MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

1er FEVRIER 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades d'accoucheuse, d'infirmier(e) gradué(e) et d'infirmier(e) gradué(e) specialisé(e), de gradué(e) en kinésithérapie, de gradué(e) en ergothérapie et de gradué(e) en logopédie

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, notamment son article 43, modifié par les décrets du 9 septembre 1996 et du 4 février 1997;

Vu l'arrêté royal du 17 août 1957 portant fixation des conditions de collation des diplômes d'accoucheuse, d'infirmier ou d'infirmière, modifié par les arrêtés de la Communauté française du 13 mai 1991, du 23 avril 1993, du 6 novembre 1993, du 21 avril 1994 et du 8 novembre 2001;

Vu l'arrêté royal du 9 novembre 1964 portant création du diplôme de gradué en logopédie et fixation des conditions de collation de ce diplôme, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 mai 1991 et par les décrets du 30 juin 1998 et 27 février 2003;

Vu l'arrêté royal du 16 avril 1965 portant création du diplôme de gradué en kinésithérapie et du diplôme de gradué en ergothérapie et fixation des conditions de collation de ces diplômes, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 mai 1991 et par les décrets du 30 juin 1998 et du 27 février 2003;

Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 13 mai 1991 instituant un jury de la Communauté française chargé de conférer les grades d'accoucheuse, d'infirmier(e) gradué(e), d'infirmier(e) gradué(e) spécialisé(e), de gradué(e) en kinésithérapie, de gradué(e) en ergothérapie et de gradué(e) en logopédie, tel que modifié par les arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 21 mars 1994, du 20 avril 1994, du 25 septembre 1995, du 22 mars 1996, du 5 juin 1996, du 19 octobre 2000 et du 8 novembre 2001;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 21 avril 1994 portant fixation des conditions de collation des diplômes d'accoucheuse et d'infirmier(e) gradué(e), modifié par les arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 3 avril 1995 et les décrets du 30 juin 1998, du 26 avril 1999 et du 27 février 2003;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 mai 1995 fixant le programme et les conditions de validité de l'enseignement clinique pour l'obtention des diplômes d'accoucheuse et d'infirmier(ère) gradué(e);

Considérant que le jury chargé de conférer le grade de gradué(e) en kinésithérapie n'est plus organisé en application de l'article 15, § 3, du décret du 30 juin 1998 portant création de l'enseignement supérieur de type long en kinésithérapie au sein des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française, Arrête :

Article 1er.Sont nommés président, vice-président, secrétaire et secrétaire-adjointe du jury constitué en vue de conférer les grades d'accoucheuse, d'infirmier(e) gradué(e) et d'infirmier(e) gradué(e) spécialisé(e), de gradué(e) en ergothérapie et de gradué(e) en logopédie : Président : M. le Docteur MORIAUX, R., Attaché à la Direction générale de la Santé du Ministère de la Communauté française.

Vice-Président : M. BETTENS, M., Directeur de la Catégorie paramédicale de la Haute Ecole libre du Hainaut occidental.

Secrétaire : Mme NOEL, L., Infirmière graduée hospitalière, professeur de pratique professionnelle à la Haute Ecole André Vésale - section paramédicale.

Secrétaire adjointe : Mme MATON, A., Directrice - Centre PMS de la Communauté française à Dinant.

Art. 2.Sont nommés membres du jury : Section : Infirmier(e) gradué(e)

A. Enseignement officiel.

Professeurs à la Haute Ecole Francisco Ferrer. 1re année : M. BUSCHEN, J.;

Mme DUJARDIN, M.;

Mme FONTINOY, N. 2e année : Mme DUJARDIN, M.;

Mme GALAND, H.;

Mme FONTINOY, N. 3e année : Mme CALLOENS, R.;

Mme DEWACHTER, A.;

Mme DUJARDIN, M.;

Mme FONTINOY, N. Professeurs à la Haute Ecole provinciale Mons-Borinage-Centre. 1re et 2e années : Mme BUSIAU, M.;

Mme CANTINEAU, M.;

Mme DUPIRE, S. 3e année : Mme BUSIAU, M.;

Mme DUPIRE, S. Professeur à la Haute Ecole provinciale U.T. - Charleroi. 1re année, 2e et 3e années : M. RICCO, L.R. Professeurs à la Haute Ecole provinciale du Hainaut occidental. 2e année : Mme DURIEUX, C.;

M. MICHIELS, A. 3e année : Mme DURIEUX, C. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Liège « A. Vésale ». 3e année : Mme COMPERE, A.;

Mme RENTMEISTER, N (Professeur en retraite);

Mme SCHILLINGS, N. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Namur. 2e année : Mme ESPEEL, B.;

Mme LUC, C.;

Mme TIHOUX, C. Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française du Luxembourg « Schuman ». 1re année : Mme CHARLIER, D.;

Mme CORNETTE, M.-P.;

Mme DELVENNE, M.;

Mme GUERISSE, K.;

Mme LAGNEAU-ALAIME, M.;

Dr NAMUR, M.;

Mme WILMOTTE-NAMUR, M.-T.; 2e année Mme CHARLIER, D.;

Mme DELVENNE, M.;

Mme GUERISSE, K. Dr NAMUR, M.;

Mme ORBAN-GRANDJEAN, C;

Mme WILMOTTE-NAMUR, M.-T. 3e année : Mme CORNETTE, M.-.P.;

Mme DE BIASO, G.;

Mme DELVENNE, M.;

Mme GUERISSE, K.;

Mme LAGNEAU-ALAIME, M.;

Mme LEPERS, B.;

Dr NAMUR, M.;

Mme ORBAN-GRANDJEAN, C. B. Enseignement libre.

Professeurs à la Haute Ecole Galilée. 1re année : Mme DEBRUYN, B.;

Mme FIERENS-MANISE, A.;

M. MYAUX, G.;

Mme RUIDANT-OSELE, I. 2e année : Mme RUIDANT-OSELE, I. 3e année : Mme ABSOLONNE, M.J.;

M. MYAUX, G.;

Mme PAGGI-DENIS, M.;

Mme RUIDANT-OSELE, I. Professeur à la Haute Ecole Ilya Prigogine. 1re année : M. MOESCHAL, M. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (Deux Alice). 1re année : Mme DE COOMAN, M.-L. 2e année : Mme HEIJMANS, F.;

Mme MOYERSOEN, O. 3e année : Mme HALKIN-BLONDEAU, V.;

Mme MEERT-GILLON, N.;

Mme MOYERSOEN, O. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (ISEI). 2e année Dr CAILTEUX-STYNS, M. 3e année : Dr CAILTEUX-STYNS, M.;

Mme EDELBERG-VOSSEN, I.;

Mme MOUTON, I.;

Mme PAUL, T. Professeurs à la Haute Ecole Charleroi-Europe. 2e année : M. DECALLONNE, L. 3e année : M. DECALLONNE, L.;

Mme GUISTI-FALLY, M.-T. Professeurs à la Haute Ecole Roi Baudouin. 1re et 2e et 3e années : M. MIGNOLET, A. Professeurs à la Haute Ecole libre du Hainaut occidental - HELHO. 2e année : Mme BROTCORNE-OLIVIER, M.F.;

Mme RICHELING. 3e année : M. BETTENS, M. Professeurs à la Haute Ecole Mosane - HEMES. 1re et 2e années : Mme DOMBRET, C.;

Mme DUMONT, V.;

Mme WOLFS, M.-E. 3e année : Mme DOMBRET, C.;

Mme DUMONT, V.;

Dr HERRY, L.;

Mme THIBAUT, F.;

Mme WOLFS, M.-E. Professeur à la Haute Ecole namuroise catholique (HENaC). 3e année : Dr BAUVIN, G. Compétences particulières. 1re année : M. LAMAYE, J.-C. - Docteur en sciences - Institut d'Hygiène à Mons.

M. BODEUX, D. - Directeur général du Centre hospitalier de l'Ardenne. Section : Accoucheuse.

A. Enseignement officiel.

Professeurs à la Haute Ecole Francisco Ferrer. 1re année : M. BUSCHEN, J.;

Mme DUJARDIN, M.;

Mme FONTINOY, N. 2e année : Mme DUJARDIN, M.;

Mme FONTINOY, N. Professeurs à la Haute Ecole provinciale de Mons-Borinage-Centre. 1re année : Mme BUSIAU, M.;

Mme CANTINEAU, M. 2e année : Mme DUPIRE, S. Professeur à la Haute Ecole provinciale UT. Charleroi. 1re et 2e années : M. RICCO, L.-R. Professeur à la Haute Ecole provinciale du Hainaut occidental. 2e année : Mme NOEL, M.-A. Professeur à la Haute Ecole de la Province de Liège « André Vésale ». 1re année : Mme COMPERE, A. Professeur à la Haute Ecole de la Province de Namur. 2e année : Mme PLASMAN, J. Professeurs à la Haute Ecole du Luxembourg « Schuman ». 1re année : Mme CHARLIER, D.;

Mme CORNETTE, M.-P.;

Mme DELVENNE, M.;

Mme GUERISSE, K.;

Mme LAGNEAU-ALAIME, M.;

Dr NAMUR, M.;

Mme WILMOTTE-NAMUR, M.-T. 2e année : Mme CHARLIER D.;

Mme DELVENNE M.;

Mme GUERISSE K.;

Dr NAMUR M. ;

Mme ORBAN-GRANDJEAN, C.;

Mme WILMOTTE-NAMUR, M.-T. B. Enseignement libre.

Professeurs à la Haute Ecole Galilée. 1re année : Mme FIERENS-MANISE, A.;

M. MYAUX, G.;

Mme RUIDANT-OSELE, I. Professeurs à la Haute Ecole Ilya Prigogine. 1re année : M. MOESCHAL, M. 2e année : Mme ALEXANDER, S. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (Deux Alice). 1re année : Mme DE COOMAN, M.-L. 2e année : Dr CAILTEUX-STYNS, M. Professeurs à la Haute Ecole Charleroi-Europe. 2e année : Mme BAUDOUX-CAROLLO;

M DECALLONNE, L;

Dr PESTIAUX, JL Professeurs à la Haute Ecole Roi Baudouin. 1re et 2e années : M. COUTY, L.;

M. MIGNOLET, A. Professeur à la Haute Ecole Mosane - Hemes. 1re et 2e années : Mme DOMBRET, C. Professeurs à la Haute Ecole namuroise catholique (HENac). 1re année : Mme BRUCHER, A.;

Mme LIESSE, F.;

Mme MERCENIER. 2e année : Dr DELFORGE, J.-F. Compétences particulières. 1re année : M. LAMAYE, J.C. - Docteur en sciences - Institut d'Hygiène à Mons.

Mr BODEUX, D. - Directeur général du Centre hospitalier de l'Ardenne. Section : Ergothérapie.

A. Enseignement officiel.

Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française "Paul-Henri SPAAK". 1re année : Mme ARVOLA, A.;

Mme CONTEMPRE, B.;

Mme DUJARDIN, M.;

Mme HOUSSA, A.(Professeur à la retraite). 2e et 3e années : Mme CONTEMPRE, B.;

Mme DUJARDIN, M.;

Mme HOUSSA, A. (Professeur à la retraite).

Professeurs à la Haute Ecole provinciale de Charleroi - Université du Travail. 1re et 2e années : M. ROOSE, G. 3e année : Dr DUBOIS, D.;

M. ROOSE, G. Professeur à la Haute Ecole provinciale du Hainaut occidental. 2e et 3e années : M. ADANT, G. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Liège "André VESALE". 1re et 2e années : Mme DE WERGIFOSSE, M.;

M. LEBALLUE, D. 3e année : Mme DE WERGIFOSSE, M.;

Mme DURY, F. Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française "SCHUMAN". 1re, 2e et 3e années : Mme DELVENNE, M.;

Dr NAMUR, M. B. Enseignement libre Professeurs à la Haute Ecole catholique Charleroi-Europe (IESCA). 1re année Mme DEBRUYNE, C. 1re, 2e et 3e années : M. BOUFFIOULX, E.;

M. CALICIS, L.;

M. DECALLONNE, L.;

M. LEFEVRE, P.;

M. VAN OSTAEYEN, B. Professeurs à la Haute Ecole Ilya Prigogine (ISCAM). 1re année : M. CASTELEIN, P.;

M. PENTA, A. 2e année : M. PENTA, A. 3e année : Mme COLBACH, Y.;

M. PENTA, A. Professeur à la Haute Ecole Ilya Prigogine (ILB). 1re, 2e et 3e années : Mme DEHOUCK, M. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci. 1re, 2e et 3e années : Mme BAUWIN, C.;

Mme STAES, L. Compétences particulières : M. HEUREUX, P., Directeur à la Haute Ecole provinciale de Charleroi - catégorie paramédicale.

M. CHARLIER, J.-L., Directeur à la Haute Ecole Charleroi-Europe - catégorie économique et paramédicale. Section : Logopédie.

A. Enseignement officiel.

Professeurs à la Haute Ecole provinciale Mons-Borinage-Centre. 3e année : M. HENBAUT, C.;

Mme DELREE, A.;

Mme VIRGULE R. (Professeur à la retraite).

Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française du Luxembourg "SCHUMAN". 3e année : Mme DELVENNE, M.;

Mme HEYDE, C.;

M. KELLER, C. Professeurs à la Haute Ecole de la Ville de Liège. 3e année : Mme DETHIER V. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Liège "Andrè VESALE". 3e année : Mme DESIRON, C.;

Mme DESNEUX, M.;

Mme REGINSTER, M. B. Enseignement libre Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (Marie Haps). 3e année : M. BAUDRY, S.;

M. BUXANT, P.;

Mme DOUCET, C.;

Mme HUBIN, H.;

Mme LAHAYE, A.;

M. MAES, D.;

M. NEDERLANDT, P.;

M. SERON, M.;

M. VERHEYDEN, P.;

Mme VREBOSCH, M. Compétences particulières : Pour les 3 années : M. DECALLONNE, L., Licencié en droit, candidat en philosophie, chargé de cours à la Haute Ecole Charleroi - Europe. 3e année : M. NOSSENT, A., Docteur en médecine, Directeur du département paramédical de la Haute Ecole de la Ville de Liège, section logopédie

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2005 et cessera d'être en vigueur le 31 décembre 2006.

Bruxelles, le 1er février 2005.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : La Vice-Présidente et Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales, Mme M.-D. SIMONET