26 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de nouvelles programmations pour l'année scolaire 2015-2016 dans l'enseignement artistique à temps partiel

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II, notamment l'article 93quater, inséré par le décret du 23 décembre 2010 et modifié par le décret du 21 décembre 2012 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation « Arts plastiques », notamment l'article 49ter, inséré par le décret du 18 décembre 2009 et remplacé par le décret du 23 décembre 2010 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations « Musique », « Arts de la parole » et « Danse », notamment l'article 57ter, inséré par le décret du 18 décembre 2009 et remplacé par le décret du 23 décembre 2010 ;

Vu les avis du Vlaamse Onderwijsraad, donnés le 13 janvier 2015 et le 28 avril 2015 ;

Vu les avis conjoints de l'inspection de l'enseignement secondaire et de l'Agentschap voor Onderwijsdiensten, donnés le 13 février 2015 et le 29 avril 2015 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 12 juin 2015 ;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 23 juin 2015 ;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Les pouvoirs organisateurs suivants sont autorisés à commencer leurs programmations approuvées dans leurs établissements d'enseignement artistique à temps partiel à partir de l'année scolaire 2015-2016 : 1° l'administration communale de Dilbeek, pour la création d'une orientation d'études Arts plastiques à la Gemeentelijke Academie voor Muziek, Woord en Dans de Dilbeek ;2° l'administration de la ville de Dilsen-Stokkem, pour la création d'une orientation d'études Arts plastiques à la Gemeentelijke Academie voor Muziek, Woord en Dans de Dilsen-Stokkem ;3° l'administration de la ville d'Izegem pour la création d'une académie des arts à Izegem via le transfert de la filiale des Arts plastiques de la Stedelijke Academie voor Schone Kunsten de Roulers à Izegem à la Stedelijke Academie voor Muziek, Woord en Dans d'Izegem ;4° l'administration de la ville de Lier pour la création d'une filiale pour les Arts plastiques de la Stedelijke Academie voor Schone Kunsten de Lier à la commune de Malle ;5° l'administration de la ville de Malines pour la création d'une filiale pour les Arts plastiques de la Koninklijke Academie voor Beeldende Kunsten de Malines à la commune de Bonheiden ;6° l'administration communale de Lede pour la création d'une filiale pour la Musique et les Arts de la parole de la Gemeentelijke Academie voor Muziek en Woord de Lede à la commune d'Erpe-Mere ;7° l'administration de la ville de Lokeren pour la création d'une filiale pour la Musique et les Arts de la parole de la Kunstacademie Ter Beuken de Lokeren à la commune de Lochristi ;8° l'administration de la ville de Maaseik pour la création d'une filiale pour la Musique et les Arts de la parole de la Kunstacademie de Maaseik à la commune de Bree ;9° l'administration communale de Mol pour la création d'une filiale pour la Musique et les Arts de la parole de la Gemeentelijke Academie voor Muziek en Woord de Mol à la commune de Balen ;10° l'administration de la ville de Diksmuide pour la programmation d'une orientation d'études Danse à la Stedelijke Academie voor Muziek en Woord de Diksmuide ;11° l'administration communale d'Essen pour la programmation d'une orientation d'études Danse à la Muzarto Academie voor Muziek en Woord d'Essen ;12° l'administration de la ville d'Oudenaarde pour la programmation d'une orientation d'études Danse à la Stedelijke Academie voor Muziek en Woord d'Oudenaarde ;13° l'administration communale de Schoten pour la programmation d'une orientation d'études Danse à la Gemeentelijke Academie voor Muziek en Woord de Schoten ; 14° l'a.s.b.l. Sint-Lukas Schaarbeek pour la programmation d'un degré inférieur de l'orientation d'études Arts plastiques à la Sint-Lucasacademie de Schaarbeek ; 15° l'administration de la ville de Grammont pour la programmation d'un degré supérieur de l'orientation d'études Arts plastiques pour les options céramique, peinture et dessin à la Kunstacademie de Grammont ;16° l'administration de la ville de Waregem pour la programmation d'un degré supérieur de l'orientation d'études Arts plastiques pour les options Arts plastiques numériques, verrerie, art monumental et peinture à la Kunstacademie de Waregem ;17° l'administration de la ville de Torhout pour la programmation d'un degré supérieur de l'orientation d'études Musique pour les options instrument, jeu d'ensemble et théorie musicale à la Kunstacademie voor Muziek, Woordkunst en Dans de Torhout ;18° l'administration de la ville de Roulers pour la programmation d'un degré supérieur de l'orientation d'études Danse pour l'option danse classique à la Stedelijke Academie voor Podiumkunsten de Roulers ; 19° l'a.s.b.l. Noord-Limburgs Instituut voor Kunstonderwijs pour la programmation d'un degré supérieur de l'orientation d'études Danse pour les options danse contemporaine et danse classique au Noord-Limburgs Instituut voor Kunstonderwijs de Neerpelt ; 20° l'administration de la ville de Renaix pour la programmation de l'option formation plastique numérique dans le degré moyen de l'orientation d'études Arts plastiques à la Kunstacademie de Renaix ;21° l'administration de la ville de Lier pour la programmation de l'option bande dessinée dans le degré moyen de l'orientation d'études Arts plastiques à la Stedelijke Academie voor Schone Kunsten de Lier ;22° l'administration de la ville de Louvain pour la programmation de l'option médias interactifs en remplacement de l'option graphique appliquée dans l'orientation d'études Arts plastiques à la Stedelijke Academie voor Beeldende Kunst de Louvain ;23° l'administration communale de Brasschaat pour la programmation de l'option exploration de l'art dans le degré supérieur de l'orientation d'études Arts plastiques à l'Academie Noord de Brasschaat ;24° l'administration communale de Mol pour la programmation de l'option exploration de l'art dans le degré supérieur de l'orientation d'études Arts plastiques à la Gemeentelijke Academie voor Beeldende Kunsten de Mol ;25° l'administration de la ville d'Eeklo pour la programmation de l'option exploration de l'art dans le degré supérieur de l'orientation d'études Arts plastiques à la Kunstacademie d'Eeklo ;26° l'administration communale de Maasmechelen pour la programmation des options art photographique, mode et costumes de théâtre et art monumental dans le degré de spécialisation de l'orientation d'études Arts plastiques à la Kunstacademie - Beeldende en Audiovisuele Kunsten de Maasmechelen ; 27° l'a.s.b.l. Noord-Limburgs Instituut voor Kunstonderwijs pour la programmation des options instrument/jazz et musique légère et jeu d'ensemble/jazz et musique légère dans le degré supérieur de l'orientation d'études Musique au Noord-Limburgs Instituut voor Kunstonderwijs de Neerpelt ; 28° l'administration de la ville de Malines pour la programmation des options jeu d'ensemble/jazz et musique légère et formation vocale/jazz et musique légère dans le degré supérieur de l'orientation d'études Musique au Stedelijk Conservatorium de Malines ;29° la structure de coopération intercommunale Grensoverschrijdend Openbaar Lichaam pour la programmation de l'option formation vocale/jazz et musique légère dans le degré supérieur de l'orientation d'études Musique à l'Academie voor Muziek en Woord de Baarle-Hertog ;30° l'administration de la ville de Waregem pour la programmation de l'option formation vocale/jazz et musique légère dans le degré supérieur de l'orientation d'études Musique à la Kunstacademie de Waregem ; 31° l'a.s.b.l. Noord-Limburgs Instituut voor Kunstonderwijs pour la programmation des instruments guitare acoustique/jazz et musique légère, bugle/jazz et musique légère, cornet/jazz et musique légère, guitare électrique/jazz et musique légère, clarinette/jazz et musique légère, saxophone/jazz et musique légère et trompette/jazz et musique légère dans l'orientation d'études Musique au Noord-Limburgs Instituut voor Kunstonderwijs de Neerpelt ; 32° l'administration de la ville de Lier pour la programmation de l'instrument cor naturel dans l'orientation d'études Musique à la Gemeentelijke Academie voor Muziek, Woord en Dans de Lier ;33° l'administration de la ville de Bruges pour la programmation des instruments basson baroque, hautbois baroque et musette baroque dans l'orientation d'études Musique au Stedelijk Conservatorium de Bruges ;34° l'administration de la ville de Gand pour la programmation des instruments saz et oud dans l'orientation d'études Musique à l'Academie de Kunstbrug de Gentbrugge.

Art. 2.La Ministre flamande qui a l'enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 26 juin 2015.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Enseignement, H. CREVITS