4 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment les articles 123, § 5 et 125, § 4;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre;

Vu l'avis du " Vlaamse Hogescholenraad" (Conseil des Instituts supérieurs flamands), émis le 24 octobre 2003;

Vu l'avis du "Vlaamse Interuniversitaire Raad" (Conseil interuniversitaire flamand), émis le 30 octobre 2003;

Vu l'avis de la Commission d'Agrément de l'Enseignement supérieur, rendu le 14 janvier 2004;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 19 mai 2004;

Considérant que la fixation uniforme de la dénomination des qualifications des formations de bachelor et des formations initiales de master dans la discipline "Langue et littérature" ne tient pas compte, pour ce qui concerne l'Universiteit Antwerpen, des objectifs explicités par la suite par l'Universiteit Antwerpen;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Dans l'annexe jointe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre, les mentions portant sur l'« Universiteit Antwerpen », discipline "Langue et littérature", figurant dans la première cellule de la colonne "Formation transformée" et dans la première cellule de la troisième colonne sont remplacées par ce qui suit : Pour la consultation du tableau, voir image Dans la même annexe, la mention "chemie- en procestechnologie" figurant dans la quatrième cellule de la deuxième colonne de la discipline "Sciences biologiques appliquées" organisée par l'« Universiteit Gent », est remplacée par "chemie en procestechnologie".

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur à compter de l'année académique 2004-2005.

Art. 3.La Ministre flamande qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 4 juin 2004.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, B. SOMERS La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation, M. VANDERPOORTEN