publié le 13 septembre 2004
Commission francophone de promotion de la santé dans la pratique du sport. - Nominations Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 12 mai 2004 : - est nommé membre effectif de la Commission francophone de promotion de la san - est nommé membre effectif de la commission francophone de promotion de la santé dans la pratique (...)
- source
- ministere de la communaute francaise
- numac
- 2004201846
- pub.
- 13/09/2004
- prom.
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
Commission francophone de promotion de la santé dans la pratique du sport. - Nominations Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 12 mai 2004 : - est nommé membre effectif de la Commission francophone de promotion de la santé dans la pratique du sport, en tant que médecin du sport, M. Pol Siraux, en remplacement de M. Pierre Van Schepdael, démissionnaire; - est nommé membre effectif de la commission francophone de promotion de la santé dans la pratique du sport, en tant que représentant des fédérations sportives, M. Pierre-Yves Raets en remplacement de M. Pol Siraux.
Cet arrêté entre en vigueur le 1er mai 2004.