
Dactyloidae
Anolis
equestris
Squamata
Sauria
Iguania
Dactyloidae
Anolis
lucius
Squamata
Sauria
Iguania
Dactyloidae
Anolis
marmoratus
Squamata
Sauria
Iguania
Dactyloidae
Anolis
pogus
Squamata
Sauria
Iguania
Dactyloidae
Anolis
roquet
Squamata
Sauria
Iguania
Dactyloidae
Anolis
sabanus
Squamata
Sauria
Iguania
Dactyloidae
Anolis
sagrei
Squamata
Sauria
Iguania
Dactyloidae
Anolis
grahami
Squamata
Sauria
Iguania
Iguanidae
Dipsosaurus
dorsalis
Squamata
Sauria
Iguania
Iguanidae
Sauromalus
ater
Squamata
Sauria
Iguania
Leiocephalidae
Leiocephalus
personatus
Squamata
Sauria
Iguania
Leiocephalidae
Leiocephalus
schreibersii
Squamata
Sauria
Iguania
Phrynosomatidae
Petrosaurus
thalassinus
Squamata
Sauria
Iguania
Phrynosomatidae
Sceloporus
cyanogenys
Squamata
Sauria
Iguania
Phrynosomatidae
Sceloporus
magister
Squamata
Sauria
Iguania
Phrynosomatidae
Sceloporus
malachitus
I.3 TORTUES
Ordre
Sous-Ordre
Superfamille
Famille
Sous-famille
Genre
Espèce/ Sous-espèce
Testudines
Pleurodira
Chelidae
Chelodininae
Chelodina
longicollis
Testudines
Pleurodira
Chelidae
Chelodininae
Emydura
subglobosa s.l. (=albertisii)
Testudines
Cryptodira
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Kinosternon
baurii
Testudines
Cryptodira
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Kinosternon
flavescens
Testudines
Cryptodira
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Kinosternon
leucostomum
Testudines
Cryptodira
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Kinosternon
subrubum
Testudines
Cryptodira
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Kinosternon
scorpioides (inc. cruentatum)
Testudines
Cryptodira
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Sternotherus
carinatus
Testudines
Cryptodira
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Sternotherus
minor
Testudines
Cryptodira
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Sternotherus
odoratus
Testudines
Pleurodira
Pelomedusoidea
Pelomedusidae
-
Pelomedusa
subrufa s.l.
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelynae
Chrysemys
dorsalis
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelynae
Chrysemys
picta (ssp. picta, ssp. belli, ssp. marginata)
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Emydinae
Emys
orbicularis sspp.
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelynae
Graptemys
nigrinoda
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelynae
Graptemys
ouachitensis
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelynae
Graptemys
pseudogeographica
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelynae
Pseudemys
concinna s.l.
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelynae
Pseudemys
floridana sspp.
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelynae
Pseudemys
gorzugi
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelynae
Pseudemys
nelsoni
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelynae
Pseudemys
peninsularis sspp.
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelynae
Pseudemys
rubriventris
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelynae
Pseudemys
texana
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Emydinae
Terrapene
baurii
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Emydinae
Terrapene
carolina s.l.
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Emydinae
Terrapene
mexicana (inc. triungis)
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Emydidae
Emydinae
Terrapene
ornata
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Geoemydidae
-
Cuora
amboinensis
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Geoemydidae
-
Mauremys
mutica
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Geoemydidae
-
Mauremys
reevesii
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Geoemydidae
-
Mauremys
caspica
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Geoemydidae
-
Mauremys
japonica
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Geoemydidae
-
Mauremys
nigricans (=hongkongensis)
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Geoemydidae
-
Mauremys
rivulata
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Geoemydidae
-
Mauremys
sinensis
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Geoemydidae
-
Rhinoclemmys
pulcherimma sspp.
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Testudinidae
-
Chelonioidis
carbonaria s.l.
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Testudinidae
-
Chelonoidis
denticulata
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Testudinidae
-
Testudo
graeca ssp. ibera s.l. (sspp. Moyen-Orient, armeniaca, buxtoni, terrestris, zarudnyi)
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Testudinidae
-
Testudo
hermanni ssp. boettgeri, ssp. "hercegovinensis"
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Testudinidae
-
Testudo
marginata
Testudines
Cryptodira
Trionychoidea
Trionychidae
Trionychinae
Pelodiscus
sinensis s.s.
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention de reptiles.
Namur, le 10 décembre 2020.
Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER
Annexe 2 Liste des espèces de reptiles qui peuvent être détenus à condition de respecter les normes d'hébergement fixées dans l'annexe 4.
LEZARDS (avec conditions)
Ordre
Sous-ordre
Infra-ordre
Famille
Sous-famille
Genre
Espèce
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Amphibolurinae
Chlamydosaurus
kingii
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Amphibolurinae
Intellagama
lesueurii
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Amphibolurinae
Physignathus
cocincinus
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Hydrosaurinae
Hydrosaurus
amboinensis
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Hydrosaurinae
Hydrosaurus
pustulatus
Squamata
Sauria
Iguania
Agamidae
Hydrosaurinae
Hydrosaurus
weberi
Squamata
Sauria
Iguania
Corytophanidae
Basiliscus
plumifrons
Squamata
Sauria
Iguania
Corytophanidae
Basiliscus
vittatus
Squamata
Sauria
Iguania
Iguanidae
Brachylophus
bulabula
Squamata
Sauria
Iguania
Iguanidae
Brachylophus
fasciatus
Squamata
Sauria
Iguania
Iguanidae
Iguana
iguana
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention de reptiles.
Namur, le 10 décembre 2020.
Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER
Annexe 3 Liste des espèces de reptiles qui peuvent être détenus à condition de respecter les normes d'hébergement prévues dans l'annexe 4 et de participer à un programme collectif d'élevage et de sauvegarde de l'espèce.
TORTUES (avec conditions)
Ordre
Sous-Ordre
Superfamille
Famille
Genre
Espèce/ Sous-espèce
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Geoemydidae
Cuora
flavomarginata sspp.
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoclemys
hamiltonii
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Testudinidae
Astrochelys
radiata
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Testudinidae
Kinixys
belliana
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Testudinidae
Kinixys
nogueyi
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Testudinidae
Malacochersus
tornieri
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Testudinidae
Pyxis
arachnoides
Testudines
Cryptodira
Testudinoidea
Testudinidae
Testudo
kleinmanni
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 décembre 2020 encadrant la commercialisation et la détention de reptiles.
Namur, le 10 décembre 2020.
Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER
Annexe 4 Normes d'hébergement des espèces visées aux annexes 2 et 3
Espèce
Superficie Terrestre (m2) Jusqu'à 2 animaux
Hauteur (cm)
Eau Jusqu'à 2 animaux
Superficie par Animal suppl.
Exigences
Superficie (m2)
Profondeur (cm)
Terre (m2)
Eau (m2)
Basiliscus plumifrons
0.8
150
0.36
10
0.6
0.18
A B C32 D E F G22
Basiliscus vittatus
0.8
150
0.36
10
0.6
0.18
A B C32 D E F G22
Brachylophus bulabula
2
180
0.36
10
1.5
0.18
A B C32 D E F G22
Brachylophus fasciatus
2
180
0.36
10
1.5
0.18
A B C32 D E F G22
Chlamydosaurus kingii
2
150
0.36
10
1.5
0.18
A B C35 D E F G23
Hydrosaurus amboinensis
4
200
0.48
10
2
0.24
A B C32 D E F G22
Hydrosaurus pustulatus
4
200
0.48
10
2
0.24
A B C32 D E F G22
Hydrosaurus weberi
4
200
0.48
10
2
0.24
A B C32 D E F G22
Iguana iguana
4
200
0.48
10
2
0.24
A B C32 D E F G22
Intellagama lesueurii
1.5
150
0.3
10
1
0.24
A B C32 D E F G23
Physignathus cocincinnus
1.5
150
0.3
10
1
0.24
A B C32 D E F G23
Cuora flavomarginata
0.5
40
0.25
0.25
0.05
C30 E F G22 H
Geoclemys hamiltonii
0.25
40
0.5
20
0.125
0.25
C30 D E F G22
Astrochelys radiata
5
40
-
-
2.5
-
C35 E F G22
Kinyxis belliana
1.5
40
0.75
-
C32 E F G22 H
Kinyxis nogueyi
1.5
40
0.75
-
C32 E F G22 H
Malacochersus tornieri
0.5
40
-
-
0.25
-
C35 E F G22 I
Pyxis arachnoides
0.5
40
-
-
0.25
-
C35 E F G22
Testudo kleinmanni
1
40
-
-
0.5
-
C35 E F G22
A : possibilité de grimper B : Possibilité de se cacher en hauteur (par ex : présence de fausses plantes,...) Cx : Présence d'autant de points chauds que d'animaux à t° minimale de x degrés Celsius en fonctionnement diurne D : température minimale de l'eau du bassin à 20°C E : maximum 1 mâle par terrarium F : Source UVB en fonctionnement diurne Gx : Température nocturne ne descendant pas sous x degrés Celsius H : substrat d'une épaisseur tel qu'il permet l'enfouissement de l'animal I : possibilité de se cacher dans un décor constitué de pierres plates Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention de reptiles.
Namur, le 10 décembre 2020.
Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER
Annexe 5 Attestation vétérinaire en vue de la détention d'une espèce de reptile soumise à des normes d'hébergement
Je soussigné, vétérinaire, Nom : ....................................................
Prénom............................... certifie que : Nom................................................ Prénom .......................................
Date de naissance.............................. demeurant: rue ....................................................................N°..................
CP ....................................Commune : ................................................ possède les installations permettant d'héberger les animaux suivants selon les normes reprises à l'annexe 4 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 décembre 2020 encadrant la commercialisation et la détention de reptiles : Nombre : .....................
Nom scientifique : ....................................................
Date et signature : Cachet du vétérinaire : * 1 attestation par espèce Protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel Conformément à la législation relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, les données que vous adressez en complétant ce formulaire sont destinées à permettre au Service public de Wallonie de contrôler le respect des conditions de détention d'un reptile par son détenteur et ne pourront être transmises, sauf mention contraire dans ce formulaire, qu'au SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. Le détenteur peut avoir accès à ses données ou les faire rectifier le cas échéant. Il peut exercer ce droit (d'accès ou de rectification) auprès du service auquel ce formulaire est adressé.
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention de reptiles.
Namur, le 10 décembre 2020.
Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER
Annexe 6 Attestation vétérinaire pour la détention d'une espèce de reptile n'appartenant pas à la liste des espèces de reptiles pouvant être détenus
Je soussigné, vétérinaire, Nom : ....................................................
Prénom............................... certifie que : Nom................................................ Prénom .......................................
Date de naissance.............................. demeurant: rue ....................................................................N°..................
CP ....................................Commune : ................................................ possède les installations permettant d'héberger dans des conditions respectant leur bien-être les animaux suivants : Nombre : .....................
Nom scientifique : ....................................................
Identification obligatoire de l'animal (N° de puce électronique )
Age estimé ou connu
Je certifie que le responsable possède ces individus depuis le ../.. /....
Date et signature : Cachet du vétérinaire : * 1 attestation par espèce
Protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel Conformément à la législation relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, les données que vous adressez en complétant ce formulaire sont destinées à permettre au Service public de Wallonie de contrôler le respect des conditions de détention d'un reptile par son détenteur et ne pourront être transmises, sauf mention contraire dans ce formulaire, qu'au SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. Le détenteur peut avoir accès à ses données ou les faire rectifier le cas échéant. Le détenteur peut exercer ce droit (d'accès ou de rectification) auprès du service auquel ce formulaire est adressé.
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon encadrant la commercialisation et la détention des reptiles.
Namur, le 10 décembre 2020.
Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, E. DI RUPO La Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, C. TELLIER