MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

Nominations Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 mars 2000, M. Barbiot, Jacky, inspecteur principal pour la culture, rang 11, est nommé au grade d'inspecteur principal, catégorie du grade : inspection, rang 11 avec effet le 1er février 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 mars 2000, M. Braet, Eugène, inspecteur principal pour la culture, rang 11, est nommé au grade d'inspecteur principal, catégorie du grade : inspection, rang 11 avec effet le 1er février 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 mars 2000, M. Cabaraux, Freddy, inspecteur principal pour la culture, rang 11, est nommé au grade d'inspecteur principal, catégorie du grade : inspection, rang 11 avec effet le 1er février 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 mars 2000, Mme Godinne, Martine, inspectrice principale de l'éducation physique, des sports et de la vie en plein air, rang 11, est nommée au grade d'inspectrice principale, catégorie du grade : inspection, rang 11 avec effet le 1er janvier 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 mars 2000, M. Lebrun, Jacques, inspecteur principal pour la culture, rang 11, est nommé au grade d'inspecteur principal, catégorie du grade : inspection, rang 11 avec effet le 1er février 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 mars 2000, Mme Lecomte, Yvette, inspectrice principale pour la culture, rang 11, est nommée au grade d'inspectrice principale, catégorie du grade : inspection, rang 11 avec effet le 1er février 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 mars 2000, Mme Plum, Bernadette, inspectrice principale de l'éducation physique, des sports et de la vie en plein air, rang 11, est nommée au grade d'inspectrice principale, catégorie du grade : inspection, rang 11 avec effet le 1er janvier 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 mars 2000, M. Stéphany, Daniel, inspecteur principal de l'éducation physique, des sports et de la vie en plein air, rang 11, est nommé au grade d'inspecteur principal, catégorie du grade : inspection, rang 11 avec effet le 1er janvier 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 mars 2000, M. Pierre-Jean Foulon est nommé au Musée royal de Mariemont au rang C au grade de chef de travaux agrégé le 1er octobre 1997.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 avril 2000, dans l'article 1er, 2° de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 décembre 1995 portant nomination des membres de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné, tel que modifié par les arrêtés du Gouvernement de la Communauté française des 22 janvier 1997, 26 octobre 1998, 2 décembre 1998, 17 décembre 1998, et 30 décembre 1999, les termes « M. Jacques Van Oosten » et « M. Luc Demeyer » sont respectivement remplacés par les termes « M. Alain De Leener et M. Luc Symoens ».

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 avril 2000, dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 novembre 1993 portant nomination des membres de la Commission paritaire centrale de l'enseignement libre confessionnel, tel que modifié par les arrêtés du Gouvernement de la Communauté française des 5 décembre 1995, 7 février 1996, 24 novembre 1997, 27 janvier 1998, 16 juillet 1998, 11 mars 1999 et 27 janvier 2000, les termes « M. Marcel Meunier », « M. Marc Payen », « M. Werner Ramakers » et « M. Jean-Marie Francard » sont respectivement remplacés par les termes « M. Marc Payen », « M. Jean-Marc Namotte », « Mme Marianne Dermine » et « Mme Isabelle Van Aerschot ».

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 avril 2000, à l'article 5, alinéa 1er, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juin 1998 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles, les mots « Monsieur Francis Baligand » sont remplacés par les mots « Monsieur Jacques Lepain ».

Cet arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 avril 2000, est approuvée la nomination de M. Léo Houziaux en qualité de Secrétaire perpétuel de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique le 1er janvier 2000.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 avril 2000, Mme Michèle Barcella est nommée au grade d'attachée (catégorie du grade : administratif, groupe de qualification : 1) le 1er décembre 1999.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 avril 2000, à l'article 9, alinéa 1er, 3°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juin 1998 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur paramédical des Hautes Ecoles, les mots « M. Paul Dewart » sont remplacés par les mots « M. Marcel Bettens » et à l'article 9, alinéa 2, 3°, du même arrêté, les mots « M. Marcel Bettens » sont remplacés par les mots « Mme Béatrice Gobbe ».

Cet arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 avril 2000, à l'article 4, alinéa 2, 2°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 avril 1997 portant nomination des membres du Conseil général des Hautes Ecoles, les mots « Monsieur Clément Van Wonterghem » sont remplacés par les mots « Monsieur Bernard Robinson ».

Cet arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge

Par arrêté du Gouvernement de la Commmunauté française du 13 avril 2000, à l'article 12, alinéa 1er, 3°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juin 1998 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur pédagogique des Hautes Ecoles, les mots « M. Clément Van Wonterghem » sont remplacés par les mots « Mme Bernadette Mouchette ».

Cet arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 avril 2000, à l'article 5, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juin 1998 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique des Hautes Ecoles, les mots « Monsieur Willy Serneels » sont remplacés par les mots « Monsieur Jean-Marie Bohet » et les mots « Monsieur Jean-Marie Bohet » sont remplacés par les mots « Monsieur Michel Petteau ».

Cet arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française, du 26 avril 2000, à l'article 6, alinéa 2, 5°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté du 22 avril 1997 portant nomination des membres du Conseil général des Hautes Ecoles, les mots « M. Maurice Lapotre » sont remplacés par les mots « Mme Patricia Daveloose ».

Cet arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge

Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 avril 2000, à l'article 1er, 2° de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 juin 1999 portant nomination des membres de la Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné, les termes « M.D. Duez » sont remplacés par les termes « M.D. Huez ».

Cet arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.