7 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance des formations « educatieve master in de maatschappijwetenschappen », « educatieve master in de economie », « educatieve master in de cultuurwetenschappen », « educatieve master in de talen », « educatieve master in de wetenschappen en technologie », « educatieve master in de gezondheidswetenschappen », « educatieve master in de gedragswetenschappen » et « educatieve master in de lichamelijke opvoeding » en tant que nouvelles formations de l'« Universiteit Gent »

LE GOUVERNEMENT FLAMAND, Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, l'article II.81, modifié par l `arrêté du 22 mai 2015, l'article II.100/2, §§ 2 et 3, inséré par le décret du 4 mai 2018, l'article II.114, remplacé par le décret du 4 mai 2018 et modifié par le décret du 1er mars 2019, l'article II.152, remplacé par le décret du 8 décembre 2017 et modifié par les décrets des 18 mai 2018 et 1er mars 2019, et l'article II.153, modifié en dernier lieu par le décret du 1er mars 2019 ;

Vu les décisions d'évaluation positive de l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande (« Nederlands-Vlaamse Accreditatieorganisatie ») du 6 mai 2019 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 29 mai 2019 ;

Considérant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2018 établissant la liste des formations de master en sciences de l'éducation ;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.La formation « educatieve master in de maatschappijwetenschappen », avec la spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle formation de l'« Universiteit Gent », avec les orientations diplômantes suivantes : 1° communicatiewetenschappen ;2° criminologische wetenschappen ;3° politieke wetenschappen ;4° rechten ;5° sociologie. La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans la discipline « Politieke en Sociale Wetenschappen » (Sciences politiques et sociales). Le volume des études s'élève à nonante unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par l'« Universiteit Gent » dans l'implantation de l'arrondissement administratif de Gand. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations de Bruges et Audenarde, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Le parcours raccourci peut également être organisé dans l'implantation de Courtrai, visé à l'article II.100/2, § 3, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 2.La formation « educatieve master in de economie », avec la spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle formation de l'« Universiteit Gent », avec les orientations diplômantes suivantes : 1° bestuurskunde en publiek management ;2° economische wetenschappen ;3° handelswetenschappen ;4° toegepaste economische wetenschappen. La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans les disciplines « Economische en toegepaste economische wetenschappen » (Sciences économiques et économiques appliquées) et « Handelswetenschappen en bedrijfskunde » (Sciences commerciales et gestion d'entreprise). Le volume des études s'élève à nonante unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par l'« Universiteit Gent » dans l'implantation de l'arrondissement administratif de Gand. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations de Bruges et Audenarde, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Le parcours raccourci peut également être organisé dans l'implantation de Courtrai, visé à l'article II.100/2, § 3, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 3.La formation « educatieve master in de cultuurwetenschappen » avec la spécification « of Science » est reconnue en tant que nouvelle formation de l'« Universiteit Gent », avec les orientations diplômantes suivantes : 1° archeologie ;2° geschiedenis ;3° kunstwetenschappen ;4° moraalwetenschappen ;5° wijsbegeerte. La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans les disciplines « Archeologie en kunstwetenschappen » (Archéologie et Sciences de l'Art), « Geschiedenis » (Histoire) et « Wijsbegeerte en moraalwetenschappen » (Philosophie et sciences morales). Le volume des études s'élève à cent vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par l'« Universiteit Gent » dans l'implantation de l'arrondissement administratif de Gand. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations de Bruges et Audenarde, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Le parcours raccourci peut également être organisé dans l'implantation de Courtrai, visé à l'article II.100/2, § 3, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 4.La formation « educatieve master in de talen », avec la spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle formation de l'« Universiteit Gent », avec les orientations diplômantes suivantes : 1° taal- en letterkunde ;2° toegepaste taalkunde ;3° Oosterse talen en culturen ;4° Afrikaanse talen en culturen ;5° Oost-Europese talen en culturen. La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans les disciplines « Taal- en letterkunde » (Langue et littérature) et « Toegepaste taalkunde » (Linguistique appliquée). Le volume des études s'élève à cent vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par l'« Universiteit Gent » dans l'implantation de l'arrondissement administratif de Gand. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations de Bruges et Audenarde, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Le parcours raccourci peut également être organisé dans l'implantation de Courtrai, visé à l'article II.100/2, § 3, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 5.La formation « educatieve master in de wetenschappen en technologie », avec la spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle formation de l'« Universiteit Gent », avec les orientations diplômantes suivantes : 1° biochemie en biotechnologie ;2° biologie ;3° chemie ;4° fysica en sterrenkunde ;5° geografie ;6° geologie ;7° informatica ;8° wiskunde ;9° bio-engineering ;10° engineering en technologie. La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans la discipline « Wetenschappen » (Sciences). Le volume des études s'élève à cent vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par l'« Universiteit Gent » dans l'implantation de l'arrondissement administratif de Gand. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations de Bruges et Audenarde, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Le parcours raccourci peut également être organisé dans l'implantation de Courtrai, visé à l'article II.100/2, § 3, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 6.La formation « educatieve master in de gezondheidswetenschappen », avec la spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle formation de l'« Universiteit Gent », avec les orientations diplômantes suivantes : 1° diergeneeskunde ;2° farmaceutische wetenschappen ;3° medische wetenschappen ;4° sociale gezondheidswetenschappen. La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans les disciplines « Sociale gezondheidswetenschappen » (Sciences sociales de la santé), « Geneeskunde » (Médecine) et « Biomedische wetenschappen » (Sciences biomédicales). Le volume des études s'élève à cent vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par l'« Universiteit Gent » dans l'implantation de l'arrondissement administratif de Gand. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations de Bruges et Audenarde, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Le parcours raccourci peut également être organisé dans l'implantation de Courtrai, visé à l'article II.100/2, § 3, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 7.La formation « educatieve master in de gedragswetenschappen », avec la spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle formation de l'« Universiteit Gent », avec les orientations diplômantes suivantes : 1° pedagogische wetenschappen ;2° psychologie. La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans la discipline « Psychologie en pedagogische wetenschappen » (Philosophie et sciences morales). Le volume des études s'élève à cent vingt unités d'études.

La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par l'« Universiteit Gent » dans l'implantation de l'arrondissement administratif de Gand. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations de Bruges et Audenarde, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Le parcours raccourci peut également être organisé dans l'implantation de Courtrai, visé à l'article II.100/2, § 3, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 8.La formation « educatieve master in de lichamelijke opvoeding », avec la spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle formation de l'« Universiteit Gent ».

La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans la discipline « Bewegings- en revalidatiewetenschappen » (Sciences du mouvement et de réadaptation motrice). Le volume des études s'élève à cent vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée par l'« Universiteit Gent » dans l'implantation de l'arrondissement administratif de Gand. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, peut également être organisé dans les implantations de Bruges et Audenarde, sous réserve d'un accord conclu avec les centres d'éducation des adultes concernés, visé à l'article II.100/2, § 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Le parcours raccourci peut également être organisé dans l'implantation de Courtrai, visé à l'article II.100/2, § 3, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 9.Les formations visées aux articles 1er à 8 peuvent être organisées à partir de l'année académique 2019-2020.

Art. 10.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 7 juin 2019.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Enseignement, H. CREVITS