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Arrêté Du Gouvernement Flamand du 29 janvier 2016
publié le 04 mars 2016

Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de master après master « Master of Deglutology » comme nouvelle formation de la Katholieke Universiteit Leuven

source
autorite flamande
numac
2016035229
pub.
04/03/2016
prom.
29/01/2016
ELI
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29 JANVIER 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de master après master « Master of Deglutology » comme nouvelle formation de la Katholieke Universiteit Leuven


Le Gouvernement flamand, Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, notamment l'article II.78, § 1er, 10° et 15°, l'article II.150, l'article II.152, modifié par le décret du 25 avril 2014, et l'article II.153, modifié par le décret du 19 juin 2015 ;

Vu l'avis positif de la « Commissie Hoger Onderwijs » (Commission de l'Enseignement supérieur), émis le 6 mai 2015 ;

Vu le rapport d'évaluation positif de la « Nederlands-Vlaamse Accreditatieorganisatie » (Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande) du 16 décembre 2015 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 20 janvier 2016 ;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.La formation de master après master « Master of Deglutology » est reconnue comme nouvelle formation de la Katholieke Universiteit Leuven, implantation de l'arrondissement administratif de Leuven. La formation est classée dans les disciplines « Geneeskunde en Sociale gezondheidswetenschappen » (Médecine et Sciences de santé sociales). Le volume des études de la formation s'élève à soixante unités d'études. La langue d'enseignement est l'anglais. La formation peut être organisée à partir de l'année académique 2017-2018.

Art. 2.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 29 janvier 2016.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Enseignement, H. CREVITS

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