MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

23 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 portant désignation des membres et des secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé, tel que modifié par le décret du 5 février 2009;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 portant désignation des membres et des secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé;

Considérant que les membres désignés remplissent les conditions prévues à l'article 124 du décret précité;

Sur la proposition du Ministre en charge de l'Enseignement obligatoire;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.A l'article 1er, 3°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « M. L'Oliver, conseiller » est remplacé par « Mme Sancinito, conseillère » et « Mme Allard, directrice » est remplacée par « M. Leyder, directeur ».

A l'article 1er, 4°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « Mme Sancinito, conseillère » est remplacée par « M. Martin, conseiller »; « M. Leyder, directeur » est remplacé par « Mme Evrard, directrice »; « Mme Pire » est remplacée par « Mme Hucorne »; « M. Nizet » est remplacée par « M. Gras ».

Art. 2.A l'article 2, 3°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, la modification suivante est apportée : « M. Lenaerts, directeur » est remplacée par « Mme Sancinito, directrice ».

A l'article 2, 4°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, la modification suivante est apportée : « Mme Moreno, directrice » est remplacée par « M. Lengelé, directeur ».

Art. 3.A l'article 3, 3°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, la modification suivante est apportée : « M. Legrain » est remplacé par « M. Tahon ».

A l'article 3, 4°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « M. Flore, directeur » est remplacé par « Mme Amant, directrice »; « Mme Leclercq, directrice » est remplacée par « Mme Leclercq, professeure »; « M. Demol » est remplacé par « M. Mambour »; « M. Mambour » est remplacé par « M. Demol ».

Art. 4.A l'article 4, 4°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « Mme Brasseur » est remplacée par « Mme Deleuze » et « Mme Dinjart, directrice » est remplacée par « M. Hermie, directeur ».

Art. 5.A l'article 5, 3°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « Mme Thioux » est remplacée par « Mme Lafosse » et « M. Vandervelke » est remplacé par « M. Corbaye ».

A l'article 5, 4°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « Mme Désert » est remplacée par « Mme Andrianne »; « Mme Pirotte » est remplacée par « Mme Lecocq »; « Mme Lafosse,directrice » est remplacée par « M. Coster, directeur »; « M. Waucquiez » est remplacé par « M. Waucquez »; « M. Corbaye, directeur » est remplacé par « Mme Jeangette, directrice ».

Art. 6.A l'article 6, 3°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « M. François, directeur d'un établissement d'enseignement spécialisé » est remplacé par « M. François, chargé de mission » et « M. Bernard, inspecteur » est remplacé par « Mme Fauviaux, inspectrice ».

A l'article 6, 4°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « Mme Beauduin-Pirotte, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé » est remplacée par « Mme Heinz, directrice d'un centre P.M.S » et « Mme Fauviaux, inspectrice » est remplacée par « M. Cornia, inspecteur ».

Art. 7.A l'article 7, 3°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « M. Hoquet, directeur » est remplacé par « Mme Dubois, directrice » et « M. Delcourt, directeur » est remplacé par « Mme Rassart, directrice ».

A l'article 7, 4°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « Mme Dubois, directrice » est remplacée par « M. Hainaut, directeur »; « Mme Rassart » est remplacée par « Mme Stevanoni »; « M. Nizolle, directeur » est remplacé par « Mme Dicart, directrice »; « M. Lemmens, directeur » est remplacé par « Mme Hansenne, directrice ».

Art. 8.A l'article 8, 3°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, la modification suivante est apportée : « Mme Majkowski, inspectrice » est remplacée par « M. Pierman, inspecteur ».

A l'article 8, 4°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « Mme Guisse, directrice » est remplacée par « M. Devos, directeur »; « Mme Lison » est remplacée par « M. Vaessen »; « M. Vaessen » est remplacé par « Mme Lison »; « M. Pierman » est remplacé par « M. Mollaert ».

Art. 9.A l'article 9, 3°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « M. Leblanc » est remplacé par « M. Couvreur »; « M. Gallin, directeur » est remplacé par « Mme Dubois, directrice »; « M. Soudant, directeur » est remplacé par « Mme Juvenois, directrice »; « M. Coulon, directeur » est remplacé par « Mme Trusgnach, directrice ».

A l'article 9, 4°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « M. Couvreur » est remplacé par « M. Deschodt »; « Mme Dubois, directrice » est remplacée par « M. Dumont, directeur »; « M. Dubois » est remplacé par « M. Delfosse »; « Mme Simon, chargée de mission » est remplacée par « Mme Valcke, directrice d'un établissement d'enseignement spécialisé »; « Mme Trusgnach, directrice » est remplacée par « M. Coelaert, directeur ».

Art. 10.A l'article 10, 4°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 octobre 2009 désignant les membres et les secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé, les modifications suivantes sont apportées : « M. Destiné » est remplacé par « M. Lambiet » et « Mme Piron » est remplacée par « Mme Scanga ».

Art. 11.Le Ministre ayant l'Enseignement obligatoire dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Art. 12.Le présent arrêté produit ses effets le jour de sa signature.

Bruxelles, le 23 décembre 2010.

La Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale, Mme M.-D. SIMONET