publié le 12 novembre 2009
Conseil pédagogique de la Haute Ecole Charlemagne. - Nomination Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 septembre 2009, dans l'article 1 er de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 novembre 2006
- source
- ministere de la communaute francaise
- numac
- 2009029730
- pub.
- 12/11/2009
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
Conseil pédagogique de la Haute Ecole Charlemagne. - Nomination Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 septembre 2009, dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 novembre 2006 portant désignation de membres du conseil pédagogique de la Haute Ecole Charlemagne, les mots « M. Dominique BARTHELEMY » sont remplacés par les mots « M. Marc GUILLAUME ». C'est arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.