24 JUIN 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de la programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire à temps plein

Le Gouvernement flamand, Vu le Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les articles 177 et 179, modifié par les décrets des 19 juillet 2013, 25 avril 2014, l'article 178/1, inséré par le décret du 17 juin 2016 ;

Vu l'avis du « Vlaamse Onderwijsraad » (Conseil flamand de l'enseignement), rendu le 21 avril 2016 ;

Vu l'avis de l'Inspection de l'Enseignement et de l'AgODi (Agence de Services d'Enseignement), rendu le 23 mai 2016 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 17 juin 2016 ;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Les établissements d'enseignement secondaire à temps plein visés ci-après sont autorisés, en application de l'article 178/1 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, à procéder à la programmation suivante : 1° Sint-Jozefsinstituut de Robianostraat 11 2150 Borsbeek troisième degré : Moderne talen-Wetenschappen ASO 2° Heilig Hart van Maria-Instituut Oudaen 72 2970 Schilde troisième degré : Verzorging BSO 3° GO! atheneum 1 Brugge -centrum Sint-Clarastraat 46 8000 Bruges troisième degré : Grieks-Latijn ASO 4° Provinciale Secundaire School Hasselt Gouverneur Roppesingel 3 3500 Hasselt troisième degré : Dans KSO 5° Kunstschool Genk - vzw KASOG Collegelaan 9 3600 Genk troisième degré : Woordkunst-Drama KSO 6° GO! atheneum Erasmus Deinze Volhardingslaan 11 9800 Deinze troisième degré : Schilderwerk en Decoratie BSO 7° Don Bosco Technisch Instituut Lenniksesteenweg 2 1500 Hal troisième année d'études du troisième degré : Mecanicien voor onderhoud en herstel van motorfietsen BSO 8° GO! atheneum Herzele De Tramzate 9 9550 Herzele troisième degré : Schilderwerk en Decoratie BSO Art.2. Les établissements d'enseignement secondaire à temps plein visés ci-après sont autorisés, en application de l'article 179 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, à procéder à la programmation suivante : 1° Provinciaal Instituut PIVA Desguinlei 244 2018 Anvers troisième degré : Grootkeuken BSO Echangé contre le troisième degré Carrosserie BSO du PTS, Provinciale Scholen voor Tuinbouw en Techniek, numéro d'établissement 128538 2° Stedelijk Lyceum Cadix Cadixstraat 2 2000 Anvers deuxième degré : Grafische communicatie TSO Echangé contre le deuxième degré Sociale en Technische Wetenschappen TSO du Stedelijk Lyceum Linkeroever, numéro d'établissement 29306 3° Stedelijk Lyceum Cadix Cadixstraat 2 2000 Anvers troisième année d'études du troisième degré : Bijzondere Vorming Dans KSO Echangé contre le troisième degré Elektriciteit-Elektronica TSO du Stedelijk Lyceum Meir, numéro d'établissement 110031 4° Sint-Claracollege Kloosterbaan 5 2370 Arendonk troisième degré : Moderne talen-Wetenschappen ASO Echangé contre le troisième degré Economie-Wiskunde ASO 5° VTI Spijker Gravin Elisabethlaan 30 2320 Hoogstraten troisième année d'études du troisième degré : Wereldgastronomie BSO Echangé contre la troisième année d'études du troisième degré Gemeenschapsrestauratie 6° Maris Stella Instituut Antwerpsesteenweg 67 2390 Malle troisième degré : orientation : Economie-Wetenschappen ASO Echangé contre le troisième degré Moderne talen-Wiskunde ASO 7° Sint-Michielscollege Papenaardekensstraat 53 2900 Schoten troisième degré : Latijn-Wiskunde ASO Echangé contre l'option de base Latijn de la Sint-Lutgardisschool, numéro d'établissement 127481 8° Sancta Mariainstituut Heerweg 77 1502 Hal troisième année d'études du troisième degré : Logistiek BSO Echangé contre la troisième année d'études du troisième degré Gemeenschapsrestauratie Représentation BSO 9° Imelda-Instituut Moutstraat 19 1000 Bruxelles troisième degré : Industriële Kunst KSO Echangé contre le troisième degré Vrije Beeldende Kunst KSO 10° Vrij Handels- en Sportinstituut St.-Michiels Spoorwegstraat 14 8200 Bruges Champ professionnels : Decoratie en Kantoor-Verkoop Echangé contre les champs professionnels Decoratie en Verzorging-Voeding de l'Immaculata Instituut, numéro d'établissement 34306 11° Prizma - Middenschool Lendelede Dorpsplein 2 8860 Lendelede Champ professionnel : Mode Echangé contre le champ professionnel Hout 12° Prizma - Middenschool Lendelede Schoolstraat 8 8770 Ingelmunster Champ professionnel : Mode Echangé contre le champ professionnel Hout 13° Sint-Catharinacollege Collegestraat 11 8500 Grammont deuxième degré : Humane wetenschappen ASO Echangé contre le troisième degré Secretariaat - Talen TSO 14° Sint-Catharinacollege Collegestraat 11 8500 Grammont troisième degré : Humane wetenschappen ASO Echangé contre la troisième année d'études du troisième degré Kinderzorg BSO 15° Mariagaard Oosterzelesteenweg 80 9230 Wetteren troisième degré : Organisatiehulp BSO Echangé contre le troisième degré Organisatiehulp BSO du Sint-Jozefinstituut numéro d'établissement 47589 16° Instituut Agnetendal Kloosterstraat 27 3990 Peer deuxième degré : orientation : Sportwetenschappen ASO Echangé contre l'option de base Industriële Wetenschappen 17° GO! atheneum Irishof Streepstraat 16 2950 Kapellen troisième degré : orientation : Latijn-Wiskunde ASO Echangé contre le troisième degré Verkoop BSO 18° GO! atheneum Merksem Melgesdreef 113 2170 Anvers troisième degré : orientation : Latijn-Wiskunde ASO Echangé contre le champ professionnel Metaal du GO! Spectrumschool Campus Deurne, numéro d'établissement 116764 19° GO! atheneum Merksem Melgesdreef 113 2170 Anvers troisième degré : Gezondheids- en Welzijnswetenschappen TSO Echangé contre le deuxième degré Sociale en Technische Wetenschappen TSO duGO! Spectrumschool Campus Deurne, numéro d'établissement 116764 20° GO! Atheneum Pottelberg deuxième et troisième degrés Pottelberg 4 8500 Courtrai troisième année d'études du troisième degré : Bijzondere wetenschappelijke vorming ASO Echangé contre la troisième année d'études du troisième degré Juwelencreatie BSO du GO! Technisch Atheneum 2 Heule, numéro d'établissement 42325 21° GO! technisch atheneum Drie hofsteden Minister De Taeyelaan 11 8500 Courtrai troisième année d'études du troisième degré : Wereldgastronomie BSO Echangé contre la troisième année d'études du troisième degré Gemeenschapsrestauratie BSO 22° GO! Secundair Onderwijs Groenhove CAT Westerlaan 69 8790 Waregem deuxième degré : Haarzorg BSO Echangé contre le deuxième degré Economie ASO du GO! Middenschool De Beuk Aalter, numéro d'établissement 43042 23° GO! technisch atheneum Tuinbouwschool Brusselsesteenweg 165 9090 Melle troisième degré : Dierenzorg BSO Echangé contre se-n-se (secondaire après secondaire) Automotive TSO du GO! Technisch Atheneum 1 Gent, numéro d'établissement 43307 24° Stedelijke Handelsschool Turnhout Parklaan 52 2300 Turnhout deuxième degré : Economie ASO Echangé contre le troisième degré Secretariaat - Talen TSO 25° GO! atheneum Hoboken Distelvinklaan 22 2660 Anvers Deuxième degré: Sociale en Technische wetenschappen TSO Echangé contre le troisième degré Gezondheids- en welzijnswetenschappen TSO du GO! Spectrumschool Campus Deurne, numéro d'établissement 116764 26° GO! atheneum Hoboken Distelvinklaan 22 2660 Anvers troisième degré : Gezondheids- en Welzijnswetenschappen TSO Echangé contre le deuxième degré Sociale en Technische Wetenschappen TSO du GO! GO! Spectrumschool Campus Deurne, numéro d'établissement 116764 27° Technische Scholen Mechelen Jef Denynplein 2 2800 Malines deuxième degré : Grafische communicatie TSO Echangé contre la troisième année d'études du troisième degré Organisatieassistentie BSO des Ursulinen Mechelen 2, numéro d'établissement 60635 28° Sint-Agnesinstituut Kloosterstraat 72 2660 Anvers deuxième degré : Verzorging-Voeding BSO Echangé contre le deuxième degré Latijn ASO 29° GO! Spectrumschool Campus Deurne Ruggeveldlaan 496 2100 Anvers Champ professionnel : Haarzorg Echangé contre le troisième degré Kantoor BSO 30° Stedelijk Lyceum Zuid August Leyweg 3 2020 Anvers troisième année d'études du troisième degré : Auto-elektriciteit BSO Echangé contre le troisième degré Ruwbouw BSO Art.3. L'établissement visé à l'article 2, 8° doit adhérer à la Convention Logistiek en Transport. Uniquement lorsqu'il est satisfait à cette condition, l'établissement peut programmer subdivision structurelle mentionnée.

Art. 4.Pour les demandes de programmation visées à l'article 2, 3°, 11°, 12° et 18°, la subdivision structurelle échangée ne peut être directement programmée comme subdivision structurelle librement programmable pendant l'année scolaire 2016-2017.

Art. 5.La Ministre flamande ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 24 juin 2016.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Vice-Ministre-Présidente du Gouvernement flamand, et Ministre flamande de l'Enseignement, H. CREVITS