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Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise
publié le 05 août 2020

Classement de biens culturels mobiliers La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 4 février 2020 le terril de Cécile Douard, avec la qualification de trésor, conformément au décret(...) La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 4 févri(...)

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05/08/2020
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Classement de biens culturels mobiliers La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 4 février 2020 le terril (hors encadrement) de Cécile Douard, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 4 février 2020 le diptyque dit Palude, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 4 février 2020 les deux tapisseries aux armes d'Adrien de Croy du Musée de la Tapisserie de Tournai, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 27 février 2020 la Sedes sapientiae de Tongre-Notre-Dame, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 27 février 2020 le 3e album photographique dit « de Saint-Paul de Sincay », avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 18 mai 2020 la Crucifixion (hors encadrement) de Jean-Guillaume Carlier, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 3 juin 2020 l'ensemble de 4 objets de Théodore Schwann relatifs aux appareils respiratoires, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 3 juin 2020 le fusil d'infanterie hollandaise perdu sur le champ de bataille de Fontenoy le 11 mai 1745, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 3 juin 2020 l'ensemble de huit panneaux de fresques de la Villa dite « de Publius Fannius Synisto » de Boscoréale, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 5 juin 2020 l'aigle-lutrin de l'église Saint-Martin de Chièvres, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 5 juin 2020 Apamè usurpe la couronne du roi ou Les Quatre Pouvoirs (hors encadrement) d'Hendrick Goltzius, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

La Ministre de la Culture a classé par arrêté ministériel de la Communauté française le 5 juin 2020 la pendule squelette de Sarton du Château de Jehay, avec la qualification de trésor, conformément au décret du 11 juillet 2002 relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française.

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