publié le 18 décembre 2015
Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 mars 2013 désignant les membres du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes
REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
8 OCTOBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 mars 2013 désignant les membres du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes
Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19 juillet 2012 instituant un Conseil consultatif Egalité des Chances pour les Femmes et les Hommes pour la Région de Bruxelles-Capitale, notamment les articles 5 et 6;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 mars 2013 désignant les membres du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes;
Sur proposition du Ministre en charge la politique de l'égalité des chances, Après délibération, Arrête :
Article 1er.Sur proposition du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale, M. Christophe Sokhal est désigné comme membre effectif du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Francine Werth, démissionnaire en tant que membre effectif.
Art. 2.Sur proposition du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale, Mme Vroni Lemeire est désignée comme membre effectif du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Dominique Fervaille, démissionnaire en tant que membre effectif.
Art. 3.Sur proposition du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale, Mme Anna Rodriguez est désignée comme membre effectif du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Eva Gimenez, démissionnaire en tant que membre effectif.
Art. 4.Sur proposition du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale, Mme Eva Sahin est désignée comme membre effectif du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Geneviève Spruyt, démissionnaire en tant que membre effectif.
Art. 5.Sur proposition du Secrétaire d'Etat en charge de l'Egalité des Chances, Mme Sarah Scheepers est désignée comme membre effectif du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Shaireen Aftab, démissionnaire en tant que membre effectif.
Art. 6.Sur proposition du Secrétaire d'Etat en charge de l'Egalité des Chances, Mme Anne-Marie Perronne est désignée comme membre effectif du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Amélie Daems, démissionnaire en tant que membre effectif.
Art. 7.Sur proposition du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale, Mme Dominique Fervaille est désignée comme membre suppléant du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Vroni Lemeire, démissionnaire en tant que membre suppléant.
Art. 8.Sur proposition du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale, Mme Myriam Alfayate Lopez est désignée comme membre suppléant du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Ilke Jaspers, démissionnaire en tant que membre suppléant.
Art. 9.Sur proposition du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale, M. Emmanuel Wieme est désigné comme membre suppléant du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Khadija Khourcha, démissionnaire en tant que membre suppléant.
Art. 10.Sur proposition du Conseil économique et social de la Région de Bruxelles-Capitale, M. Pauli Stijn est désigné comme membre suppléant du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Eva Sahin, démissionnaire en tant que membre suppléant.
Art. 11.Sur proposition du Conseil des Femmes francophones de Belgique, Mme Isabelle Kempeneers est désignée comme membre suppléant du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Martine Decamps, démissionnaire en tant que membre suppléant.
Art. 12.Sur proposition du Secrétaire d'Etat en charge de l'Egalité des Chances, Mme Fatma Arikoglu est désignée comme membre suppléant du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Sarah Scheepers, démissionnaire en tant que membre suppléant.
Art. 13.Sur proposition du Secrétaire d'Etat en charge de l'Egalité des Chances, Mme Amélie Daems est désignée comme membre suppléant du Conseil bruxellois pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes, en remplacement de Mme Anne Snick, démissionnaire en tant que membre suppléant.
Art. 14.Le présent arrêté entre en vigueur le 14 octobre 2014.
Art. 15.Le Ministre en charge de l'Egalité des Chances est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 8 octobre 2015.
Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monuments et Sites, des Affaires étudiantes, du Tourisme, de la Fonction publique, de la Recherche scientifique et de la Propreté publique, R. VERVOORT Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Mobilité et des Travaux publics, P. SMET