MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

21 FEVRIER 2024 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 août 2022 fixant la correspondance entre les cours et les fonctions dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française (1)(2)

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française, les articles 51 et 4, § 3bis ;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française, les articles 1er et 2 ;

Vu le « test genre » réalisé le 18 octobre 2023 ;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 20 novembre 2023 ;

Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 14 décembre 2023 ;

Vu le protocole de négociation du 17 janvier 2024 du Comité de secteur IX, du Comité des Services publics provinciaux et locaux, Section II, et du Comité de négociation pour les statuts des personnels de l'enseignement subventionné ;

Vu le protocole de négociation du 17 janvier 2024 du Comité de concertation entre le Gouvernement de la Communauté française et les organes de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des centres psycho-sociaux subventionnés reconnus par le Gouvernement ;

Vu la demande d'avis au Conseil d'Etat dans un délai de 30 jours, en application de l'article 84, § 1 er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ;

Considérant que la demande d'avis a été inscrite le 9 février 2024 au rôle de la section de législation du Conseil d'Etat sous le numéro 75.590/2 ;

Vu la décision de la section de législation du 9 février 2024 de ne pas donner d'avis dans le délai demandé, en application de l'article 84, § 5, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ;

Sur la proposition de la Ministre de l'Education, en charge de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Le tableau repris à l'annexe n° 1 à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 août 2022 fixant la correspondance entre les cours et les fonctions dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française est remplacé par le tableau suivant :

Cours

Fonctions

Formation pluridisciplinaire

Professeur de formation pluridisciplinaire

Pratiques expérimentales

Professeur de pratiques expérimentales

Aménagement d'intérieur et décoration

Professeur d'aménagement d'intérieur et décoration

Art du livre : reliure

Professeur d'art du livre : reliure

Art du livre : typographie et étude de la lettre

Professeur d'art du livre : typographie et étude de la lettre

Art du verre

Professeur d'art du verre

Arts monumentaux

Professeur d'arts monumentaux

Arts numériques

Professeur d'arts numériques

Bijouterie

Professeur de bijouterie

Céramique

Professeur de céramique

Cinégraphie

Professeur de cinégraphie

Cinéma d'animation

Professeur de cinéma d'animation

Création textile

Professeur de création textile

Design

Professeur de design

Dessin

Professeur de dessin

Dessin d'architecture et maquettisme

Professeur de dessin d'architecture et maquettisme

Ebénisterie

Professeur d'ébénisterie

Ferronnerie

Professeur de ferronnerie

Gravure

Professeur de gravure

Illustration et bande dessinée

Professeur d'illustration et bande dessinée

Infographie

Professeur d'infographie

Lithographie

Professeur de lithographie

Métal

Professeur de métal

Peinture

Professeur de peinture

Photographie

Professeur de photographie

Poterie

Professeur de poterie

Publicité et communication visuelle

Professeur de publicité et communication visuelle

Restauration d'oeuvres et d'objets d'art

Professeur de restauration d'oeuvres et d'objets d'art

Scénographie

Professeur de scénographie

Sculpture

Professeur de sculpture

Sérigraphie

Professeur de sérigraphie

Stylisme, parures et masques

Professeur de stylisme, parures et masques

Vidéographie

Professeur de vidéographie

Vitrail

Professeur de vitrail

Techniques artistiques

Professeur de techniques artistiques

Technologie de la terre et des émaux

Professeur de technologie de la terre et des émaux

Histoire de l'art et analyse esthétique

Professeur d'histoire de l'art et analyse esthétique

Art. 2.Le tableau repris à l'annexe n° 2 du même arrêté est remplacé par le tableau suivant :

Cours

Fonctions

Formation musicale, organisation globale

Professeur de formation musicale

Formation musicale, organisation modulaire :

module chant collectif

Professeur de formation musicale Professeur de chant Professeur de chant jazz Professeur de chant pop Professeur de chant choral Professeur d'art lyrique

module rythme

Professeur de formation musicale Professeur de formation générale jazz Professeur de formation instrumentale, spécialité percussions Professeur de formation instrumentale jazz, spécialité batterie jazz Professeur de rythmes et rythmiques

module culture musicale et analyse

Professeur de formation musicale Professeur d'analyse et écriture musicales Professeur d'histoire de la musique et analyse musicales

module lecture

Professeur de formation musicale Professeur de formation instrumentale, pour les spécialités : - accordéon chromatique - alto - basson - basson baroque et classique - carillon - clarinette - clavecin - contrebasse - cor - cor naturel - cornemuse et musette - cornet à bouquin - flûte à bec - flûte traversière - flûte traversière baroque et classique - guitare - harpe - hautbois - hautbois baroque et classique - luth - mandoline - orgue - percussions - piano - pianoforte - saxophone - trombone à coulisse - trompette - trompette naturelle - tuba - viole de gambe - violon - violon baroque - violoncelle - violoncelle baroque Professeur de chant Professeur de chant choral Professeur d'art lyrique Professeur d'ensemble instrumental Professeur de musique de chambre instrumentale Professeur de lecture à vue instrumentale et transposition

Formation générale jazz

Professeur de formation générale jazz

Formation instrumentale pour les spécialités :

Professeur de formation instrumentale, pour les spécialités :

- accordéon chromatique

accordéon chromatique

- alto

alto

- basson

basson

- basson baroque et classique

basson baroque et classique

- carillon

carillon

- clarinette

clarinette

- clavecin

clavecin

- contrebasse

contrebasse

- cor

cor

- cor naturel

cor naturel

- cornemuse et musette

cornemuse et musette

- cornet à bouquin

cornet à bouquin

- flûte à bec

flûte à bec

- flûte traversière

flûte traversière

- flûte traversière baroque et classique

flûte traversière baroque et classique

- guitare

guitare

- guitare électrique

guitare électrique

- harpe

harpe

- hautbois

hautbois

- hautbois baroque et classique

hautbois baroque et classique

- luth

luth

- mandoline

mandoline

- orgue

orgue

- percussions

percussions

- piano

piano

- pianoforte

pianoforte

- saxophone

saxophone

- trombone à coulisse

trombone à coulisse

- trompette

trompette

- trompette naturelle

trompette naturelle

- tuba

tuba

- viole de gambe

viole de gambe

- violon

violon

- violon baroque

violon baroque

- violoncelle

violoncelle

- violoncelle baroque

violoncelle baroque

Formation instrumentale jazz pour les spécialités :

Professeur de formation instrumentale jazz, pour les spécialités :

- accordéon jazz

accordéon jazz

- alto jazz

violon jazz

- batterie jazz

batterie jazz

- clarinette jazz

bois jazz

- claviers jazz

claviers jazz

- contrebasse jazz

contrebasse jazz guitare basse jazz

- cor jazz

cuivres jazz

- flûte traversière jazz

bois jazz

- guitare jazz

guitare jazz

- guitare basse jazz

guitare basse jazz contrebasse jazz guitare jazz

- harmonica jazz

harmonica jazz

- saxophone jazz

bois jazz

- trombone jazz

cuivres jazz

- trompette jazz

cuivres jazz

- tuba jazz

cuivres jazz

- vibraphone jazz

vibraphone jazz

- violon jazz

violon jazz

- violoncelle jazz

contrebasse jazz violon jazz

Formation instrumentale de tradition locale pour les spécialités :

Professeur de formation instrumentale de tradition locale pour les spécialités :

- accordéon diatonique

accordéon diatonique

- autres spécialités (1)

autres spécialités (2)

Chant

Professeur de chant

Chant jazz

Professeur de chant jazz

Chant pop

Professeur de chant pop

Analyse musicale

Professeur d'analyse et écriture musicales Professeur d'histoire de la musique et analyse musicale

Ecriture musicale

Professeur d'analyse et écriture musicales

Création musicale numérique

Professeur de création musicale numérique

Composition de musique électroacoustique

Professeur de composition de musique électroacoustique

Chant choral

Professeur de chant choral

Rythmes et rythmiques

Professeur de rythmes et rythmiques

Lecture à vue instrumentale

Professeur de lecture à vue instrumentale et transposition

Transposition

Professeur de lecture à vue instrumentale et transposition

Histoire de la musique et audition commentée

Professeur d'histoire de la musique et analyse musicale

Clavier pour chanteurs

Professeur de formation instrumentale, pour les spécialités : - clavecin - orgue - piano Professeur de formation instrumentale jazz, spécialité claviers jazz Professeur chargé de l'accompagnement au piano

Clavier d'accompagnement

Professeur de formation instrumentale, pour les spécialités : - clavecin - orgue - piano Professeur de formation instrumentale jazz, spécialité claviers jazz Professeur chargé de l'accompagnement au piano

Guitare d'accompagnement

Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare électrique Professeur de formation instrumentale jazz, spécialité guitare jazz

Musique de chambre instrumentale

Professeur de musique de chambre instrumentale

Musique de chambre vocale

Professeur de chant

Art lyrique

Professeur d'art lyrique

Ensemble instrumental

Professeur d'ensemble instrumental

Ensemble jazz

Professeur de formation instrumentale jazz, pour les spécialités : - accordéon jazz - batterie jazz - bois jazz - claviers jazz - contrebasse jazz - cuivres jazz - guitare jazz - guitare basse jazz - harmonica jazz - vibraphone jazz - violon jazz Professeur de chant jazz

Ensemble pop

Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare électrique Professeur de formation instrumentale jazz, pour les spécialités : - accordéon jazz - batterie jazz - bois jazz - claviers jazz - contrebasse jazz - cuivres jazz - guitare jazz - guitare basse jazz - harmonica jazz - vibraphone jazz - violon jazz Professeur de chant jazz Professeur de chant pop Professeur d'ensemble instrumental

Ensemble musical de transmission orale

Professeur de formation instrumentale de tradition locale Professeur d'ensemble instrumental

Improvisation musicale

Professeur d'improvisation musicale

Expression corporelle

Professeur d'expression corporelle

Art. 3.Le tableau repris à l'annexe n° 3 du même arrêté est remplacé par le tableau suivant :

Cours

Fonctions

Formation pluridisciplinaire

Professeur de diction-déclamation Professeur d'art dramatique

Théâtre

Professeur d'art dramatique

Déclamation

Professeur de diction-déclamation

Eloquence

Professeur de diction-déclamation

Orthophonie

Professeur de diction-déclamation

Atelier théâtre

Professeur d'art dramatique

Atelier déclamation

Professeur de diction-déclamation

Improvisation théâtrale

Professeur d'art dramatique

Ecriture

Professeur de diction-déclamation Professeur d'art dramatique

Corps et voix

Professeur de diction-déclamation Professeur d'art dramatique

Analyse et histoire de la littérature et du théâtre

Professeur d'histoire de la littérature et d'histoire du théâtre

Techniques du spectacle

Professeur d'art dramatique

Expression corporelle

Professeur d'expression corporelle

Art. 4.Le tableau repris à l'annexe n° 4 du même arrêté est remplacé par le tableau suivant :

Cours

Fonctions

Cours préparatoire à la danse

Professeur de danse classique Professeur de danse contemporaine Professeur de danse jazz

Danse classique

Professeur de danse classique

Danse contemporaine

Professeur de danse contemporaine

Danse jazz

Professeur de danse jazz

Claquettes

Professeur de claquettes

Danse traditionnelle

Professeur de danse traditionnelle

Danses urbaines

Professeur de danses urbaines

Expression chorégraphique, spécialité : danse classique

Professeur de danse classique

Expression chorégraphique, spécialité : danse contemporaine

Professeur de danse contemporaine

Expression chorégraphique, spécialité : danse jazz

Professeur de danse jazz

Expression chorégraphique, spécialité claquettes

Professeur de claquettes

Atelier chorégraphique pluridisciplinaire

Professeur de danse classique Professeur de danse contemporaine Professeur de danse jazz Professeur de claquettes Professeur de danses urbaines

Pointes

Professeur de danse classique

Répertoire de la danse classique, variations féminines

Professeur de danse classique

Répertoire de la danse classique, variations masculines

Professeur de danse classique

Barre au sol

Professeur de danse classique Professeur de danse contemporaine Professeur de danse jazz

Techniques d'improvisation - composition

Professeur de danse contemporaine

Etude du mouvement

Professeur de danse classique Professeur de danse contemporaine Professeur de danse jazz

Histoire de la danse

Professeur de danse classique Professeur de danse contemporaine Professeur de danse jazz Professeur de claquettes Professeur de danses urbaines Professeur de danse traditionnelle

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 26 août 2024.

Bruxelles, le 21 février 2024.

Pour le Gouvernement : Le Ministre-Président, en charge des Relations internationales, des Sports et de l'Enseignement de Promotion sociale, P.-Y. JEHOLET La Ministre de l'Education, C. DESIR _______ Note (1) selon la reconnaissance de l'expérience utile (2) selon la reconnaissance de l'expérience utile