MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

18 MARS 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant, pour la première session 2001, l'arrêté du 7 décembre 2000 portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades d'accoucheuse, d'infirmier(e) gradué(e) et d'infirmier(e) gradué(e) specialisé(e), de gradué(e) en kinésitherapie, de gradué(e) en ergotherapie et de gradué(e) en logopédie

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, tel que modifié, notamment son article 43;

Vu l'arrêté royal du 17 août 1957 portant fixation des conditions de collation des diplômes d'accoucheuse, d'infirmier ou d'infirmière, modifié par l'arrêté royal du 11 juillet 1960;

Vu l'arrêté royal du 9 novembre 1964 portant création du diplôme de gradué en logopédie et fixation des conditions de collation de ce diplôme;

Vu l'arrêté royal du 16 avril 1965 portant création du diplôme de gradué en kinésithérapie et du diplôme de gradué en ergothérapie et fixation des conditions de collation de ces diplômes;

Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 13 mai 1991 instituant un jury de la Communauté française chargé de conférer les grades d'accoucheuse, d'infirmier(e) gradué(e), d'infirmier(e) gradué(e) spécialisé(e), de gradué(e) en kinésithérapie, de gradué(e) en ergothérapie et de gradué(e) en logopédie, tel que modifié;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 21 avril 1994 portant fixation des conditions de collation des diplômes d'accoucheuse et d'infirmier(e) gradué(e), modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 avril 1995;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 mai 1995 fixant le programme et les conditions de validité de l'enseignement clinique pour l'obtention des diplômes d'accoucheuse et d'infirmier(e) gradué(e);

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 7 décembre 2000 portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades d'accoucheuse, d'infirmier(e) et d'infirmier(e) gradué(e) spécialisé(e), de gradué(e) en kinésithérapie, de gradué(e) en ergothérapie et de gradué(e) en logopédie;

Considérant que la liste des membres du jury, telle que figurant à l'arrêté précité du 7 décembre 2000, doit être modifiée en fonction des membres du personnel enseignant ayant réellement interrogé à l'occasion de la première session 2001 de ce jury ; qu'il s'indique également de corriger quelques erreurs matérielles qui s'y sont glissées, Arrête :

Article 1er.§ 1er. A l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du jury chargé de conférer les grades d'accoucheuse, d'infirmier(e) et d'infirmier(e) gradué(e) spécialisé(e), de gradué(e) en kinésithérapie, de gradué(e) en ergothérapie et de gradué(e) en logopédie, le texte figurant sous le titre « Section : Infirmier(e) gradué(e) » est remplacé par le texte suivant : SECTION : Infirmier(e) gradué(e) A. Enseignement officiel.

Professeurs à la Haute Ecole Franscico Ferrer 1re année M. BUSCHEN, J. Mme DUJARDIN, M. Mme FONTINOY, N. 2e année Mme DUJARDIN, M. Mme FONTINOY, N. M. LEMAIRE, P. 3e année Mme DUJARDIN, M. Mme FONTINOY, N. M. LEMAIRE, P. Professeurs à la Haute Ecole provinciale Mons - Borinage - Centre 1e année Mme BUSIAU, M. Mme DUPIRE, S. 2e et 3e années Mme BUSIAU, M. Mme DUPIRE, S. Mme LOR, F. Professeur à la Haute Ecole provinciale U.T. - Charleroi 1re, 2e et 3e années M. RICCO, L.R. Professeurs à la Haute Ecole provinciale du Hainaut occidental 2e année Mme BAUDENNE, M. Mme DURIEUX, C. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Liège « A. Vésale » 1re année M. GUILLAUME, C 2e année Mme THERASSE, C. 3e année Mme ANDRIEN-BECKERS, L. M. BARBETTE, F. Mme FAGNANT, B. Mme MALCHAIRE, B. Mme RENTMEISTER, N. Mme SCHILLINGS, N. Mme THERASSE, C. Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française du Luxembourg « Schuman » 1re année Mme CHARLIER, D. Mme CORNETTE, M-P. Mme DELVENNE, M. Mme GUERISSE, K. Mme LAGNEAU-ALAIME, M. M. NAMUR, M. Mme WATLOT, M. Mme WILMOTTE, M.T. 2e année Mme CHARLIER, D. Mme DELVENNE, M. Mme GASPARD-BRENY, J. Mme GUERISSE, K. M. NAMUR, M. Mme ORBAN-GRANDJEAN, C Mme WATLOT, M. 3e année Mme CORNETTE, M-P. Mme DE BIASO, G. Mme DELVENNE, M. Mme GUERISSE, K. Mme LAGNEAU-ALAIME, M. M. NAMUR, M. Mme ORBAN-GRANDJEAN, C. Mme WATLOT, M. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Namur 2e année M. BONDAR, A. Mme PLASMAN, J. 3e année Mme LUC, C. Mme PLASMAN, J. B. Enseignement libre Professeurs à la Haute Ecole Galilée (Sainte - Anne) 3e année Mme REINBOLD, A. (professeur à la retraite) Professeur à la Haute Ecole Galilée (Pie X - Saint-Camille) 1re année M. MYAUX, G. Mme RUIDANT-OSELE, I 2e année M. NAVEZ, L. Mme RUIDANT-OSELE, I 3e année Mme DARDENNE, S. M. MYAUX, G. M. NOBLESSE, D. Mme RUIDANT-OSELE, I Mme PAGGI-DENIS, M. Professeurs à la Haute Ecole Ilya Prigogine 1re année M. MOESCHAL, 3e année M. BLONDIAU, P. Mme WIBAIL, C. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (Deux Alice) 1re année Mme DE COOMAN, M-L Mme HENRY-COURTOIS, F. 2e année Mme HENRY-COURTOIS, F. 3e année Mme HENRY-COURTOIS, F. Mme VAN HEES, G. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci (ISEI) 2e année Mme CAILTEUX-STEYNS, M. 3e année Mme BRIFFOZ-DETOURBE, D. Mme CAILTEUX-STEYNS, M. Mme EDELBERG-VOSSEN, I. Mme MOUTON, I. M. MORIAU, M. Professeurs à la Haute Ecole Charleroi - Europe 1re année Mme DEMOTTE, J. M. VAN PEVENAGE, C. 2e année M. DECALLONNE, L 3e année M. AUPAIX, Mr DECALLONNE, L. Professeurs à la Haute Ecole Roi Baudouin 2e année M. MIGNOLET, A.. 3e année.

M. MIGNOLET, A..

Professeurs à la Haute Ecole libre du Hainaut occidental - HELHO 1re et 2e années M. FOURMEAU, 3e année M. BETTENS, M. Professeurs à la Haute Ecole Mosane - HEMES 1re et 2e années Mme DOMBRET, C. 3e année Mme DOMBRET, C. Mme GILLES, C. M. PALUMBO, S. Mme THIBAUT, F. Professeurs à la Haute Ecole namuroise catholique 1re année Mme LECOMTE, 2e année M. AMAND, J. 3e année M. AMAND, J. M. BAUVIN, G. COMPETENCES PARTICULIERES 1re année Dr GUEUR, C. - Médecin-inspecteur au service de l'Inspection médicale scolaire - Ministère de la Communauté française Mr LAMAYE, J.C. - Docteur en sciences - Institut d'Hygiène à Mons Mr BODEUX, D. - Directeur général du Centre hospitalier de l'Ardenne § 2 . A l'article 2 du même arrêté, le texte figurant sous le titre « Section : Kinésithérapie » est remplacé par le texte suivant :

SECTION : Kinésithérapie Enseignement officiel Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française « Paul-Henri Spaak » 2e et 3e années Mme DUJARDIN, M. M. SALIEZ, J.P. Professeur à la Haute Ecole provinciale U.T. - Charleroi 2e et 3e années M. HANNE, H. Mr ROOSE, G. Professeurs à la Haute Ecole provinciale du Hainaut occidental 3e année M. ADANT, G Mme DAUBECHIES, M. DELNEUFCOURT, Mme LERNOUX, Mme SALMON, N. Professeurs à la Haute Ecole de la Province de Liège « André Vésale » 2e et 3e années M. LEBALLUE, D. Professeurs à la Haute Ecole de la Communauté française du Luxembourg 2e et 3e années Mme DELVENNE, M. M. GRAVE, J. M. NAMUR, M. B. Enseignement libre Professeurs à la Haute Ecole catholique Charleroi-Europe 2e et 3e années M. BOUFFIOULX, E. M. CALICIS, L. M. DECALLONNE, L. M. LEFEVRE, P. Professeurs à la Haute Ecole Ilya Prigogine - ISCAM 2e et 3e années Mme ANTIERENS, Mme JEUNEHOMME, M. M. PENTA, A. Professeurs à la Haute Ecole Ilya Prigogine - ILB 2e et 3e années Mme DEHOUCK, M. M. DE GUNSCH, E. Professeurs à la Haute Ecole Léonard de Vinci 2e et 3e années Mme DELHALLE, F. Mme JADOT, N. Mme STAES, L. COMPETENCES PARTICULIERES Pour les 3 années d'études M. HEUREUX, P. : Directeur à la Haute Ecole provinciale de Charleroi - catégorie paramédicale M. CHARLIER, J-L. : Directeur de la Haute Ecole Charleroi Europe - Catégories économique et paramédicale. § 3 . A l'article 2 du même arrêté, à la rubrique « Section : Ergothérapie », A) Enseignement officiel, le nom d'un professeur à la Haute Ecole de la province de Liège « André Vésale » en 2e année doit être lu comme suit : « Mme DE WERGIFOSSE M. » au lieu de « M. DE WERGIFOSSE M. »

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2001..

Fait à Bruxelles, le 18 mars 2002.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale et de la Recherche scientifique, Mme F. DUPUIS