18 OCTOBRE 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand remplaçant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 avril 2019 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020

LE GOUVERNEMENT FLAMAND, Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, l'article II.170, § 2, remplacé par le décret du 8 décembre 2017, et modifié par le décret du 5 avril 2019 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 avril 2019 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 23 septembre 2019 ;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 avril 2019 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020 est remplacée par l'annexe 1re au présent arrêté.

Art. 2.L'annexe 2 du même arrêté est remplacée par l'annexe 2 au présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2019-2020.

Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 18 octobre 2019.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, J. JAMBON Le Ministre flamand de l'Enseignement, B. WEYTS

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