10 JUILLET 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de périodes de cours, d'heures de cours et d'heures dans l'enseignement spécial sur la base du modèle de soutien pour l'année scolaire 2020-2021

Fondement juridique Le présent arrêté est fondé sur : - le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, l'article 172quinquies, inséré par le décret du 16 juin 2017 relatif à l'enseignement XXVII et modifié en dernier lieu par le décret du 3 juillet 2020 relatif à l'éducation XXX ; - le Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, sanctionné par le décret du 27 mai 2011, l'article 314/8, inséré par le décret du 16 juin 2017 relatif à l'enseignement XXVII et modifié en dernier lieu par le décret du 3 juillet 2020 relatif à l'éducation XXX. Formalités Les formalités suivantes sont remplies : - Les commissions paritaires ont conclu un protocole pour la répartition des périodes de cours, des heures de cours et des heures parmi les écoles de l'enseignement spécial. Le protocole pour l'enseignement public a été établi le 20 mai 2020 et a été adapté via une procédure écrite le 4 juin 2020, le protocole pour l'enseignement libre subventionné a été établi le 19 mai 2020 et a été adapté le 2 juin 2020 après discussion au Comité sectoriel X - Enseignement (Communauté flamande), au Comité des services publics provinciaux et locaux - Section 2 - Sous-section 'Communauté flamande' et au Comité coordinateur de négociation Enseignement libre subventionné ; - l'Inspection des Finances a donné son avis le 22 juin 2020. - Le ministre flamand compétent pour le budget a donné son accord le 9 juillet 2020.

Motivation Le présent arrêté est fondé sur les motifs suivants : Pour le soutien d'élèves en possession d'un rapport (motivé) du type offre de base, 3 et 9, des réseaux de soutien ont été introduits à partir de l'année scolaire 2017-2018. Dans ces réseaux de soutien, les écoles d'enseignement ordinaire et d'enseignement spécial rassemblent, sur une base égale et en co-création, l'expertise pour soutenir les élèves à besoins éducatifs spécifiques et les (équipes d') enseignants travaillant avec ces élèves.

Pour la répartition des ressources disponibles, des commissions ont été créées, qui sont composées paritairement et qui, pendant la période de transition, font une proposition au Gouvernement flamand pour l'allocation de ressources aux écoles d'enseignement spécial au sein des réseaux de soutien.

Le présent projet d'Arrêté du Gouvernement flamand avec 6 annexes met en oeuvre ce règlement et reprend, lors de l'allocation d'encadrement aux écoles d'enseignement spécial au sein des réseaux de soutien, les propositions des commissions paritaires. Chaque annexe comprend un aperçu de l'encadrement à accorder par niveau et par réseau.

Initiateur Le présent arrêté est proposé par le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand.

Après délibération, LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE :

Article 1er.Sur la proposition des commissions pour l'enseignement libre subventionné et l'enseignement public, visées à l'article 172quinquies, § 5, du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, des périodes de cours supplémentaires et des heures supplémentaires sont attribuées pendant l'année scolaire 2020-2021 aux écoles d'enseignement fondamental spécial suivantes : 1° pour l'enseignement communautaire : aux écoles visées à l'annexe 1 jointe au présent arrêté ;2° pour l'enseignement officiel subventionné : aux écoles visées à l'annexe 2 jointe au présent arrêté ;3° pour l'enseignement libre subventionné : aux écoles visées à l'annexe 3 jointe au présent arrêté.

Art. 2.Sur la proposition des commissions pour l'enseignement libre subventionné et l'enseignement public, visées à l'article 314/8, § 5, du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, des heures de cours supplémentaires et des heures supplémentaires sont attribuées pendant l'année scolaire 2020-2021 aux écoles d'enseignement secondaire spécial suivantes : 1° pour l'enseignement communautaire : aux écoles visées à l'annexe 4 jointe au présent arrêté ;2° pour l'enseignement officiel subventionné : aux écoles visées à l'annexe 5 jointe au présent arrêté ;3° pour l'enseignement libre subventionné : aux écoles visées à l'annexe 6 jointe au présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2020.

Art. 4.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 10 juillet 2020.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, J. JAMBON Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse Rand, B. WEYTS

Annexe 1. Les écoles fondamentales de l'enseignement communautaire visées à l'article 1er, 1° Des périodes de cours supplémentaires et des heures supplémentaires sont attribuées aux écoles fondamentales suivantes de l'enseignement communautaire : 1° GO! MPI Heemschool (3301), Beizegemstraat 132, 1120 NEDER-OVER-HEEMBEEK : 365 périodes et 343 heures;2° GO! BSBO Wilgenduin (3335), Vogelenzangstraat 115, 2920 KALMTHOUT : 282 périodes et 265 heures;3° GO! MPI de 3master basisonderwijs (3368), Pater Damiaanstraat 10, 2460 KASTERLEE : 242 périodes et 228 heures;4° GO! BSBO Groenlaar (3384), Predikherenhoevestraat 31, 2840 REET : 352 périodes et 331 heures;5° GO! MPI Kompas (3392), Eekhoornstraat 1, 9100 SINT-NIKLAAS : 160 périodes et 151 heures;6° GO! BSBO Woudlucht (3401), Prosperdreef 3, 3001 HEVERLEE : 259 périodes et 243 heures;7° GO! BSBO De Bloesem (3426), Halmaalweg 31, 3800 SINT-TRUIDEN : 116 périodes et 109 heures;8° GO! MPI De Luchtballon (3442), Richter 25, 3600 GENK : 118 périodes et 111 heures;9° GO! Next MPI de Dageraad (3467), Tapstraat 12, 3720 KORTESSEM : 98 périodes et 93 heures;10° GO! MPI Helix (3475), Speelpleinstraat 75, 3920 LOMMEL : 82 périodes et 77 heures;11° GO! MPI Westhoek (3491), Pylyserlaan 132, 8670 KOKSIJDE : 48 périodes et 45 heures;12° GO! MPI De Kaproenen (3509), Kaproenenhof 32, 8200 SINT-MICHIELS : 117 périodes et 110 heures;13° GO! MPI De Vloedlijn (3525), Maurits Sabbestraat 2, 8400 OOSTENDE : 135 périodes et 127 heures;14° GO! MPI Pottelberg (3558), Pottelberg 5, 8500 KORTRIJK : 42 périodes et 39 heures;15° GO! BSBO De Vlier (3566), Guido Gezellestraat 91, 8940 WERVIK : 39 périodes et 36 heures;16° GO! MPI Sterrebos (3574), Bornstraat 52, 8800 RUMBEKE : 47 périodes et 44 heures;17° GO! MPI De Oase (3582), Voskenslaan 362, 9000 GENT : 135 périodes et 127 heures;18° GO! MPI Vindingrijk (3591), Vurstjen 25, 9940 EVERGEM : 157 périodes et 147 heures;19° GO! BSBO Klim Op (3608), Krommestraat 7, 9160 Lokeren;120 périodes et 113 heures; 20° GO! BSBO De Brug (3624), Koebrugstraat 7, 9420 ERPE : 117 périodes et 110 heures;21° GO! MPI 't Craeneveld (3641), Serpentsstraat 63, 9700 OUDENAARDE : 210 périodes et 197 heures. Annexe 2. Les écoles fondamentales de l'enseignement officiel subventionné visées à l'article 1er, 2° Des périodes de cours supplémentaires et des heures supplémentaires sont attribuées aux écoles fondamentales suivantes de l'enseignement officiel subventionné : 1° GBSBO Kasterlinden (25271), Groot-Bijgaardenstraat 434, 1082 SINT-AGATHA-BERCHEM : 776 périodes et 722 heures;2° GLSBO Klim Op (25296), Heilige-Familieplein 1, 1200 SINT-LAMBRECHTS-WOLUWE : 22 périodes et 30 heures;3° GLSBO Oase (25411), de Bavaylei 130, 1800 VILVOORDE : 77 périodes et 78 heures;4° GBSBO MOZA-IK (25429), Heiveld 17, 1745 OPWIJK : 66 périodes et 60 heures;5° GBSBO De Leerexpert (25619), Dullingen 46, 2930 BRASSCHAAT : 1121 périodes et 1041 heures;6° GLSBO SAIGO STERRENBOS (25726), Don Boscostraat 37, 2400 MOL : 127 périodes et 119 heures;7° SBSBO SAIO (25742), De-Billemontstraat 77, 2440 GEEL : 114 périodes et 181 heures;8° GLSBO Parkschool (25916), Geldenaaksebaan 18, 3001 HEVERLEE : 158 périodes et 149 heures;9° GBSBO Elzenhof (25981), Nieuwland 1, 3200 AARSCHOT : 148 périodes et 148 heures;10° PBSBO De Sterretjes (26021), Alexianenweg 30, 3300 TIENEN : 22 périodes et 30 heures;11° GLSBO 't Schakeltje (26161), Borreshoefstraat 10, 3650 DILSEN-STOKKEM : 303 périodes et 284 heures;12° GLSBO De Ganzenveer (26328), Ganzenstraat 15, 8000 BRUGGE : 120 périodes et 74 heures;13° GBSBO De Klim-Op (26625), Stedestraat 39, 8550 ZWEVEGEM : 67 périodes et 81 heures;14° GBSBO De Kim (26674), Sint-Amandusstraat 28_A, 8540 DEERLIJK : 93 périodes et 70 heures;15° GLSBO De Zon (26682), Oostrozebekestraat 15, 8770 INGELMUNSTER : 144 périodes et 72 heures;16° GBSBO De Zonnepoort (26906), Sint-Lievenspoortstraat 2-8, 9000 GENT : 333 périodes et 313 heures;17° PLSBO Claevervelt (27052), Klaverveld 6, 9255 BUGGENHOUT : 29 périodes et 30 heures;18° PLSBO De Zonnewijzer (116079), Gentsesteenweg 82, 9900 EEKLO : 135 périodes et 128 heures;19° GBSBO Sancta Maria (118539), Nieuwstraat 3_B, 8540 DEERLIJK : 88 périodes et 160 heures;20° GBSBO Giblo (25701), Antwerpseweg 48_1, 2340 BEERSE;265 périodes et 190 heures.

Annexe 3. Les écoles fondamentales de l'enseignement libre subventionné, visées à l'article 1er, 3° Des périodes de cours supplémentaires et des heures supplémentaires sont attribuées aux écoles fondamentales suivantes de l'enseignement libre subventionné : 1° VBSBO SPES (25247), Verheydenstraat 39, 1070 ANDERLECHT : 128 périodes et 140 heures;2° VLSBO Sint-Jozefschool (25254), Vandernootstraat 52, 1080 SINT-JANS-MOLENBEEK : 155 périodes et 80 heures;3° Vrije Basisschool BuO (25288), Georges Henrilaan 278, 1200 SINT-LAMBRECHTS-WOLUWE : 100 périodes et 142 heures;4° VLSBO Don Bosco (25304), Lenniksesteenweg 2, 1500 HALLE : 101 périodes et 111,5 heures;5° VLSBO Sint-Victor (25321), Brusselsesteenweg 20, 1652 ALSEMBERG : 99 périodes et 86 heures;6° VLSBO Sint-Franciscus (25346), Luitenant Jacopsstraat 41, 1750 LENNIK : 121 périodes et 132 heures;7° VLSBO Levenslust (25353), Scheestraat 74, 1750 LENNIK : 37,5 périodes et 35,5 heures;8° VBSBO Sint-Franciscus (25395), Lostraat 175, 1760 ROOSDAAL : 151 périodes et 113 heures;9° VLSBO Klavertje Vier (25403), Guldenschaapstraat 27, 1800 VILVOORDE : 82 périodes et 79 heures;10° VLSBO Parcivalschool (25452), Lamorinièrestraat 75, 2018 ANTWERPEN : 146 périodes et 140 heures;11° VBSBO KOCA Basisonderwijs (25494), Solvynsstraat 75, 2018 ANTWERPEN : 466,5 périodes et 436,5 heures;12° VLSBO Sint-Jozefinstituut (25544), Canadalaan 252, 2030 ANTWERPEN : 128 périodes et 122 heures;13° VBSBO De Mostheuvel (25577), Mostheuvellaan 27, 2390 MALLE : 150 périodes et 150 heures;14° Vrije Basisschool BuO Kristus Koning (25593), Bethaniënlei 5, 2960 SINT-JOB-IN-'T-GOOR : 150 périodes et 150 heures;15° VBSBO Sint-Rafaël (25601), Kerklei 44, 2960 SINT-JOB-IN-'T-GOOR : 105 périodes;16° VBSBO Triolo (25627), Miksebaan 264, 2930 BRASSCHAAT : 41 périodes et 38 heures;17° VBSBO Berkenbeek 2/A (25635), Nieuwmoerse Steenweg 113_B, 2990 WUUSTWEZEL : 82 périodes et 82 heures;18° VBSBO Dennenhof (25651), De Rentfort 9, 2970 SCHILDE : 274 périodes et 260 heures;19° Vrije Basisschool BuO (25718), Oude Arendonkse Baan 36, 2360 OUD-TURNHOUT : 416 périodes et 554,5 heures;20° VBSBO Oosterlo (25734), Eindhoutseweg 25, 2440 GEEL : 175 périodes;21° VBSBO De Regenboog (25759), Oude Bevelsesteenweg 107, 2560 KESSEL : 156 périodes et 349,5 heures;22° VLSBO Ritmica (25775), Wouwstraat 44, 2540 HOVE : 32 périodes et 27,5 heures;23° Vrije Basisschool BuO Ter Elst (25783), Zandstraat 30, 2570 DUFFEL : 138 périodes et 33 heures;24° VLSBO School de Merode (25791), Frans Van Hombeeckplein 17, 2600 BERCHEM : 134 périodes et 126 heures;25° Vrije Basisschool BuO De Wissel (25817), Kleine Amer 20, 2870 PUURS-SINT-AMANDS : 115 périodes et 97 heures;26° VBSBO Berkenboom Mozaïek (25825), Kalkstraat 30, 9100 SINT-NIKLAAS : 110 périodes et 117 heures;27° VLSBO Berkenboom Jonatan (25833), Kasteelstraat 6, 9100 SINT-NIKLAAS : 18 périodes;28° VLSBO Klim Op (25841), Mauroystraat 52, 2660 HOBOKEN : 10 périodes et 8 heures;29° VLSBO Sint-Rafael (25866), Kallobaan 3, 9120 BEVEREN-WAAS : 33 périodes;30° VLSBO De Vlinder (25882), Nekkerspoelstraat 391, 2800 MECHELEN : 100 périodes et 67 heures;31° VBSBO Windekind (25891), Schapenstraat 98, 3000 LEUVEN : 40 périodes et 117 heures;32° VBSBO Ter Bank (25924), Tervuursesteenweg 295, 3001 HEVERLEE : 110,5 périodes et 95 heures;33° VBSBO Ten Desselaer (25932), Klein Park 4, 3360 LOVENJOEL : 287 périodes et 112 heures;34° VBSBO Instituut Mevrouw Govaerts (25957), Kastanjedreef 12, 2220 HEIST-OP-DEN-BERG : 50 périodes et 70 heures;35° VBSBO Damiaanschool (25965), Baalsebaan 10, 3120 TREMELO : 244 périodes et 111 heures;36° VLSBO Tongelsbos (25973), Oevelse dreef 20, 2260 WESTERLO : 66 périodes et 40 heures;37° Vrije Basisschool BuO (25999), Rode Kruisstraat 13, 3290 DIEST : 95 périodes et 24 heures;38° VBSBO De Bremberg (26005), Groenstraat 16, 3294 MOLENSTEDE : 56 périodes et 96 heures;39° VLSBO SLO Mariadal (26039), Klein Overlaar 3, 3320 HOEGAARDEN : 62 périodes et 157 heures;40° VLSBO De Oogappel Sint-Leonardus (26047), Sint-Truidensestraat 14, 3440 ZOUTLEEUW : 84 périodes et 90 heures;41° VBSBO De Berk (26054), Kloosterbeekstraat 7, 3500 HASSELT : 113 périodes et 82 heures;42° VBSBO KIDS (26062), Borggravevijversstraat 9, 3500 HASSELT : 34 périodes et 129 heures;43° VLSBO De Linde (26071), Galgenbergstraat 45, 3550 ZOLDER : 91 périodes et 59 heures;44° VBSBO Buidtelberg (26088), Wildrozenstraat 17, 3530 HOUTHALEN-HELCHTEREN : 124 périodes et 44 heures; 45° VBSBO St.Elisabethschool voor BuBaO (26096), Steenovenstraat 20_A, 3990 PEER : 128 périodes et 113 heures; 46° VBSBO Speciale Basisschool Pallieter (26104), Haspershovenstraat 28, 3900 PELT : 169 périodes et 164 heures;47° VBSBO Sint-Martinusschool (26112), Emiel Van Dorenlaan 145, 3600 GENK : 101 périodes et 124 heures;48° VLSBO Mozaïek-Plus (26153), Parklaan 3, 3630 MAASMECHELEN : 211 périodes et 88 heures;49° VBSBO De Wikke (26179), Burgemeester Philipslaan 15, 3680 MAASEIK : 64,5 périodes et 141 heures;50° VLSBO Klimopschool (26195), Kanjelstraat 1_2, 3700 TONGEREN : 197 heures;51° VBSBO Klavertje 3 (26211), Schureveld 9, 3740 BILZEN : 184 périodes et 85 heures;52° VLSBO Sint-Jan Berchmansschool (26237), Schepen Dejonghstraat 55, 3800 SINT-TRUIDEN : 115 périodes;53° VBSBO Eymardschool (26252), Oude Diestersebaan 5, 3920 LOMMEL : 28 périodes et 28 heures;54° VLSBO De Olm (26261), Diestsesteenweg 5, 3540 HERK-DE-STAD : 33 heures; 55° VLSBO De Blinker (26278), St.-Ferdinandstraat 1, 3560 LUMMEN : 10 périodes et 42 heures; 56° VBSBO De Brug (26294), Maasheide 17, 3580 BERINGEN : 91 périodes et 37 heures;57° VBSBO De Regenboog (26302), Stationsstraat 5, 3980 TESSENDERLO : 69 périodes et 75 heures;58° VLSBO De Torretjes (26336), Bruggestraat 23, 8820 TORHOUT : 110 périodes et 192 heures;59° VLSBO Klimop (26351), Pluimstraat 22, 8600 DIKSMUIDE : 99 périodes et 75 heures;60° VBSBO Het Noordveld (26369), Noordveldstraat 31, 8200 SINT-ANDRIES : 22 périodes et 30 heures;61° VBSBO Het Anker (26377), Beisbroekdreef 12, 8200 SINT-ANDRIES : 285 périodes et 144 heures;62° VBSBO De Berkjes (26385), Torhoutse Steenweg 513_B, 8200 SINT-MICHIELS : 44 périodes et 30 heures;63° VLSBO Regenboog (26427), Belhuttebaan 24_A, 8680 KOEKELARE : 34,5 périodes et 32 heures;64° VLSBO De Schuit (26451), Weststraat 115, 8370 BLANKENBERGE : 22 périodes et 15 heures;65° VLSBO De Vuurtoren (26468), Heistlaan 26_A, 8301 HEIST-AAN-ZEE : 22 périodes et 32 heures;66° VBSBO Heilig Hartschool (26476), Clivialaan 9, 8400 OOSTENDE : 146 périodes et 144,5 heures;67° VBSBO De Strandloper (26534), Albert I Laan 56, 8670 KOKSIJDE : 66 périodes et 60 heures;68° VLSBO 't Brugje (26575), Dan.De Haenelaan 6, 8630 VEURNE : 69 périodes et 75 heures; 69° Vrije Basisschool BuO (26583), Walle 115, 8500 KORTRIJK : 198 périodes et 156,5 heures;70° VLSBO Blijdhove (26641), Guido Gezellelaan 106, 8930 MENEN : 132 périodes et 105 heures;71° VBSBO De Waterlelie (26658), Sint-Maartensplein 19, 8560 MOORSELE : 8 heures;72° VLSBO De Zonnebloem (26666), Slabbaardstraat-Noord 90, 8870 IZEGEM : 198 périodes et 243 heures;73° VLSBO Zonneburcht (26691), Sint-Jozefsstraat 3, 8790 WAREGEM : 242 périodes et 209 heures;74° VBSBO Sint-Idesbald (26708), De Zilten 52, 8800 ROESELARE : 214,5 périodes et 214 heures;75° VBSBO Arkorum 13 - De Hagewinde (26716), Vikingstraat 37, 8800 ROESELARE : 44 périodes et 28 heures;76° VLSBO De Vlinder (26757), Oude Pittemstraat 1, 8700 TIELT : 22 périodes et 25 heures;77° VBSBO Het Vlot (26765), Sint-Elisabethstraat 6, 8900 IEPER : 99 périodes et 157 heures;78° VLSBO De Klimrank (26773), Deken De Bolaan 2, 8970 POPERINGE : 64,5 périodes;79° VLSBO Korenbloem (26849), Korenbloemstraat 17, 9000 GENT : 155 périodes et 199 heures;80° VLSBO Sint-Jozef (26856), Ebergiste De Deynestraat 1, 9000 GENT : 22 périodes et 52 heures;81° VBSBO Sint-Lievenspoort (26864), Sint-Lievenspoortstraat 129, 9000 GENT : 313 périodes et 222 heures;82° VBSBO De Vinderij 1 (26955), Bleekmeersstraat 17_A, 9160 LOKEREN : 558 périodes et 585 heures;83° VLSBO De Zonnewijzer (26963), Kouterstraat 108, 9240 ZELE : 70 périodes;84° Vrije Basisschool BuO (27003), Jules Destréelaan 67, 9050 GENTBRUGGE : 118 périodes et 100 heures;85° Vrije Lagere School BuO- Don Bosco (27011), Bergemeersenstraat 106, 9300 AALST : 461,5 périodes et 434 heures;86° VBSBO Het Laar (27037), Zuidlaan 34, 9200 DENDERMONDE : 40 heures;87° VBSBO De Mozaïek (27078), Boelarestraat 3, 9500 GERAARDSBERGEN : 33 périodes et 16 heures;88° VBSBO Levensblij (27128), Galgestraat 2, 9700 OUDENAARDE : 366 périodes et 359 heures;89° Vrije Lagere School BuO (27136), Kouter 93, 9800 DEINZE : 153 périodes et 169 heures;90° VBSBO Ter Leie (27144), Bachtekerkstraat 7, 9800 DEINZE : 41 périodes et 64 heures;91° VBSBO Ten Dries (27151), Dennendreef 62, 9850 LANDEGEM : 66 périodes et 50 heures;92° VBSBO De Triangel (27185), Molendreef 16 c, 9920 LIEVEGEM : 155 périodes et 107 heures;93° VBSBO De Sprankel (129494), Nekkerspoelstraat 358_A, 2800 MECHELEN : 60 périodes et 308 heures;94° VLSBO Berkenbeek 1/8 (130203), Nieuwmoerse Steenweg 113_B, 2990 WUUSTWEZEL : 135 périodes;95° VLSBO Wonderwijs Brugge (130815), Sint-Kristoffelstraat 125_B, 8310 ASSEBROEK : 66 périodes et 94 heures;96° VLSBO De Sprong (131541), Rekollettenstraat 48, 8500 KORTRIJK : 22 périodes et 20 heures. Annexe 4. Les écoles secondaires de l'enseignement communautaire visées à l'article 2, 1° Des heures de cours supplémentaires et des heures supplémentaires sont attribuées aux écoles secondaires suivantes de l'enseignement communautaire : 1° GO! SBSO Heemschool (27193), Beizegemstraat 132, 1120 NEDER-OVER-HEEMBEEK : 260 heures de cours et 87 heures;2° GO! SBSO Zonnebos (27201), Moerstraat 50, 2970 'S GRAVENWEZEL : 256 heures de cours et 86 heures;3° GO! SBSO De 3master (27219), Kempenstraat 32, 2460 KASTERLEE : 152 heures de cours et 51 heures;4° GO! SBSO Groenlaar (27227), Predikherenhoevestraat 31, 2840 REET : 181 heures de cours et 61 heures;5° GO! SBSO Baken (27235), Bellestraat 89, 9100 SINT-NIKLAAS : 168 heures de cours et 57 heures;6° GO! IBSO Woudlucht (27243), Prosperdreef 3, 3001 HEVERLEE : 189 heures de cours et 63 heures;7° GO! SSBO De Richter (27251), Richter 27, 3600 GENK : 45 heures de cours et 15 heures;8° GO! SBSO De Dageraad (27268), Tapstraat 12, 3720 KORTESSEM : 81 heures de cours et 27 heures;9° GO! SBSO Zonneweelde (27276), Speelpleinstraat 77, 3920 LOMMEL : 31 heures de cours et 10 heures; 10° GO! SBSO De Varens (27284), Nieuwe St.-Annadreef 27, 8200 SINT-ANDRIES : 97 heures de cours et 33 heures; 11° GO! SBSO Aan Zee (27292), Maurits Sabbestraat 8, 8400 OOSTENDE : 123 heures de cours et 41 heures;12° GO! SBSO Ter Bruyninge (27301), Bruyningstraat 52, 8510 MARKE : 52 heures de cours et 18 heures;13° GO! SBSO Sterrebos (27318), Bornstraat 52, 8800 RUMBEKE : 81 heures de cours et 27 heures;14° GO! SBSO Reynaertschool (27326), Wolfputstraat 42, 9041 OOSTAKKER : 186 heures de cours et 62 heures;15° GO! SBSO t Vurstjen (27334), Vurstjen 27, 9940 EVERGEM : 121 heures de cours et 41 heures;16° GO! IBSO De Horizon (27342), Molendreef 57, 9300 AALST : 261 heures de cours et 88 heures;17° GO! SBSO Sibbo (27912), Corversstraat 33, 3700 TONGEREN : 88 heures de cours et 30 heures;18° GO! SBSO Nautica (128967), Kleiryt 5, 2330 MERKSPLAS : 30 heures de cours et 10 heures. Annexe 5. Les écoles secondaires de l'enseignement officiel subventionné visées à l'article 2, 2° Des heures de cours supplémentaires et des heures supplémentaires sont attribuées aux écoles secondaires suivantes de l'enseignement officiel subventionné : 1° Buso Kasterlinden (27383), Groot-Bijgaardenstraat 434, 1082 SINT-AGATHA-BERCHEM : 135 heures de cours et 58 heures;2° Stedelijke Buso De Vest (27433), Vestenstraat 14, 1800 VILVOORDE : 19 heures de cours;3° Gemeentelijke Buso-school t Schoolhuis (27458), Schoolstraat 11, 1745 OPWIJK : 19 heures de cours;4° De Leerexpert Dullingen (27599), Dullingen 46, 2930 BRASSCHAAT : 459 heures de cours et 148 heures;5° Gemeentelijke Buso Galbergen (27631), Don Boscostraat 39, 2400 MOL : 22 heures de cours et 14 heures;6° Stedelijke Buso De Brug (27771), Amerstraat 3, 3200 AARSCHOT : 31 heures de cours et 11 heures;7° STEBO Dilsen (27871), Rijksweg 454, 3650 DILSEN-STOKKEM : 42 heures de cours et 19 heures;8° Provinciale Buso PROVIL ION (27938), Duinenstraat 1, 3920 LOMMEL : 108 heures de cours et 32 heures;9° Stedelijke Buso Bert Carlier (28191), Oudenaardsesteenweg 74, 9000 GENT : 79 heures de cours et 27 heures. Annexe 6. Les écoles secondaires de l'enseignement libre subventionné visées à l'article 2, 3° Des heures de cours supplémentaires et des heures supplémentaires sont attribuées aux écoles secondaires suivantes de l'enseignement libre subventionné : 1° Koninklijk Instituut Woluwe - Buso (27391), Georges Henrilaan 278, 1200 SINT-LAMBRECHTS-WOLUWE : 162 heures de cours;2° Buso Don Bosco (27409), Lenniksesteenweg 2, 1500 HALLE : 40 heures de cours et 28 heures;3° Buso Sint-Franciscus (27425), Lostraat 175, 1760 ROOSDAAL : 38 heures de cours et 124 heures;4° Buso Maria Assumpta (27441), Heiveld 15, 1745 OPWIJK : 95 heures de cours;5° Buso - Parcival-Steinerschool (27474), Lamorinièrestraat 77, 2018 ANTWERPEN : 46 heures de cours et 15,5 heures;6° BuSO KOCA Secundair Onderwijs(OV1t7&OV3) (27482), Van Schoonbekestraat 131, 2018 ANTWERPEN : 236,5 heures de cours et 118,5 heures;7° Buso Sint-Jozefinstituut (27508), Kerkstraat 153, 2060 ANTWERPEN : 342 heures de cours et 76 heures;8° Buso t Lommert (27573), Botermelkbaan 75, 2900 SCHOTEN : 23 heures;9° Buso Kristus-Koning (27581), Bethaniënlei 5, 2960 SINT-JOB-IN-'T-GOOR : 487 heures de cours et 122 heures;10° Buso Berkenbeek (27607), Nieuwmoerse Steenweg 113 C, 2990 WUUSTWEZEL : 25 heures de cours et 6 heures;11° Buso VIBO De Brem (27615), Oude Arendonkse Baan 36, 2360 OUD-TURNHOUT : 344 heures de cours et 145 heures;12° Buso De Regenboog (27656), Kapelstraat 33, 2500 LIER : 80,5 heures de cours et 48 heures;13° Buso Sint-Jan Berchmansinstituut (27664), Hof-ten-Berglaan 8, 2870 PUURS-SINT-AMANDS : 295 heures de cours et 40 heures;14° Buso VTS 3 (27681), Breedstraat 104, 9100 SINT-NIKLAAS : 171 heures de cours et 30 heures;15° Buso Sint-Janshof (27706), Nekkerspoelstraat 358_B, 2800 MECHELEN : 279,5 heures de cours et 153 heures;16° Buso Windekind (27722), Schapenstraat 98, 3000 LEUVEN : 74 heures de cours et 93 heures;17° Buso Ter Bank (27731), Tervuursesteenweg 295, 3001 HEVERLEE : 164 heures de cours;18° Buso Mevrouw Govaerts instituut (27755), Kastanjedreef 12, 2220 HEIST-OP-DEN-BERG : 38 heures de cours;19° Tongelsbos BuSO (27763), Oevelse dreef 20, 2260 WESTERLO : 38 heures de cours;20° Buso De Bremberg (27789), Groenstraat 16, 3294 MOLENSTEDE : 74 heures de cours;21° Buso Mariadal (27805), Klein Overlaar 3, 3320 HOEGAARDEN : 55 heures de cours et 58,5 heures;22° Buso - KIDS (27821), Borggravevijversstraat 9, 3500 HASSELT : 185 heures de cours et 62 heures;23° Buso Sint-Elisabeth (OV2 & OV4) (27839), Steenovenstraat 20, 3990 WIJCHMAAL : 91 heures de cours et 25 heures;24° Buso Sint-Jozef (27847), Dorpsstraat 91, 3900 PELT : 46 heures de cours et 23,5 heures;25° Buso Ter Engelen (27896), Burgemeester Philipslaan 15_A, 3680 MAASEIK : 115 heures de cours et 41,5 heures;26° Buso Sint-Jansberg (27904), Weertersteenweg 135, 3680 MAASEIK : 142 heures de cours et 45,5 heures; 27° Secundaire scholen St-Ferdinand OV3 (27946), St.-Ferdinandstraat 1, 3560 LUMMEN : 4 heures de cours et 4 heures; 28° Buso Sint-Barbara (27961), Mijnschoolstraat 63, 3580 BERINGEN : 48 heures de cours et 56 heures;29° Buso Huize Tordale (28019), Bruggestraat 39, 8820 TORHOUT : 90 heures de cours et 35 heures;30° Buso Haverlo (28043), Weidestraat 156, 8310 ASSEBROEK : 75 heures de cours et 60 heures;31° Buso Ter Strepe (28051), Westendelaan 39, 8430 MIDDELKERKE : 29 heures de cours et 16 heures;32° Buso De Rozenkrans (28076), Albert I Laan 56, 8670 OOSTDUINKERKE : 48 heures de cours et 74,5 heures;33° Buso - VIBSO (28101), Toekomststraat 75, 8790 WAREGEM : 198 heures de cours et 28 heures;34° Buso Sint-Idesbald (28118), De Zilten 52, 8800 ROESELARE : 220 heures de cours et 119 heures;35° Buso Onze Jeugd (28126), Iepersestraat 245, 8800 ROESELARE : 132 heures de cours et 36 heures;36° Buso De Ster (28142), Steenstraat 42, 8700 TIELT : 88 heures de cours et 57 heures;37° Buso De Ast (28159), Boeschepestraat 46, 8970 POPERINGE : 161,5 heures de cours et 15 heures;38° Buso De Pinker (28167), Krombeekseweg 82, 8970 POPERINGE : 75 heures de cours;39° IVIO Binnenhof (28183), Peperstraat 27, 9000 GENT : 23 heures de cours et 8 heures;40° Buso De Karwij (28217), Durmelaan 118, 9160 LOKEREN : 140 heures de cours et 30 heures;41° Buso Broederschool Lokeren (28225), Molenstraat 38, 9160 LOKEREN : 67 heures de cours et 24 heures;42° Buso Sint-Gregorius (28241), Jules Destréelaan 67, 9050 GENTBRUGGE : 440 heures de cours et 148 heures;43° Buso Don Bosco (28266), Bergemeersenstraat 106, 9300 AALST : 313,5 heures de cours et 105 heures;44° Buso Capelderij (28274), Vekenstraat 1_A, 9255 BUGGENHOUT : 74 heures de cours et 30 heures;45° BuSO Bernardusscholen 7 (28316), Vlaanderenstraat 6, 9700 OUDENAARDE : 201,5 heures de cours et 65 heures;46° Buso Ten Dries (28332), Dennendreef 60, 9850 LANDEGEM : 78 heures de cours;47° Buso Emmaüs (28341), Leihoekstraat 7_B, 9870 MACHELEN : 113 heures de cours;48° Buso De Triangel (28357), Molendreef 16_C, 9920 LIEVEGEM : 64 heures;49° Buso De Regenboog (109942), Naamsesteenweg 167, 3800 SINT-TRUIDEN : 205 heures de cours et 69 heures;50° RHIZO 7 BuSO De Lage Kouter (112789), Beekstraat 113_B, 8500 KORTRIJK : 79 heures de cours et 1 heures;51° Buso VIBO De Ring (125914), Noord-Brabantlaan 79, 2300 TURNHOUT : 22 heures de cours et 40 heures;52° Buso VIBO Het Kasteelpark (128975), Steenweg op Mol 154, 2360 OUD-TURNHOUT : 109 heures de cours;53° BuSO Don Bosco Groenveld plus (131276), Groenveldstraat 44, 3001 HEVERLEE : 84 heures de cours;54° BuSO Sint-Elisabeth (OV1 & OV3) (131813), Steenovenstraat 20, 3990 WIJCHMAAL : 92 heures de cours et 26,5 heures; 55° Secundaire scholen St-Ferdinand OV4 (131839), St.-Ferdinandstraat 1, 3560 LUMMEN : 127 heures de cours et 1 heures; 56° Spermalie Secundair Onderwijs (132175), Potterierei 46, 8000 BRUGGE : 327 heures de cours et 70 heures;57° BuSO Cardijnschool - Anderlecht (132183), Verheydenstraat 39, 1070 ANDERLECHT : 117 heures de cours;58° BuSO VTS 3 OV4A (137448), Breedstraat 104, 9100 SINT-NIKLAAS : 8 heures; 59° BuSO VTS 3 OV4B (137778), Breedstraat 104, 9100 SINT-NIKLAAS : 30 heures.