MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

24 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française remplaçant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 juin 2001 portant désignation des membres et des secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécial

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu la loi du 6 juillet 1970Documents pertinents retrouvés type loi prom. 06/07/1970 pub. 19/08/2014 numac 2014000530 source service public federal interieur Loi sur l'enseignement spécial et intégré. - Coordination officieuse en langue allemande de la version applicable aux habitants de la région de langue allemande fermer sur l'enseignement spécial et notamment l'article 6;

Vu l'arrêté royal du 16 août 1971 créant les Commissions consultatives de l'enseignement spécial et fixant leur composition et les modalités de leur fonctionnement;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 juin 2001 portant désignation des membres et des secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécial;

Considérant qu'il est nécessaire de combler les cas de vacance en raison de la perte de la qualité de certains membres nommés, Arrête :

Article 1er.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat d'Arlon : 1° En tant que secrétaire effectif : Mme Kolp-Tremouroux, inspectrice cantonale.2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Remiche, inspectrice cantonale.3° En tant que membres effectifs : - M.Dessy, conseiller psycho-pédagogique dans un centre P.M.S. - M. Dardenne, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Schmidt, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Sancinito, conseillère psycho-pédagogique d'un centre P.M.S. - M. Otjacques, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Guillaume, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Brasseur, infirmière dans un établissement d'enseignement spécial. - Mme Dormans, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. 4° En tant que membres suppléants : - M.Hanique, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Postal, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Lambert, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Lolivier, conseiller psycho-pédagogique d'un centre P.M.S. - Mme Dassenoy, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Servais, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Dr Decers, médecin de tutelle. - M. Bertrand, directeur d'un établissement d'enseignement spécial.

Art. 2.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat de Bruxelles A : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Cornia, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Wargnies, inspectrice cantonale.3° En tant que membres effectifs : - Mme Touron, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Longfils, directeur d'un centre P.M.S. - M. Vandenborre, directeur d'un centre P.M.S. - M. De Nayer, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Capouillez, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Watterman, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Dr Hariga, médecin de tutelle. - Mme Paulus, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Falque, assistante sociale. - M. Jockir, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Dekeyser, conseillère psycho-pédagogique dans un centre P.M.S. - Mme Puffet, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Houtmans, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Dooms, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Dessy, conseiller psycho-pédagogique dans un centre P.M.S. - M. Beyaert, directeur d'un établissement d'enseignement spécial.

Art. 3.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat de Bruxelles B : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Degroot, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : M.Degallaix, inspecteur cantonal 3° En tant que membres effectifs : - Mme De Bodt-Bastin, directrice d'un centre P.M.S. - Dr Hariga, médecin de tutelle. - Mme Touron, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Bouvier, directeur d'un centre P.M.S. - M. Caty, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Caron, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Quinart, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Beyaert, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Desmedt, directrice d'un centre P.M.S. - M. Dessy, conseiller psycho-pédagogique dans un centre P.M.S. - Mme Falque, assistante sociale. - Mme Pirronez, conseillère psycho-pédagogique dans un centre P.M.S. - Mme Paulus, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Lienard-Decamps, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Legait, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Jozeaux, directeur d'un établissement d'enseignement spécial.

Art. 4.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat de Charleroi : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Rouyr, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Pireaux, inspectrice cantonale.3° En tant que membres effectifs : - M.Moreau, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Legrain, directeur d'un d'un centre P.M.S. - Mme Delporte, directrice d'un centre P.M.S. - M. Dumont, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Lemmens, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Duray, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Renoir, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Dr Hins, médecin de tutelle. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Soudant, inspectrice. - M. Flore, directeur d'un d'un centre P.M.S. - M. Colin, inspecteur de la discipline sociale des centres P.M.S. - M. Merken, chef d'atelier dans un établissement d'enseignement spécial. - M. Quittelier, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Membourg, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Stalon, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Renard, infirmière dans un centre P.M.S.

Art. 5.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat de Dinant : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Hermal, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Gillet, inspectrice cantonale.3° En tant que membres effectifs : - Mme Lion, inspectrice. - M. Saulmont, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Moreau, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Renert, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Bertrand, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Baily, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Angenot, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Dinjart, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Damin, conseillère psycho-pédagogique dans un centre P.M.S. - M. Michiels, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Devreese, inspecteur. - Mme Brasseur, directrice d'un centre P.M.S. - M. Schmidt, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Postal, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Dardenne, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Cuvellier, directeur d'un établissement d'enseignement spécial.

Art. 6.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat de Huy : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Bernard, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Geromé, inspectrice cantonale.3° En tant que membres effectifs : - Mme Choukart, inspectrice coordinatrice. - Mme Legros-Rocourt, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Mouton, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Robert, directeur d'un centre P.M.S. - M. Dumay, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Degueldre, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Pirotte, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Dr Wittamer, médecin de tutelle. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Pirotte-Wilmart, inspectrice. - Mme Londoz, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Fraiteur, kinésithérapeute dans un établissement d'enseignement spécial. - Mme Marneffe-Blanche, directrice d'un centre P.M.S. - Mme Lieutenant, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Perick, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Van Hees, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Bertrang, inspecteur.

Art. 7.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat de Liège : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Paquay, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : M.Scuvée, inspecteur cantonal. 3° En tant que membres effectifs : - Mme Mutsers, directrice d'un centre P.M.S. - M. Jacques, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Gaspar, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Mouton, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Petry, directeur d'un centre P.M.S. - M. Van Hees, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Frères, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Chapelle, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. 4° En tant que membres suppléants : - M.Ledain, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Thiry, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. D. Vandevoir, administrateur d'un home d'accueil. - M. Jadin, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Martens, infirmière dans un établissement d'enseignement spécial. - M. Verjans, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Berwart, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Beauduin-Pirotte, directrice d'un établissement d'enseignement spécial.

Art. 8.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat de Mons : 1° En tant que secrétaire effectif : Mme Marque-Comin, inspectrice cantonale.2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Capacchi, inspectrice cantonale.3° En tant que membres effectifs : - M.Delcourt, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Simon, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Croes, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Quenon, infirmière dans un établissement d'enseignement spécial. - M. Minne, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Smal, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Couvreur, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Piraux, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. 4° En tant que membres suppléants : - M.Deladrière, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Glorieux, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Bougard, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Marion, infirmière dans un établissement d'enseignement spécial. - Mme Dubois, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Widart, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Hoquet, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Gosselet-Rosman, directrice d'un établissement d'enseignement spécial.

Art. 9.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat de Namur : 1° En tant que secrétaire effectif : Mme Lemercinier-Dewart, inspectrice cantonale.2° En tant que secrétaire suppléant : M.Martello, inspecteur cantonal. 3° En tant que membres effectifs : - M.Saulmont, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Lion, inspectrice. - Mme Mahieu, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Dinjart, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Bertrand, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Dr Wittamer, médecin de tutelle. - Mme Malacort, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Lahaut, directeur d'un centre P.M.S. 4° En tant que membres suppléants : - M.Lange, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Tonneau, infirmière dans un établissement d'enseignement spécial. - Mme Baily, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Angenot, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Lambert, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Dr Massart, médecin de tutelle. - M. Leurquin, directeur d'un centre P.M.S. - M. Noël, directeur d'un centre P.M.S.

Art. 10.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat de Nivelles : 1° En tant que secrétaire effectif : Mme Fredericq, inspectrice cantonale.2° En tant que secrétaire suppléant : Mme Majkowski, inspectrice cantonale.3° En tant que membres effectifs : - Mme Solbreux, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Touron, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Lamdercy, directeur d'un centre P.M.S. - Mme Culot, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Lieutenant, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Watterman, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Decoster, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Vandenborre, directeur d'un centre P.M.S. 4° En tant que membres suppléants : - M.Bousman, inspecteur. - M. Lange, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Raucent, conseillère psycho-pédagogique d'un centre P.M.S. - Mme Quinart, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Cossyn, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Lemaire, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Demay, enseignant dans un établissement d'enseignement spécial. - M. Devreese, inspecteur.

Art. 11.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat de Tournai : 1° En tant que secrétaire effectif : Mme Desbuquoit, inspectrice cantonale.2° En tant que secrétaire suppléant : M.Derache, inspecteur cantonal. 3° En tant que membres effectifs : - Mme Veche, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Mahieu, directeur d'un centre P.M.S. - M. Piraux, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Leblanc, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Rosvelds, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Gallin, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Soudant, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Leleux, directeur d'un centre P.M.S. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Simon, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Moreau, directeur d'un centre P.M.S. - M. Coulon, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Couvreur, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Espeel, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Dubois, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Glorieux, directrice d'un établissement d'enseignement spécial - M. Uystpruyst, directeur d'un centre P.M.S.

Art. 12.Sont nommés au sein de la Commission consultative de l'enseignement spécial pour le principalat de Verviers : 1° En tant que secrétaire effectif : M.Hardy, inspecteur cantonal. 2° En tant que secrétaire suppléant : M.Bleser, inspecteur cantonal. 3° En tant que membres effectifs : - M.Jacques, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Hainaut, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Maron, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Dupont, directrice d'un centre P.M.S. - M. Joris, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Lieutenant, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Destinez, directeur d'un établissement d'enseignementspécial. - M. Gilen, directeur d'un centre P.M.S. 4° En tant que membres suppléants : - Mme Loyens, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Gérombous, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Pondant, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Piron, directrice centre P.M.S. - Mme Joachim, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - M. Larsille, directeur d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Moureau, directrice d'un établissement d'enseignement spécial. - Mme Lebrun, directrice d'un centre P.M.S.

Art. 13.Le mandat des membres des Commissions prend fin le 25 juin 2005.

Art. 14.L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 juin 2001 portant désignation des membres et des secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécial est abrogé.

Art. 15.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Bruxelles, le 24 mars 2004.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : Le Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial, P. HAZETTE