12 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique et l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement communautaire, notamment l'article 5;

Vu le décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné et des centres subventionnés d'encadrement des élèves, notamment l'article 7;

Vu le décret du 13 juillet 2001 relatif à l'enseignement XIII - Mosaïque, notamment les articles IX.2 et IX.9;

Vu l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du Budget, donné le 15 octobre 2009;

Vu le protocole n° 718 du vendredi 8 janvier 2010 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section « Communauté flamande » de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 484 du vendredi 8 janvier 2010 portant les conclusions des négociations menées au sein du Comité coordinateur de négociation visé au décret du 5 avril 1995 portant création de comités de négociation dans l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 47780/1 du Conseil d'Etat, donné le jeudi 18 février 2010, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération, Arrête : CHAPITRE 1er. - Modifications à l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique

Article 1er.A l'article 17, § 2, de l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 7 octobre 1997 et 29 mai 2009, les modifications suivantes sont apportées : 1° au point 4°, les mots « ou dans lequel existent les formes d'enseignement secondaire technique et/ou professionnel » sont remplacés par les mots « ou dans lequel il existe les formes d'enseignement secondaire technique et/ou professionnel ou dans lequel il existe dans l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 la formation de nursing »;2° les points 7°, 8° et 9° sont ajoutés, rédigés comme suit : « 7° enseignant de l'enseignement secondaire des adultes, employé dans une formation pour laquelle le Gouvernement flamand a approuvé un profil de formation et chargé d'un ou de plusieurs modules tels que mentionnés à l'annexe III de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement;8° maître de conférences, chargé d'une charge dans une ou plusieurs disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 offertes par les centres d'éducation des adultes;9° une des fonctions suivantes dans un centre d'éducation des adultes auprès duquel sont organisés un ou plusieurs modules, visés à l'annexe III de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, ou auprès duquel sont organisées une ou plusieurs disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 offertes par les centres d'éducation des adultes : a) directeur;b) directeur adjoint de l'enseignement secondaire des adultes;c) directeur adjoint de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 et de la formation spécifique des enseignants;d) conseiller technique;e) conseiller technique-coordinateur.» CHAPITRE 2. - Modifications à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement

Art. 2.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, les modifications suivantes sont apportées : 1° le § 3 est remplacé par la disposition suivante : « § 3.Dans le présent arrêté, on entend par 'vacances d'été' : les vacances qui commencent le 1er juillet et prennent fin le 31 août. » ; 2° au § 4, les mots « par le décret du 23 janvier 1991 concernant la formation et l'accompagnement des indépendants et des petites et moyennes entreprises » sont remplacés par les mots « par le décret du 7 mai 2004 portant création de l'agence autonomisée externe de droit public « Vlaams Agentschap voor Ondernemersvorming - Syntra Vlaanderen » (Agence flamande pour la formation d'entrepreneurs - Syntra Vlaanderen) ».

Art. 3.L'article 2 du même arrêté est remplacé par ce qui suit : «

Art. 2.§ 1er. Le présent arrêté s'applique aux personnels : 1° des établissements d'enseignement secondaire à temps plein et d'enseignement secondaire spécial;2° des centres d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel;3° des centres d'éducation des adultes. § 2. Les personnels cités au § 1er exercent une des fonctions suivantes : 1° enseignant chargé de cours pratiques et/ou techniques;2° enseignant de formation à vocation professionnelle;3° enseignant chargé de cours artistiques, spécialités danse contemporaine, ballet classique, danse classique et musique d'ensemble;4° enseignant de l'enseignement secondaire des adultes, soit chargé de cours pratiques et/ou techniques, soit chargé d'un ou de plusieurs modules visés à l'annexe III du présent arrêté;5° maître de conférences, chargé d'une charge dans une ou plusieurs disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 offertes par les centres d'éducation des adultes;6° conseiller technique;7° conseiller technique-coordinateur.»

Art. 4.A l'article 4 du même arrêté, les mots « de congé de maladie et de maternité » sont remplacés par les mots suivants : « - de congé de maladie; - de congé d'écartement du risque de maladie professionnelle; - de maladie professionnelle; - d'absence pour cause d'un accident survenu sur le chemin du travail; - d'absence pour cause d'un accident de travail; - de congé de maternité; - de congé de protection de la maternité ».

Art. 5.A l'article 5, § 1er, troisième alinéa, du même décret, la phrase « Elles ne s'appliquent non plus aux membres du personnel auxiliaire d'éducation, ni aux membres du personnel administratif ou au personnel de maîtrise, gens de métier et de service. » est remplacée par la phrase « Elles ne s'appliquent non plus aux membres du personnel statutaires de maîtrise, gens de métier et de service de l'enseignement communautaire, ni au personnel d'appui, au personnel auxiliaire d'éducation ou aux membres du personnel administratif. »

Art. 6.A l'article 7 du même arrêté sont apportées les modifications suivantes : 1° les mots « une spécialité » sont remplacés par les mots « une spécialité, un module »;2° il est ajouté un alinéa, rédigé comme suit : « Pour une fonction dans l'éducation des adultes pour laquelle les titres ont été fixés au niveau d'une formation, les services reconnus comme expérience utile ne peuvent valoir comme titre que lorsque ces services sont reconnus pour tous les modules de la formation en question.»

Art. 7.A l'article 8, alinéa premier, 1°, point i), du même arrêté, les mots « 28 juillet 1995 » sont remplacés par les mots « 11 mai 1999 ».

Art. 8.Dans l'article 9 du même arrêté est inséré un troisième paragraphe, rédigé comme suit : « § 3. Pour l'application du présent article, le membre du personnel peut fournir la preuve des services rendus par toutes les voies de droit. »

Art. 9.A l'article 10 du même arrêté sont apportées les modifications suivantes : 1° aux §§ 1er et 2, les mots « un emploi tel que visé à l'article 2, §§ 2 et 3 » sont remplacés par les mots « un emploi visé à l'article 2 ».2° au § 3, les mots « du Département de l'Enseignement du Ministère de la Communauté flamande » sont remplacés par les mots « du Ministère flamand de l'Enseignement et de la Formation », et les mots « quels cours, quelles spécialités » sont remplacés par les mots « quels cours, quelles spécialités, quels modules ».

Art. 10.Dans l'article 11, deuxième alinéa, du même arrêté, les mots « le décret du 17 juillet 1991 relatif à l'inspection et aux services d'encadrement pédagogique » sont remplacés par les mots « le décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement ».

Art. 11.A l'article 12, § 1er, alinéa premier, du même arrêté, les mots « le cours, la spécialité » sont remplacés par les mots « le cours, la spécialité, le module ».

Art. 12.A l'article 13, § 3, du même arrêté les mots « à l'inspecteur général compétent » sont remplacés par les mots « à l'inspecteur général ».

Art. 13.Au même arrêté, il est ajouté une annexe III, qui est jointe au présent arrêté. CHAPITRE 3. - Dispositions finales

Art. 14.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 210, à l'exception : - de l'article 2, qui produit ses effets le 1er septembre 2008; - des articles 1, 1°, et 10, qui produisent leurs effets le 1er septembre 2009.

Art. 15.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 12 mars 2010.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises, P. SMET

Annexe III Modules dans l'enseignement secondaire des adultes pour lesquels la reconnaissance comme expérience utile peut être demandée 3D-animaties 1 3D-animaties 2 3D-animaties 3 3D-animaties 4 3D-tekenen 1 3D-tekenen 2 Aandrijftechnieken 1 Aandrijftechnieken 2 Aandrijftechnieken 3 Aandrijftechnieken 4 Aangepaste gerechten Aanknopen/schranken Aankoop op voet en geslacht vee Aanpastechnieken Aansluiting elektrische borden 1 Aansluiting elektrische borden 2 Aansluiting sanitaire toestellen Activiteitenbegeleiding Actuele tendensen in het welzijnswerk ADR Tankwagenvervoer ADR Vervolmaking Aftelbaar borduurwerk Afwerking Agenda- en taakbeheer Airco en warmtepompen Algemeen hotelbeleid Algemene bierkennis Algemene medische noties en patiëntenbegeleiding in de tandheelkundige praktijk Algemene wijnkennis Alternatieve gerechten Alternatieve voeding ATP Audiobewerking 1 Audiobewerking 2 Audiovisuele technieken Auto-diagnose 1 Auto-diagnose 2 Auto-elektriciteit en motormanagement 1 Auto-elektriciteit en motormanagement 2 Autotransport Badstofweven Bake-off Balklagen Banketbakken Banketbediening Banketproducten Basis bakkerij Basis betonconstructies Basis borduren Basis breien Basis computers en netwerken Basis dakbedekking Basis elektriciteit Basis grafische technieken Basis haarzorg 1 Basis haarzorg 2 Basis installaties Basis keuken Basis knopen/bobijnen Basis lassen Basis machinale houtbewerking Basis manuele houtbewerking Basis metaal Basis metselwerk Basis multimedia Basis naaien Basis naaldkant Basis naaldschilderwerk Basis netwerken Basis schilder- en behangwerk Basis stropkant Basis textielproductie Basis vleesbewerking Basis witborduren Basis zaal Basissnitten 1 Basissnitten 2 Basisvaardigheden bloemschikken Basisvaardigheden handwerken Basisvaardigheden inrichten van de woning Basisvaardigheden koken Bedrading elektrische borden Bedrijfsvoertuigen 1 Bedrijfsvoertuigen 2 Begeleiding van het jonge kind 1 Begeleiding van het jonge kind 2 Begeleiding van het jonge kind 3 Begeleiding van het jonge kind 4 Begeleiding van het jonge kind 5 Begeleiding van het jonge kind 6 Begeleiding van het jonge kind 7 Begeleiding van het schoolgaande kind 1 Begeleiding van het schoolgaande kind 10 Begeleiding van het schoolgaande kind 2 Begeleiding van het schoolgaande kind 3 Begeleiding van het schoolgaande kind 4 Begeleiding van het schoolgaande kind 5 Begeleiding van het schoolgaande kind 6 Begeleiding van het schoolgaande kind 7 Begeleiding van het schoolgaande kind 8 Begeleiding van het schoolgaande kind 9 Behangwerk Beheer en organisatie Beheer en organisatie bakkerij Beheer en organisatie hotel Beheer en organisatie slagerij Bereiden vers vlees Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 1 Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 2 Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 3 Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 4 Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 5 Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 6 Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 7 Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 8 Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 9 Beslagen en cakes Besturingssystemen 1 Besturingssystemen 2 Betonconstructies Betonherstelwerk Beveiliging Bewerken boekbekleding Bier en gastronomie Bierdegustatie Binche kant Bindtechniek Binnenbepleistering Binnenschrijnwerk Bitumineuze dakdichting Bladerdeeg Bloemwerk BMBE-buislassen A BMBE-buislassen B BMBE-buislassen C BMBE-hoeklassen A BMBE-hoeklassen B BMBE-plaatlassen A BMBE-plaatlassen B BMBE-plaatlassen C Bobijnopzetten Boekafwerking : lijmen Boekafwerking : naaien Boekafwerking : nieten Boekbanddecoratie Boekenbeschermers Boekenbeschermers Boomfabricage Borstelen en scheren/rugafwerking Bradel Breiwerkaccesoires Brood A Brood B Brood C Broodbakkersorganisatie Buffetten Buisbewerking Buisfitten kunststof Buisfitten staal Buitenbepleistering Buitenlandse keuken Bulktransport CAD/CAM textiel Café Centrale verwarmingsinstallaties 1 Centrale verwarmingsinstallaties 2 Centrale verwarmingsinstallaties 3 Centrale verwarmingsketels Centrale verwarmingsleidingen en -lichamen Cliënt/server netwerk 1 Cliënt/server netwerk 2 Client-server netwerken 1 Client-server netwerken 2 Clientside-scripting Cluny kant CNC-houtbewerking Combinatiesnitten 1 Combinatiesnitten 2 Combinatiesnitten 3 Commerciële boekbindtechnieken Communicatie Communicatief gedrag Communicatieve vaardigheden Complex behangwerk Complexe daken Complexe ramen en deuren Complexe trappen Complexe verfijnde menu's Computer en assemblagetechnieken Computerbesturingssystemen 1 Computerbesturingssystemen 2 Computersystemen 1 Computersystemen 2 Computersystemen 3 Concertinabinding Consumptie-ijs Containertransport Controle en onderhoud stookolietanks Creatief bloemschikken Creatief borduren Creatief breiwerk Creatief met kant Dagschotels met vis Dagschotels met vlees en gevogelte Dakbedekking met leien Dakbedekking met pannen Dakgoten en -afvoeren Data-analyse Databasebeheer Databasegestuurde webanimaties Decentrale periferie Decoratief met harde materialen Decoratief met natuurlijke materialen Decoratief met textiel Decoratief schilderwerk Degustatie Franse wijnen Degustatie wereldwijnen Dekvloer Demontage montage Deontologisch en ethisch handelen Desktoppublishing 1 Desktoppublishing 2 Deskundigheidsontwikkeling Dieetleer Dieetmaaltijden Dienst aan de kaart/keuken Dienst aan de kaart/zaal Diepdrukken 1 Diepdrukken 2 Digitaal drukken Digitale beeldverwerking 1 Digitale beeldverwerking 2 Digitale beeldverwerking 3 Digitale beeldverwerking 4 Digitale fotografie 1 Digitale fotografie 2 Digitale fotografie 3 Digitale impositie Digitale tekst- en paginaopmaak 1 Digitale tekst- en paginaopmaak 2 Digitale tekst- en paginaopmaak 3 Distributie Domotica Doorhalen Draadloze netwerken Draaien Drankenkennis, bar en cocktails Drukwerkveredeling Duchesse kant Economisch belang van het wegvervoer Eenkleur offsetdrukken 1 Eenkleur offsetdrukken 2 Eenvoudige boekbindtechnieken Eenvoudige dagmenu's Eenvoudige verfijnde menu's Elektrisch onderhoud 1 Elektrisch onderhoud 2 Elektrisch onderhoud 3 Elektrische comfortschakelingen 1 Elektrische comfortschakelingen 2 Elektrische comfortschakelingen 3 Elektrische inbouwinstallaties 1 Elektrische inbouwinstallaties 2 Elektrische opbouwinstallaties 1 Elektrische opbouwinstallaties 2 Elementaire baktechnieken Emancipatorisch handelen Eroderen Etalagetechnieken Etaleren en verpakken Etiquette/ceremoniemeester Expressie 1 Expressie 2 Expressieve vaardigheden Feestelijke menu's herfst/winter Feestelijke menu's lente/zomer Fietsmontage en -onderhoud 1 Fietsmontage en -onderhoud 2 Flexodrukken 1 Flexodrukken 2 Franse band Frezen Frezen kotteren A Frezen kotteren B Front-office Funderingen op staal Fysiek en mentaal welzijn Gasbranders Gassmeltbuislassen A Gassmeltbuislassen B Gassmeltplaatlassen A Gassmeltplaatlassen B Gastenservice Gastoestellen Gegevensbeheer 1 Gegevensbeheer 2 Gegevensbeheer 3 Gelegenheidskapsels Gelijmde en gespannen plaatsing soepele vloerbekleding Geluidstechnieken Gerezen bladerdeeg Gestructureerd programmeren Gesuperviseerde beroepspraktijk 1 Gesuperviseerde beroepspraktijk 2 Gesuperviseerde beroepspraktijk 3 Gesuperviseerde beroepspraktijk 4 Gesuperviseerde beroepspraktijk 5 Gesuperviseerde beroepspraktijk 6 Gevaarlijke stoffen Gevelbekleding Gevelwerk A Gevelwerk B Gezondheid en welzijn Gipsblokwanden Gipskartonplaten 1 Gipskartonplaten 2 Goederentransport 1 Goederentransport 2 Goederentransport 3 Goederentransport 4 Gouddruk etiketten Grafische vormgeving 1 Grafische vormgeving 2 Grijswerk Grootkeukenbereidingen A Grootkeukenbereidingen B Grootkeukenvoorbereiding Haakwerk Hairstyling voor theater, film en tv Harde en zachte luxe Hedendaagse boekbindtechnieken Heftruckchauffeur Herstellen en installeren audio video Herstellen en installeren van huishoudtoestellen 1 Herstellen en installeren van huishoudtoestellen 2 Herstellen en installeren van huishoudtoestellen 3 Hersteltechnieken Hoteldesserten Hotelorganisatie House-keeping Houtconstructiesystemen Houtimitaties ICT Ijstaarten en -variaties Ijzervlechtwerk Individuele gasverwarming 1 Individuele gasverwarming 2 Industriële branders Industriële elektriciteit Industriële installaties Industriële productietechnieken Initiatie beslagen en degen Initiatie bindtechniek Initiatie bloemen Initiatie buitenlandse keuken Initiatie CAD/CAM textiel Initiatie dieetmaaltijden Initiatie draaien Initiatie elektronica Initiatie fantasiejuwelen Initiatie frezen Initiatie grootkeukenbereidingen Initiatie hairstyling voor theater, film en tv Initiatie handtassen, handschoenen en ceinturen Initiatie hoeden Initiatie imitatieschilderwerk Initiatie in de informatica Initiatie jacquard platweven Initiatie keukentechnologie Initiatie kleuringen Initiatie marsepein en chocolade Initiatie patronen Initiatie permanenten Initiatie platweven Initiatie sjaals, dassen en strikken Initiatie snacks/tearoom Initiatie stoffeerwerk Initiatie tapijt/fluweelweven Initiatie technologie bakkerij Initiatie technologie slagerij Initiatie tuften Initiatie warme keuken Installatietechnieken geluid 1 Installatietechnieken geluid 2 Installatietechnieken licht 1 Installatietechnieken licht 2 Installatietechnieken podium 1 Installatietechnieken podium 2 Instellen Erosiemachines A Instellen Erosiemachines B Instellen numeriek gestuurde productiemachines 1 Instellen numeriek gestuurde productiemachines 2 Instellen slijpmachines Interactie zaal/keuken Interfacedesign Interieurelementen Internet 1 Internet 2 Internet netwerken Inter-netwerken Isolatie installaties Jacquard platweven Kammonteren Kant vervolmaking Kelderconstructies en riolering A Kelderconstructies en riolering B Keuken modetrends Keukentechnologie Klassieke handwerktechnieken Klein onderhoud- bandenmontage 1 Klein onderhoud- bandenmontage 2 Kleur- en stijladvies Kleuradvies Kleurbreiwerk Kleuringen 1 Kleuringen 2 Klimatisatie-installaties Kloosterband Koelinstallaties A Koelinstallaties B Koude en warme buffetten Koude keuken Kunstbreiwerk Kussens Kwaliteitswissels platweverij Kwaliteitswissels tapijtweverij Ladingbeveiliging Levenslooppsychologie Lichte motoren 1 Lichte motoren 2 Lichte motoren 3 Lichttechnieken Losse plaatsing soepele vloerbekleding LPG-installaties Luchtkanalen en ventilatie Maatwerk patronen blouse/jurk Maatwerk patronen colbert/mantel Maatwerk patronen kinder- en tienerkleding Maatwerk patronen pantalon/hemd Maatwerk patronen rok/broekrok/pantalon Maatwerk patronen tailleur/mantel Maatwerk patronen vrijetijdskleding Maatwerk patronen vrijetijdskleding/feestkleding Machinale houtbewerking Mailserver Manueel boekvergulden Manueel dekkend schilderwerk A Manueel dekkend schilderwerk B Manueel niet-dekkend schilderwerk Manuele houtverbinding Marmerimitaties Marsepein en chocoladewerk Massief meubel A Massief meubel B Matrijzen Mechanisch onderhoud 1 Mechanisch onderhoud 2 Mechelse kant Meerkleur offsetdrukken 1 Meerkleur offsetdrukken 2 Meerkleur offsetdrukken 3 Metalen daken Methodisch handelen in een organisatie Methodische training 1 Methodische training 2 Methodische training 3 Methodische training 4 Methodische werkbegeleiding en supervisie 1 Methodische werkbegeleiding en supervisie 2 Methodische werkbegeleiding en supervisie 3 Methodische werkbegeleiding en supervisie 4 Methodische werkbegeleiding en supervisie 5 Methodische werkbegeleiding en supervisie 6 MIG/MAG-buislassen A MIG/MAG-buislassen B MIG/MAG-hoeklassen A MIG/MAG-hoeklassen B MIG/MAG-plaatlassen A MIG/MAG-plaatlassen B Mobiele apparaten Mobiele elektrische installaties Modelwijzigingen ensemble Modelwijzigingen vrije tijd Moderne kant Modeverkoop Montage elektrische borden Montage en drukvormvervaardiging Montagetechnieken 1 Monteren Monteren industriële isolatie Motoren 1 Motoren 2 Multimedia 1 Multimedia 2 Nabewerking Nagerechten Netwerktechnologie Nieuwe kantsoorten Non-print-producties Non-print-producties : scripting Observatiestage in een tandartspraktijk Observeren en rapporteren Offsetrotatie 1 Offsetrotatie 2 Omgaan met diversiteit Omgaan met het cliëntsysteem Omgaan met moeilijk gedrag Omgaan met stress Onderhoud bedrijfs- en vrachtwagens Onderhoud en herstellingen Onderhoud rollend materieel Onthaal en omgang met gasten Ontwerp en modelrealisaties Open borduurwerk Opgaand metselwerk A Opgaand metselwerk B Oppervlaktebehandeling hout Optimalisering CNC-houtbewerking Orthoagogische vraagstellingen Orthopedagogische vraagstellingen Parijse kant Peer-to-peer netwerken Perkamentenband Permanenten 1 Permanenten 2 Pistoolschilderwerk interieur Plaatconstructies Plaatmeubel A Plaatmeubel B Plaatsen en onderhouden van alarmsystemen 1 Plaatsen en onderhouden van alarmsystemen 2 Plaatsen klimatisatie-installaties Plaatsen koelinstallaties Plaatsing binnenschrijnwerk Plaatsing buitenschrijnwerk Plaatsing ophangsystemen en raambekleding Plaatsing parket Plaatsing trappen Plaatsing wanden en plafonds Plaatslagen 1 Plaatslagen 2 Plaatslagen 3 Plaatwerk industriële isolatie Platweven PLC 1 PLC 2 PLC 3 Podiumtechnieken Presentatie Productie Professionaliteit en kwaliteitszorg Programma upgrades Programmeren eerste taal 1 Programmeren eerste taal 2 Programmeren eerste taal 3 Programmeren eerste taal 4 Programmeren tweede taal 1 Programmeren tweede taal 2 Programmeren tweede taal 3 Programmeren tweede taal 4 Programmeren-gegevensbank 1 Programmeren-gegevensbank 2 Programmeren-gegevensbank 3 Project CO/NT Project webdesign Project webontwikkelaar Projectwerk Psychologische processen en vaardigheden 1 Psychologische processen en vaardigheden 2 Psychologische processen en vaardigheden 3 Psychologische processen en vaardigheden 4 Psychologische processen en vaardigheden 5 Psychosociale vraagstellingen Raamdecoratie Ramen en deuren Randapparatuur Rastertekenen 1 Rastertekenen 2 Rastertekenen 3 Rastertekenen 4 Rationeel rijden Reachtruckchauffeur Realisaties bloemen Realisaties blouse/jurk Realisaties fantasiejuwelen Realisaties feestkleding Realisaties handtassen, handschoenen en ceinturen Realisaties hoeden Realisaties hoeden gevorderden Realisaties jas/mantel dames Realisaties jas/mantel heren Realisaties kinder- en tienerkleding Realisaties kinder- en tienerkleding gevorderden Realisaties pantalon/hemd Realisaties rok/pantalon Realisaties sjaals, dassen en strikken Realisaties tailleur/tweestuks Realisaties tweestuks/mantel Realisaties vest/colbert Realisaties vrije tijd Recepties en ontvangsten Rechte en bordestrappen Regelingen Regelingen tapijt/fluweelweefmachines Registerband Reglementering wegvervoer Rekenblad 1 Rekenblad 2 Rekenblad 3 Reliëfbreiwerk Repetitieve spanten Restauranttechnologie Restauratie en herstoffering van losse kussens Restauratie en herstoffering van vaste delen Restauratie karkassen Restauratie metalen daken Retouchetechnieken Rijtechnieken vrachtwagens 1 Rijtechnieken vrachtwagens 2 Rijtechnieken vrachtwagens 3 Risico in het wegvervoer Rosaline kant Russische kant Salonorganisatie Salonwerk Samenwerkingsvaardigheden Sanitaire installaties Secretariaat tandheelkundige praktijk Secretariaat : basisbegrippen en -vaardigheden Serverbeheer 1 Serverbeheer 2 Serverbeheer 3 Serverside-scripting 1 Serverside-scripting 2 Slagerijdelicatessen Slijpen Snacks/tearoom Sociaal - emotioneel begeleiden Speciale effecten Speciale schilderstechnieken Speciale stoffeertechnieken Specialisatie IP-communicatie CO/NT Specialisatie IP-server CO/NT Specialisatie netwerkbeveiliging CO/NT Specialisatie nieuwe technologieën CO/NT Specialisatie routers CO/NT Specialisatie switches CO/NT Specifiek stoffeerwerk Specifieke metalen daken en aansluitingen Specifieke sanitaire installaties Specifieke tandheelkundige behandelingen m.i.v. producten en materialen Stage in een tandartspraktijk Stage keuken Stage zaal Stanstechnieken Stoffeerwerk Stookoliebranders en -kachels 1 Stookoliebranders en -kachels 2 Stoppen/randafwerken Streekgerechten Stropkant uitbreiding Styling Suikerkunst Suikerwerk en pralines Switches en routers Synthetische dakdichting Systeembekisting Taarten Tandheelkundige basisbegrippen en -behandelingen Tankwagenvervoer Tapijt/fluweelweven Technologie banketbakkerij Technologie chocolade en confiserie Technologie slagerij Technologie vleeswarenbereidingen Tekstverwerking 1 Tekstverwerking 2 Tekstverwerking 3 TIG-buislassen A TIG-buislassen B TIG-hoeklassen A TIG-hoeklassen B TIG-plaatlassen A TIG-plaatlassen B Toonbank Toonbankbediening Totale interieurinrichting Traditionele daken Traiteurkeuken Transportopdracht Trapbekisting Tuften Tule kant Typografie/lay-out Uitheemse gerechten Uitsnijden/uitbenen schaap Uitsnijden/uitbenen varken, rund en kalf A Uitsnijden/uitbenen varken, rund en kalf B Uitsnijden/uitbenen varken, rund en kalf C Uitzonderlijk transport Update Valenciennes kant Vectorieel tekenen 1 Vectorieel tekenen 2 Vectorieel tekenen 3 Veiligheid - M GR 063 Veiligheid - M ME G125 Vergulden Verkoopklare gerechten 1 Verkoopklare gerechten 2 Vervolmaking naaldkant Vervolmaking naaldschilderwerk Vervolmaking witborduren Verzorgen, veiligheid en gezondheid Vet- en soezendeeg Videobewerking 1 Videobewerking 2 Visgerechten Visualisatie Vlaaien Vlaamse gebarentaal 1.1 Vlaamse gebarentaal 1.2 Vlaamse gebarentaal 1.3 Vlaamse gebarentaal 2.1 Vlaamse gebarentaal 2.2 Vlaamse gebarentaal 2.3 Vlaamse gebarentaal 2.4 Vlaanderse kant VLAN's en WAN's Vleesgerechten Vleeswarenbereidingen 1 Vleeswarenbereidingen 2 Vleeswarenbereidingen 3 Vleeswarenbereidingen 4 Vloer- en wandtegels 1 Vloer- en wandtegels 2 Vloer- en wandtegels 3 Voedingsleer Voedingstechnologie bakkerij Voedingstechnologie hotel Voedingstechnologie slagerij Voertuigen 1 Voertuigen 2 Voorbewerken draaien frezen Voorbewerken en spuiten 1 Voorbewerken en spuiten 2 Voorbewerken en spuiten 3 Vouwplakken Vullingen en chocoladewerk Water- en afvoerleidingen Waterbehandeling en pompen Webanimatie Webanimatie 1 Webanimatie 2 Webdesign 1 Webdesign 2 Webscripting Webservers Websitemarketing en strategie Websiteproductie 1 Websiteproductie 2 Weerstandlassen Welzijn en gezondheidszorg Werken met groepen Werkomgeving en milieu Werkstukken blouse/jurk Werkstukken ensemble Werkstukken mantel Werkstukken regenkledij Werkstukken rok/pantalon Werkstukken vrije tijd Wijn en gastronomie Wild en gevogelte Wildbereidingen Winkelklaar maken vers vlees A Winkelklaar maken vers vlees B Woningtextiel Woon- en leefklimaat XML Zaalversnijdingen en bereidingen Zaalvoorbereiding en bediening van gasten Zeefdrukken 1 Zeefdrukken 2 Zeefdrukken 3 Zeefdrukken 4 Zelfdragend buitenschrijnwerk Zorg in de kinderopvang 1 Zorg in de kinderopvang 2 Zorg in de kinderopvang 3 Zorg in de kinderopvang 4 Zorg in de kinderopvang 5 Zorg in de kinderopvang 6 Zorg in de kinderopvang 7 Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 modifiant l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique et l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement Bruxelles, le 12 mars 2010.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises, P. SMET