10 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment les articles 64, §§ 1er, 2 et 3, et 181;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes, notamment les articles 11bis, 11ter, 11quater et 11quinquies;

Vu les avis de programmation des consortiums éducation des adultes concernés;

Vu les avis de concordance de l'Inspection de l'Enseignement du 7 novembre 2011;

Vu la réponse du 22 novembre 2011 du « Vlaamse Onderwijsraad », à la demande d'avis du 13 octobre 2011;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 27 janvier 2012;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises, Après délibération, Arrête :

Article 1er.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Tweedekansonderwijs Antwerpen », Maalbootstraat 19, à 2660 Hoboken, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « medisch administratief bediende ».

Art. 2.Le « Stedelijk Centrum voor Volwassenenonderwijs Talen », Eikenstraat 8, à 2000 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Roemeens - richtgraad 1 ».

Art. 3.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Provincie Antwerpen », Meistraat 5, à 2000 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « procesoperator chemie ».

Art. 4.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs DTL », Kerkstraat 38, à 2200 Herentals, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « secretariaatsmedewerker ».

Art. 5.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Taxandria », Boomgaardstraat 56, à 2300 Turnhout, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « informatica toepassingssoftware - verkort ».

Art. 6.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Kempen », Leenhofstraat 33, à 2400 Mol, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « informatica toepassingssoftware - verkort ».

Art. 7.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs de Oranjerie », Boudewijnvest 3, à 3290 Diest, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « informatica - toepassingssoftware - verkort ».

Art. 8.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Meise - Jette », Stationsstraat 15, à 1861 Wolvertem, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « begeleid(st)er in de buitenschoolse kinderopvang ».

Art. 9.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Centrum GLTT », Schoolstraat 2, à 1640 Sint-Genesius-Rode, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « informatica - toepassingssoftware - verkort ».

Art. 10.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Vrije Leergangen Limburg », Halmstraat 6, à 3600 Genk, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes : - « telefonist-receptionist »; - « nascholing vrachtwagenchauffeur ».

Art. 11.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Heusden - Zolder », Molenstraat 12, à 3550 Heusden - Zolder, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « polyvalent onderhoudsmedewerker gebouwen »;

Art. 12.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Temse », Schoolstraat 17, à 9140 Temse, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « nascholing vrachtwagenchauffeur »;

Art. 13.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs de Vlaamse Ardennen », Fortstraat 47, à 9700 Oudenaarde, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : - « informatica toepassingssoftware - verkort »; - « logistiek assistent »; - « verzorgende »; - « zorgkundige ».

Art. 14.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs ISBO », Assenedesteenweg 163, à 9060 Zelzate, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « telefonist - receptionist ».

Art. 15.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Vrij Technisch Instituut Brugge », Boeveriestraat 73, à 8000 Brugge, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « siersmid ».

Art. 16.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2012.

Art. 17.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 10 février 2012.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises, P. SMET