9 NOVEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans les centres d'éducation des adultes pour l'année 2001-2002

Le Gouvernement flamand, Vu la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement, notamment l'article 3, § 1er, tel que modifié par l'arrêté royal n° 411 du 25 avril 1986;

Vu le décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes, notamment l'article 8;

Vu l'avis du « Raad voor Volwassenenonderwijs » (Conseil de l'éducation des adultes) du « Vlaamse Onderwijsraad » (Conseil flamand de l'Enseignement), rendu le 15 mai 2000;

Vu l'avis du « Raad Hoger Onderwijs » (Conseil de l'enseignement supérieur) du « Vlaamse Onderwijsraad » (Conseil flamand de l'Enseignement), rendu le 8 mai 2001;

Vu l'accord du Ministre flamand compétent pour le Budget, donné le 10 octobre 2001;

Vu l'urgence;

Considérant qu'en vue d'une organisation aisée de l'année scolaire 2001-2002, les centres d'éducation des adultes doivent être informés sans délai des programmations autorisées dans l'enseignement secondaire de promotion sociale pour l'année scolaire 2001-2002;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation;

Après en avoir délibéré, Arrête :

Article 1er.Les centres suivants sont autorisés à organiser, à partir de l'année 2001-2002, la discipline « néerlandais, deuxième langue » : - Centrum voor Volwassenenonderwijs Aarschot, Heist-op-den-Berg Pastoor Dergentlaan 47, 3200 Aarschot; - Centrum voor Volwassenenonderwijs Ivoran P. Vandenhoudtstraat 8, 2950 Kapellen; - Centrum voor Volwassenenonderwijs Technische Scholen Mechelen Jef Denynplein 2, 2800 Mechelen; - Centrum voor Volwassenenonderwijs Temse Schoolstraat 17, 9140 Temse; - Centrum voor Volwassenenonderwijs Geraardsbergen Technisch Instituut Sint-Jozef Kleine Karmelietenstraat 3, 9500 Geraardsbergen.

Art. 2.Les centres suivants sont autorisés à organiser, à partir de l'année scolaire 2001-2002, la discipline « gestion d'entreprise » : - Centrum voor Volwassenenonderwijs Technicum Noord-Antwerpen Londenstraat 43, 2000 Antwerpen; - Centrum voor Volwassenenonderwijs Leuven, Landen Redingstraat 90, 3000 Leuven.

Art. 3.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Sint-Paulus Waregem, Toekomststraat 75, 8790 Waregem, est autorisé à organiser, à partir de l'année scolaire 2001-2002, les disciplines « auto » et « réfrigération et chauffage ».

Art. 4.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Kortrijk, Menen, Tielt « 3 Hofsteden », Minister de Taeyelaan 13, 8500 Kortrijk, est autorisé à organiser, à partir de l'année scolaire 2001-2002, la discipline « techniques graphiques ».

Art. 5.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Provinciaal Instituut voor Sociale Promotie, Laageind 19, 2940 Stabroek, est autorisé à organiser, à partir de l'année scolaire 2001-2002, la discipline « agriculture et horticulture ».

Art. 6.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Bisschoppelijke Leergangen, HTI Sint-Antonius, Holstraat 66, 9000 Gent est autorisé à ajouter, à partir de l'année scolaire 2001-2002, une troisième année de spécialisation « computerwerken » et une troisième année de spécialisation « computertechniek » à la section biennale existante « industriële informatica ».

Art. 7.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2001.

Art. 8.Le Ministre flamand ayant l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 9 novembre 2001.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, P. DEWAEL Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation, Mme M. VANDERPOORTEN