25 OCTOBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 53/1, inséré par le décret du 1er juillet 2011 et modifié par les décrets des 13 juillet 2012, 21 décembre 2012, 12 juillet 2013 et 19 juillet 2013;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juin 2013 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 16 octobre 2013;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.La liste reprise à l'annexe au présent arrêté détermine les formations de bachelor et de master de l'année académique 2013-2014, dispensées, par institution, conformément à la capacité d'enseignement, telle que fixée aux articles 27 à 51 inclus du décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. Cette liste comporte, par institution et par discipline, partie de discipline ou cluster de disciplines, les informations suivantes : 1° le grade et la qualification de la formation;2° les orientations diplômantes dans les formations;3° l'implantation où est offerte la formation, ou le cas échéant, l'orientation diplômante.

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juin 2013 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2013-2014.

Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 25 octobre 2013.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises, P. SMET