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Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise du 22 janvier 2009
publié le 31 mars 2009

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du jury de la Communauté française chargé de conférer les grades délivrés dans la section Agronomie et dans la catégorie technique de l'Enseignement supérieur non universitaire de type long

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ministere de la communaute francaise
numac
2009029157
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31/03/2009
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22/01/2009
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


22 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du jury de la Communauté française chargé de conférer les grades délivrés dans la section Agronomie et dans la catégorie technique de l'Enseignement supérieur non universitaire de type long


Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, notamment l'article 43;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 novembre 1996 instituant un jury de la Communauté française pour conférer les grades délivrés de candidats ingénieur industriel et d'ingénieur industriel, tel que modifié;

Considérant que les président, vice-président, secrétaire, secrétaire-adjoint et membres doivent être nommés pour une période de deux ans par le Ministre ayant l'enseignement supérieur dans ses attributions, Arrête :

Article 1er.Sont nommés président, vice-président, secrétaire, secrétaire adjoint du jury de la Communauté française chargé de conférer les grades délivrés dans la section Agronomie et dans la catégorie technique de l'Enseignement supérieur non universitaire de type long : Président : QUOIRIN Marcel, Inspecteur honoraire de l'enseignement supérieur.

Vice-Président : GUILLAUME Daniel, Directeur de catégorie honoraire à la Haute Ecole « Roi Baudouin » Secrétaire : MAIRE Raymond, Professeur honoraire à la Haute Ecole « Blaise Pascal ».

Secrétaire-adjoint : MAESFRANCX Paul, Chef de travaux à la Haute Ecole de la Communauté française « Paul Henri Spaak » Coordinateur des épreuves : GREGOIRE Pierre, Directeur président honoraire de la Haute Ecole Charlemagne.

Art. 2.Sont nommés membres de ce jury : 1er cycle ANSIEAU Franz ARNOULD Guy BRUWIER Paul CALLEWAERT Agnès CHAIDRON Suzette COOSEMANS Luc COPPIN Robert DECAP Jacques DEGROOT Willy DEVAL Philippe DONNET Xavier DOUCET Jean-Alphonse DUPONT Louis-Yves GALHAUT Daniel GERARD Jean-Luc GREGOIRE Pierre KARELLE Serge LESCROART Ralph LIEVENS Robert ROMANINI Louis SEVERS Thierry STEVENS Patrick THIBAUT Jean-Pol TUTS Geneviève VAN DROOGENBROECK Jean VAN LEUGENHAGHE Claude VASSAUX Philippe 2e cycle SEVERS BIENFAIT Eric BOTTIN Benoit BRISBOIS Guy CALLEWAERT Agnès CHARLIER Christian CONJAERTS Isabelle CORTISSE Olivier DANHIER Dominique DEHARD Jacques DELMOT-VAN HOORDE R.-PH. FROMENT Bruno GIARD Christine HOUZARD Christian HUBERT Fabrice KARELLE Serge HUBERT Fabrice LAHOUSTE Jean-Philippe LARUELLE Marie-Pierre LENOIR Pierre MAILLIEZ Marc MASY Gabrielle MOTTE Marie-Andrée QUEVY Thierry QUITTELIER Bernard RAINAUT Christian THIRY Georges TUTS Geneviève URBAIN Christian VANDENBROUCKE Corinne.

Art. 3.Cette liste n'est pas exhaustive. Elle sera modifiée en fonction des futures inscriptions. Ces modifications tiendront compte, dans la mesure du possible, de la parité entre membres du personnel de l'enseignement officiel et membres du personnel de l'enseignement libre.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2009.

Art. 5.Le Ministre ayant l'enseignement supérieur dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 22 janvier 2009.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales, Mme M.-D. SIMONET

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