17 JUILLET 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire, en ce qui concerne une deuxième extension de la liste des subdivisions structurelles

Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, sanctionné par le décret du 27 mai 2011, l'article 357/5, § 1er, 1°, inséré par le décret du 30 mars 2018, et l'article 357/60, inséré par le décret du 30 novembre 2018.

Formalités Les formalités suivantes sont remplies : - Le Ministre flamand qui a le budget dans ses attributions, a donné son accord le 20 avril 2020. - Le Conseil d'Etat a donné son avis 67.391/1 le 27 mai 2020, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973.

Motivation Le présent arrêté est fondé sur le motif suivant : - Le législateur décrétal a stipulé que l'apprentissage dual sera introduit progressivement. Afin de mettre en oeuvre ce déploiement progressif, le présent arrêté ajoute de nouvelles subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans l'enseignement secondaire spécialisé, qui pourront être offertes à partir du 1er septembre 2020 et 2021.

Initiateur Le présent arrêté est proposé par la ministre flamande de l'Economie, de l'Innovation, de l'Emploi, de l'Economie sociale et de l'Agriculture et par le ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand.

Après délibération, LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE :

Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire est remplacé par ce qui suit : « Sans préjudice de l'application des dispositions de : 1° l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 décembre 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3, tel qu'il a été modifié ;2° l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein, tel qu'il a été modifié ;3° l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 2018 portant certaines mesures concernant la modernisation de l'enseignement secondaire, l'annexe 2, la partie « subdivisions structurelles duales 2ième degré », tel qu'il a été modifié, les subdivisions structurelles portant dans leur dénomination le terme « duaal », dont la liste a été reprise à l'annexe 1re, jointe au présent arrêté, sont ajoutées à l'offre d'études de l'enseignement secondaire.».

Art. 2.L'annexe 1re du même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2019, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1 septembre 2020.

Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'emploi dans ses attributions et le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 17 juillet 2020.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, J. JAMBON La Ministre flamande de l'Economie, de l'Innovation, de l'Emploi, de l'Economie sociale et de l'Agriculture, H. CREVITS Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand, B. WEYTS

Annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire, en ce qui concerne une deuxième extension de la liste des subdivisions structurelles Annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire Annexe 1re. Subdivisions structurelles portant le mot « duaal » dans leur dénomination A) Enseignement secondaire ordinaire et forme d'enseignement 4 de l'enseignement secondaire spécial Liste applicable pour l'année scolaire 2020-2021 1° DISCIPLINE SPORT Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Fitnessbegeleider duaal (2 semestres) 2° DISCIPLINE AUTO Troisième degré e.s.t. : première et deuxième années d'études Autotechnieken duaal ;

Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Polyvalent mecanicien zware bedrijfsvoertuigen duaal (2 semestres) Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Koetswerk duaal Onderhoudsmechanica auto duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Onderhoudsmecanicien zware bedrijfsvoertuigen duaal Polyvalent mecanicien personenwagens en lichte bedrijfsvoertuigen duaal Spuiter carrosserie duaal 3° DISCIPLINE BOUW Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Afwerking bouw duaal Bouwplaatsmachinist duaal Decoratie en schilderwerken duaal Ruwbouw duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Asfalt- en betonwegenbouwer duaal Dakwerker duaal IJzervlechter en bekister-betonneerder duaal Monteur steigerbouw duaal Natuursteenbewerker duaal Restauratievakman schilder-decorateur duaal Stukadoor duaal Vloerder-tegelzetter duaal 4° DISCIPLINE CHEMIE Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Chemische procestechnieken duaal (2 semesters) 5° DISCIPLINE GRAFISCHE COMMUNICATIE EN MEDIA Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Offsetrotatie- en flexodrukker duaal Operator digitaal drukken in de printmedia/papier- en kartonverwerking duaal 6° DISCIPLINE HANDEL Troisième degré e.s.t. : première et deuxième années d'études Bedrijfsorganisatie duaal Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Assistent (inter)nationaal goederenvervoer duaal (2 semesters) Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Logistiek duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Commercieel assistent duaal Logistiek assistent magazijn duaal 7° DISCIPLINE HOUT Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Daktimmerman duaal Decor- en standenbouwer duaal Interieurbouwer duaal Meubelstoffeerder duaal Operator CNC-gestuurde houtbewerkingsmachines duaal Schrijnwerker houtbouw duaal 8° DISCIPLINE KOELING EN WARMTE Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Technicus hernieuwbare energietechnieken duaal (2 semestres) Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Koelinstallaties duaal Sanitaire en verwarmingsinstallaties duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Technicus installatietechnieken duaal Technicus koelinstallaties duaal 9° DISCIPLINE : LAND- EN TUINBOUW Deuxième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Hippisch assistent duaal Medewerker florist duaal Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Dier en milieu duaal Groenaanleg en -beheer duaal Groendecoratie duaal Plant en milieu duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Florist duaal Mecanicien tuin-, park- en bosmachines duaal Natuurbeheerder duaal Onderhoudsmecanicien zware bedrijfsvoertuigen land- en tuinbouw duaal Tuinaanlegger-groenbeheerder duaal 10° DISCIPLINE LICHAAMSVERZORGING Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Haarverzorging duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Kapper-stylist duaal 11° DISCIPLINE MARITIEME OPLEIDINGEN Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Binnenvaart en beperkte kustvaart duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Stuurman binnenscheepvaart duaal 12° DISCIPLINE MECHANICA-ELEKTRICITEIT Troisième degré e.s.t. : première et deuxième années d'études Elektromechanische technieken duaal Elektrotechnieken duaal Mechanische vormgevingstechnieken duaal Podiumtechnieken duaal Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Technieker industriële procesautomatisatie duaal (2 semestres) Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Elektrische installaties duaal Lassen-constructie duaal Mechanische vormgeving duaal Preventief onderhoud machines en installaties duaal Productie-industrie duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Elektrotechnicus duaal Installateur gebouwenautomatisering duaal Installateur nutsvoorzieningen duaal Lasser-monteerder duaal Omsteller verspaning en monteerder-afregelaar duaal Pijpfitter-fabriceur duaal 13° DISCIPLINE MODE Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Ontwikkelaar patronen kleding- en confectieartikelen duaal (2 semestres) Deuxième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Medewerker productielijn kleding, confectie en meubelstoffering duaal Medewerker textielverzorging duaal Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Moderealisatie duaal Textielverzorging duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Ontwikkelaar prototypes mode duaal 14° DISCIPLINE PERSONENZORG Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Tandartsassistent duaal (2 semestres) Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Kinderbegeleider duaal Verzorgende/Zorgkundige duaal 15° DISCIPLINE TEXTIEL Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Regelaar textielproductiemachines duaal (2 semestres) Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Textiel duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Productieoperator textielproductielijn duaal 16° DISCIPLINE TOERISME Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Animator duaal Host duaal 17° DISCIPLINE VOEDING Troisième degré e.s.t. : première et deuxième années d'études Bakkerijtechnieken duaal Deuxième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Medewerker (banket)bakkerij duaal Medewerker Slagerij duaal Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Brood- en banketbakkerij duaal Grootkeuken en catering duaal Restaurant en keuken duaal Slagerij duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Chocolatier duaal Gespecialiseerd verkoper slagerij duaal Grootkeukenkok duaal Hotelreceptionist duaal Kok duaal Liste applicable pour l'année scolaire 2021-2022 1° DISCIPLINE SPORT Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Fitnessbegeleider duaal (2 semestres) 2° DISCIPLINE AUTO Troisième degré e.s.t. : première et deuxième années d'études Autotechnieken duaal Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Polyvalent mecanicien zware bedrijfsvoertuigen duaal (2 semestres) Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Koetswerk duaal Onderhoudsmechanica auto duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Onderhoudsmecanicien zware bedrijfsvoertuigen duaal Polyvalent mecanicien personenwagens en lichte bedrijfsvoertuigen duaal Spuiter carrosserie duaal 3° DISCIPLINE BOUW Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Afwerking bouw duaal Bouwplaatsmachinist duaal Decoratie en schilderwerken duaal Ruwbouw duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Asfalt- en betonwegenbouwer duaal Dakwerker duaal IJzervlechter en bekister-betonneerder duaal Monteur steigerbouw duaal Natuursteenbewerker duaal Restauratievakman schilder-decorateur duaal Stukadoor duaal Vloerder-tegelzetter duaal 4° DISCIPLINE CHEMIE Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Chemische procestechnieken duaal (2 semestres) 5° DISCIPLINE GRAFISCHE COMMUNICATIE EN MEDIA Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Printmedia duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Offsetrotatie- en flexodrukker duaal Operator digitaal drukken in de printmedia/papier- en kartonverwerking duaal 6° DISCIPLINE HANDEL Troisième degré e.s.t. : première et deuxième années d'études Bedrijfsorganisatie duaal Commerciële organisatie duaal Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Assistent (inter)nationaal goederenvervoer duaal (2 semestres) Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Logistiek duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Commercieel assistent duaal Logistiek assistent magazijn duaal 7° DISCIPLNE HOUT Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Daktimmerman duaal Decor- en standenbouwer duaal Interieurbouwer duaal Meubelstoffeerder duaal Operator CNC-gestuurde houtbewerkingsmachines duaal Plaatser houten vloerbedekking duaal Schrijnwerker houtbouw duaal Trappenmaker duaal 8° DISCIPLINE KOELING EN WARMTE Troisième degré e.s.t. : première et deuxième années d'études Koel- en warmtetechnieken duaal Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Technicus hernieuwbare energietechnieken duaal (2 semestres) Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Koelinstallaties duaal Sanitaire en verwarmingsinstallaties duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Technicus installatietechnieken duaal Technicus koelinstallaties duaal 9° DISCIPLINE LAND- EN TUINBOUW Troisième degré e.s.t. : première et deuxième années d'études Natuur- en groentechnieken duaal Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Dier en milieu duaal Groenaanleg en -beheer duaal Groendecoratie duaal Paardenhouderij duaal Plant en milieu duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Florist duaal Mecanicien tuin-, park- en bosmachines duaal Natuurbeheerder duaal Onderhoudsmecanicien zware bedrijfsvoertuigen land- en tuinbouw duaal Productiemedewerker dier duaal Productiemedewerker plant duaal Tuinaanlegger-groenbeheerder duaal 10° DISCIPLINE LICHAAMSVERZORGING Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Haarverzorging duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Kapper-stylist duaal 11° DISCIPLINE MARITIEME OPLEIDINGEN Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Binnenvaart en beperkte kustvaart duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Stuurman binnenscheepvaart duaal 12° DISCIPLINE MECHANICA-ELEKTRICITEIT Troisième degré e.s.t. : première et deuxième années d'études Elektromechanische technieken duaal Elektrotechnieken duaal Mechanische vormgevingstechnieken duaal Podiumtechnieken duaal Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Beveiligingstechnicus duaal (2 semestres) Technieker industriële procesautomatisatie duaal (2 semestres) Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Elektrische installaties duaal Lassen-constructie duaal Mechanische vormgeving duaal Preventief onderhoud machines en installaties duaal Productie-industrie duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Elektrotechnicus duaal Installateur gebouwenautomatisering duaal Installateur nutsvoorzieningen duaal Lasser-monteerder duaal Omsteller verspaning en monteerder-afregelaar duaal Pijpfitter-fabriceur duaal 13° DISCIPLINE MODE Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Ontwikkelaar patronen kleding- en confectieartikelen duaal (2 semestres) Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Moderealisatie duaal Textielverzorging duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Ontwikkelaar prototypes mode duaal 14° DISCIPLINE PERSONENZORG Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Tandartsassistent duaal (2 semestres) Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Kinderbegeleider duaal Verzorgende/Zorgkundige duaal 15° DISCIPLINE TANDTECHNIEKEN Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Dentaaltechnicus duaal (2 semestres) 16° DISCIPLINE TEXTIEL Troisième degré e.s.t. : Se-n-Se Regelaar textielproductiemachines duaal (2 semestres) Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Textiel duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Productieoperator textielproductielijn duaal 17° DISCIPLINE TOERISME Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Animator duaal Host duaal 18° DISCIPLINE VOEDING Troisième degré e.s.t. : première et deuxième années d'études Bakkerijtechnieken duaal Troisième degré e.s.p. : première et deuxième années d'études Brood- en banketbakkerij duaal Grootkeuken en catering duaal Restaurant en keuken duaal Slagerij duaal Troisième degré e.s.p. : année de spécialisation Chocolatier duaal Gespecialiseerd verkoper slagerij duaal Grootkeukenkok duaal Hotelreceptionist duaal Kok duaal B) Enseignement secondaire spécial (phases de qualification et d'intégration) Liste applicable pour l'année scolaire 2020-2021 Assistent plantaardige productie duaal Bandenmonteur duaal Medewerker (banket)bakkerij duaal Medewerker fastfood duaal Medewerker groen- en tuinbeheer duaal Medewerker slagerij duaal Medewerker textielverzorging duaal Schilder duaal Voorbewerker carrosserie duaal Liste applicable pour l'année scolaire 2021-2022 Assistent plantaardige productie duaal Bandenmonteur duaal Keukenmedewerker duaal Machinaal houtbewerker duaal Magazijnmedewerker duaal Medewerker (banket)bakkerij duaal Medewerker fastfood duaal Medewerker florist duaal Medewerker groen- en tuinbeheer duaal Medewerker hout duaal Medewerker slagerij duaal Medewerker textielverzorging duaal Schilder duaal Voorbewerker carrosserie duaal Vu pour être joint à l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire, en ce qui concerne une deuxième extension de la liste des subdivisions structurelles.

Bruxelles, le 17 juillet 2020.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, J. JAMBON La Ministre flamande de l'Economie, de l'Innovation, de l'Emploi, de l'Economie sociale et de l'Agriculture, H. CREVITS Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand, B. WEYTS