MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

7 NOVEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant remplacement de membres du Conseil de l'Environnement pour la Région de Bruxelles-Capitale

Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 mars 1990 réglant l'institution, la composition et le fonctionnement du Conseil de l'environnement pour la Région de Bruxelles-Capitale, notamment l'article 7, § 6, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 décembre 1995;

Sur proposition du Ministre ayant l'environnement dans ses attributions;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Sont désignés : - Mme Myriam CASSIERS, en qualité de membre effectif, en remplacement de M. Jean-Marie DEFALQUE; - Mme Suzanne GILLIJNS, en qualité de suppléante, en remplacement de Mme Myriam CASSIERS, suppléante; - Mme Christina GENS, en qualité de membre effectif, en remplacement de M. Yves JACQMIN, membre effectif; - Mme Marie SINTZOFF, en qualité de membre suppléante, en remplacement de M. Michel BOUVIN, suppléant; - M. Jean LAMPE, en qualité de suppléant, en remplacement de M. Jacques HAEGEMAN, suppléant; - Mme Christine LOCHT, en qualité de membre effectif, en remplacement de M. Jacques CHEVALIER, membre effectif; - Mme Claire BOSCH, en qualité de suppléante, en remplacement de M. Dominique TESNIERE, suppléant; - Mme Christiane BEVEREN-LANCELOT, en qualité de membre effectif, en remplacement de Mme GODART, membre effectif; - M. Pierre SERVAIS, en qualité de suppléant, en remplacement de M. Michel VERBANCK, suppléant; - M. Benoît SCHOONBROODT, en qualité de suppléant, en remplacement de M. Willy DECOURTY, suppléant; - M. Jacques DE COSTER, en qualité de membre effectif, en remplacement de Mme Claire VERHESEN, membre effectif; - Mme Claire VERHESEN, en qualité de suppléante, en remplacement de Mme Béatrice FRAITEUR, suppléante; - M. Georges DESMUL, en qualité de membre effectif, en remplacement de Mme Dorothée SWOLFS, membre effectif; - M. Jos VANCAUTEREN, en qualité de suppléant, en remplacement de M. G. SWEETLOVE, suppléant; - M. Philippe DEVUYST, en qualité de membre effectif, en remplacement de M. Sammy FARIS, membre effectif.

Les membres précités poursuivent les mandats des membres qu'ils remplacent jusqu'à leur terme.

Art. 2.Le Ministre de l'Environnement est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 7 novembre 2002.

Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : Le Ministre-Président, F.-X. de DONNEA Le Ministre de l'Environnement, D. GOSUIN