MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

16 JUILLET 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991, relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques;

Vu l'arrêté de l'Exécutif du 18 novembre 1991 portant exécution du décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 juillet 1999 fixant la répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement;

Vu les propositions introduites par les institutions universitaires, Arrête :

Article 1er.En vertu du décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques, les niveaux de qualification B (Chargé de recherche : B. Beckers, D. Colignon, R. Coszach, M.-L. De Keersmaecker, B. Diallo, R. El Mamouni, T. Ferain, M. Gaelens, I. Godin, T. Grosges, J. Gyselinck, A. Hage, G. Lacroix, C. Lahousse, P. Lambe, T. Lask, B. Le Bailly de Tilleghem, X. L. Li, N. Meurice, M. Ovidio, D. Rasse, A. Rassili, G.-M. Rignanese, M. Rixen, A. Rousseau, I. Slypen, R. Teran, I. Tilquin, F. Tissir, G. Wansard); C (Chercheur qualifié : N. Debergh, O. Deparis, S. Saeednia, A. Vandenbroucke) sont reconnus aux personnes citées dont les noms et qualités sont repris dans le tableau annexé au présent arrêté.

Art. 2.La reconnaissance de niveau est fixée pour chaque personne en regard de son nom sous la rubrique "date de niveau".

A cette même date, l'ancienneté scientifique, calculée en années et mois, est indiquée dans les deux colonnes précédentes.

Bruxelles, le 16 juillet 2001.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale et de la Recherche scientifique, Mme F. DUPUIS Tableau annexé à l'arrêté du 16 juillet 2001 Pour la consultation du tableau, voir image